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Copropriéte dans la cité
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Copropriéte dans la cité

Copropriéte dans la cité

Pierre Capoulade, Catherine Giraudel, Bernard Drobenko

476 pages, parution le 01/01/2001

Résumé

Un ouvrage constituant une véritable traite de la copropriété, dont l'objet principal et l'aspect novateur résident dans le traitement concret de l'ensemble des questions spécifiques du droit de la copropriété.

Il intègre pour la première fois les aspects tant privés que publics en prenant en compte les réflexions actuelles concernant l'intégration de la copropriété dans une politique d'aménagement urbain.

Sommaire

Un statut a l'épreuve
Principes
Le lot de copropriété
La personnalité juridique du syndicat
L'ensemble immobilier
Aspects de la gestion d'un immeuble en copropriété
Les troubles de jouissance à l'intérieur de la copropriété
Conditions de réalisation des travaux en copropriété
Les situations atypiques - Les résidences collectives avec services
Le cas particulier de copropriétés avec services
Les résidences collectives de loisirs
Une insertion urbaine conditionnée
La copropriété et l'intervention publique
Copropriété, domanialité et travaux publics
La maîtrise foncière
Les conditions d'occupation du sol et de l'espace
La gestion des densités
Le contrôle des travaux et constructions
L'immeuble en copropriété et l'environnement urbain
La réalisation des équipements
L'intégration urbaine par les orientations qualitatives
La régulation des conflits environnementaux

L'auteur - Pierre Capoulade

Conseiller honoraire à la Cour de cassation

L'auteur - Bernard Drobenko

Bernard Drobenko est Professeur Emérite des Universités - Droit public - ULCO - Campus de la mer. Laboratoire TVES (EA 4477) ULCO/Lille 1.

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Le Moniteur
Auteur(s) Pierre Capoulade, Catherine Giraudel, Bernard Drobenko
Parution 01/01/2001
Nb. de pages 476
Format 19 x 26
Couverture Broché
Poids 980g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782281122886

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