Contrats du monde de l'art - Volume 2

Photographe

Véronique Chambaud - Collection Art management

216 pages, parution le 01/12/2008

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Résumé

Cet ouvrage rassemble les contrats et accords essentiels dont un photographe a besoin tout au long de sa carrière : contrat de commande, contrat d'exposition, accord avec un modèle, autorisation de reproduction, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, bail commercial, contrat de gestion de droits d'auteur, droits gérés, contrat de cession de droits de reproduction, accord de confidentialité, etc.

Après avoir précisé le cadre juridique des droits du photographe sur ses oeuvres, les règles de rédaction et négociation des contrats du monde de l'art, il propose

26 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art.

Pour chaque contrat, l'auteur étudie le contexte légal et jurisprudentiel, donne un commentaire pratique sur les différentes clauses proposées et fournit un mémo de négociation, pour savoir le négocier et pouvoir l'adapter.

A la fois théorique et pratique, l'ouvrage offre aux photographes, aux professionnels du marché de l'art et à leurs conseils un support de réflexion et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et la défense des créations artistiques.

L'auteur - Véronique Chambaud

Véronique Chambaud - Docteur en droit, spécialisée en droit fiscal et droit des affaires, elle se consacre à la création d'entreprise depuis plusieurs années. Conseil et auteur, elle accompagne créateurs et futurs entrepreneurs dans la réalisation de leur projet d'activité.

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Sommaire

Du bon usage des contrats dans le monde de l'art
- Des contrats au service de son oeuvre
- Les droits du photographe sur ses oeuvres
- Art et contrats mode d'emploi
Les contrats du photographe
- Contrat de commande de photographies
- Convention de projet artistique
- Autorisation de reproduction (image d'une personne)
- Accord avec un modèle
- Autorisation de reproduction des oeuvres protégées par le droit d'auteur
- Autorisation de reproduction des oeuvres protégées par le droit de la propriété
- Contrat de commande d'un portrait
- Contrat de commande d'une oeuvre pour l'Internet
- Contrat d'exposition (galerie)
- Contrat d'exposition (association)
- Accord de dépôt-vente
- Reçu de fin de dépôt
- Mandat d'agent d'art
- Contrat de vente d'une photographie d'art
- Mandat de vente de photographies
- Facture / note
- Devis
- Contrat de travail à durée déterminée
- Convention de cours
- Bail commercial / studio - labo photo
- Contrat de cession de droits d'auteur
- Contrat de gestion de droits d'auteur / droits gérés
- Contrat de prestations communication
- Contrat de création de site web
- Contrat de réservation de nom de domaine
- Contrat de référencement
- Accord de confidentialité
Lexique juridique

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Ars Vivens
Auteur(s)	Véronique Chambaud
Collection	Art management
Parution	01/12/2008
Nb. de pages	216
Format	19 x 23
Couverture	Broché
Poids	395g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782916613093
ISBN13	978-2-916613-09-3