Droit de la responsabilité et des contrats
Edition 2002-2003
Philippe Le Tourneau, Loïc Cadiet
Résumé
Résolument pratique, Droit de la responsabilité et des contrats traite chaque question de la façon la plus claire possible, en exposant les solutions du droit positif et en citant abondamment la jurisprudence. Cet aspect pratique est renforce par l'importance inhabituelle du nombre des renvois internes et des mots d'entrée de l'index.
Mais en même temps ce livre est doctrinal, Il ordonne de façon cohérente une jurisprudence disparate, apporte une réflexion critique sur certaines positions et propose des solutions nouvelles. Une bibliographie choisie, comprenant les publications les plus récentes, thèses comprises, permet toujours d'aller plus loin.
Référence reconnue en la matière depuis trente ans, cet ouvrage présente, en un volume unique, facilement consultable :
L'ensemble du droit de la responsabilité, tant administrative que civile, y compris dans ses rapports avec la responsabilité pénale, aspects entièrement refondus dans cette nouvelle édition ;
Les principaux contrats civils et commerciaux, et les garanties de l'assurance, ainsi que les assurances construction et automobile. Tous les développements sur l'assurance sont une nouveauté de cette édition.
A travers l'étude de multiples contrats spéciaux et professions, une importance particulière est donnée aux actes préparatoires des contrats et à l'inexécution contractuelle, notamment aux défaillances professionnelles.
D'autres thèmes sont largement développés : concurrence déloyale, troubles de voisinage, dommages a l'environnement, garanties de l'assurance, actions récursoires, régimes spéciaux d'indemnisation, notamment indemnisation des victimes de dommages causes par des produits défectueux, d'accidents de la circulation, d'infractions, d'actes de terrorisme, ou par une contamination sanguine.
Conçu pour répondre aux préoccupations des praticiens (avocats, magistrats, juristes d'entreprises) et plus largement des professionnels, cet ouvrage intéresse également universitaires et étudiants de 3e cycle, par son contenu et sa méthode.
Sommaire
- LES PRINCIPAUX GENERAUX DE LA RESPONSABILITE.
- Les frontières de la responsabilité civile.
- Les constances de la responsabilité civile.
- LES DIVERS REGIMES D'INDEMNISATION.
- L'inexécution contractuelle.
- La responsabilité délictuelle de droit commun.
- Les régimes spéciaux d'indemnisation
L'auteur - Philippe Le Tourneau
Philippe le Tourneau, professeur émérite de la faculté de Droit de Toulouse 1 Capitole, est l'auteur de plusieurs ouvrages dont, chez Dalloz, Droit de la responsabilité et des contrats - Régime d'indemnisation, Responsabilité des vendeurs et fabricants et Le contrat de vente. Et chez LexisNexis, L'ingénierie, les transferts de technologie et de maîtrise industrielle.
Autres livres de Philippe Le Tourneau
L'auteur - Loïc Cadiet
Loïc Cadiet est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne, université Panthéon-Sorbonne Paris I, et président honoraire de l'Association internationale de droit processuel.
Autres livres de Loïc Cadiet
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Dalloz |
Auteur(s) | Philippe Le Tourneau, Loïc Cadiet |
Parution | 30/05/2002 |
Édition | 2eme édition |
Nb. de pages | 1540 |
Format | 18 x 25,5 |
Couverture | Relié |
Poids | 1360g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782247048021 |
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