Droit des déontologies

Joël Morêt-Bailly, Didier Truchet - Collection Thémis - Droit

432 pages, parution le 26/10/2016

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Résumé

Cet ouvrage est le premier manuel de droit français à présenter de manière systématique et synthétique toutes les déontologies. Historiquement réservée à certaines professions libérales (médecins, avocats...), la déontologie a gagné toutes les professions et fonctions, même dans les organismes les plus hiérarchisées comme l'entreprise ou la fonction publique, qui fait pour la première fois l'objet d'une loi déontologique. Elle répond en effet à une aspiration générale à la vertu professionnelle et à la transparence, caractéristiques du regard porté aujourd'hui sur la démocratie, alors que des thèmes comme la probité, les conflits d'intérêts ou les lanceurs d'alerte sont au coeur du débat public.

L'ouvrage présente cette évolution, montre ce que toutes les déontologies ont en commun et analyse chacune de celles qui s'appliquent aux différentes sortes de profession.

L'auteur - Joël Morêt-Bailly

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L'auteur - Didier Truchet

Didier Truchet est professeur émérite à l'université Paris Panthéon-Assas. Il codirige avec Catherine Labrusse-Riou la collection "Thémis" aux Puf.

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Sommaire

INTRODUCTION GÉNÉRALE PREMIERE PARTIE : Droit déontologique généralTITRE I - Histoire et fonctionsI - HistoireII - Fonctions TITRE II - Les institutionsI - Les institutions chargées de l'élaboration des règles déontologiquesII - Les institutions chargées de la discipline de la professionIII - Les déontologues TITRE III - Les sourcesI - Caractères et évolutionsII - Hiérarchie des normes TITRE IV - Les facteurs d'efficacitéI - La prévention de l'irrespectII - Le contrôle de l'applicationIII - La sanction de la violation SECONDE PARTIE : Droit déontologique spécialTITRE I - Les professionsI - Les professions de santéII - Les professions du droitIII - Les professions du chiffre TITRE II - Agents, juges et dirigeants publicsI - Le service de l'intérêt généralII - Les fonctionnairesIII - Les jugesIV - Les élus locaux et nationauxV - Les membres du gouvernementVI - Les déclarations d'intérêts et de patrimoine TITRE III - Le monde des affairesI - Les sociétés commercialesII - Les marchés financiers TITRE IV - Les autres professions et activitésI - Les professions du cadre de vieII - Les médiasIII - Le secteur socialIV - Les métiers de la rechercheV - Le sport

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	PUF
Auteur(s)	Joël Morêt-Bailly, Didier Truchet
Collection	Thémis - Droit
Parution	26/10/2016
Nb. de pages	432
Format	15 x 22
Couverture	Broché
Poids	654g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782130632672
ISBN13	978-2-13-063267-2