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Droit des biens
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Résumé

Après les notions de patrimoine et de valeurs patrimoniales, sont étudiés la possession et les actions possessoires, la propriété mobilière et immobilière, les droits réels démembrés, les relations de voisinage et une introduction à la propriété foncière.

Sommaire

Avant-propos
Abréviations

Partie 1 – Les biens
Chapitre 1 – Les valeurs patrimoniales
Chapitre 2 – Les classifications des biens

Partie 2 – La possession et les actions possessoires
Chapitre 1 – La possession
Chapitre 2 – La protection possessoire

Partie 3 – La propriété
Chapitre 1 – Notions générales
Chapitre 2 – La propriété mobilière
Chapitre 3 – La propriété immobilière
Chapitre 4 – La revendication

Partie 4 – Les démembrements de la propriété
Chapitre 1 – L'usufruit
Chapitre 2 – L'usage et l'habitation
Chapitre 3 – L'emphytéose
Chapitre 4 – La superficie
Chapitre 5 – Les servitudes

Partie 5 – Les relations de voisinage
Chapitre 1 – Les troubles de voisinage
Chapitre 2 – Le bornage et la clôture
Chapitre 3 – La copropriété

Partie 6 – La publicité foncière
Chapitre 1 – Les registres tenus aux fins de publicité
Chapitre 2 – La publicité par transcription
Glossaire
Références bibliographiques
Index


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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Larcier
Auteur(s) Isabelle Durant
Collection Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège
Parution 09/08/2017
Nb. de pages 770
Format 15.7 x 23.5
Couverture Broché
Poids 1150g
EAN13 9782804463649

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