Code pratique des élections territoriales - 2008

Jean-David Dreyfus, Bruno Kern

374 pages, parution le 09/01/2008

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Résumé

L'année 2008 se veut une année particulièrement riche en matière de droit électoral puisqu'auront lieu les élections municipales.

Dans cette perspective, un ouvrage simple et pratique s'avérait indispensable pour les collectivités locales, organisatrices de ce scrutin. Le Code pratique des élections territoriales constitue cet outil incontournable. De plus, l'une des principales valeurs ajoutées de ce Code pratique des élections territoriales vient de ce que celui-ci rassemble des dispositions dispersées dans divers codes officiels liés au domaine électoral, comme bien sûr le code électoral, mais aussi le code général des collectivités territoriales, des extraits de la Constitution, mais encore les lois et les règlements relatifs aux élections permettant la prise de responsabilité au sein des collectivités et la désignation des représentants au niveau intercommunal.

Tous ces textes officiels sont complétés de nombreuses jurisprudences essentielles et enrichis de commentaires précis et analytiques d'auteurs reconnus dans ce domaine. A ce titre, les parcours des auteurs - le praticien Bruno Kern et l'universitaire Jean-David Dreyfus - sont complémentaires et ont permis de bâtir une approche résolument nouvelle des élections territoriales. Ouvrage volontairement centré sur la vie locale, le Code pratique des élections territoriales s'adresse tout aussi bien aux élus des collectivités territoriales qu'aux équipes organisant les élections, mais également à l'ensemble des futurs candidats, aux tribunaux concernés ainsi qu'aux avocats spécialisés en droit électoral.

L'auteur - Jean-David Dreyfus

Jean-David Dreyfus est professeur agrégé à l'Université de Reims et avocat à la Cour. Il est associé au sein du Cabinet Bruno Kern avocats SELAS.

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L'auteur - Bruno Kern

Bruno Kern est issu d'une famille d'optants, dont les aïeuls ont quitté Thann, devenue allemande en 1871, pour rester français, en rejoignant Belfort. Diplômé de Science-Po, de Droit et d'Histoire contemporaine, il a a été premier adjoint au maire de Belfort et membre de cabinets ministériels sous la présidence de la République de François Mitterrand. Il exerce comme avocat publiciste.

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Sommaire

Préface
Sommaire général
Dispositions communes relatives aux élections municipales, intercommunales, départementales et régionales
L'élection municipale
L'élection intercommunale
L'élection départementale
L'élection régionale
L'élection dans les collectivités à statut spécifique
Annexes
Index alphabétique
Table des matières

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Le Moniteur, Le courrier des maires et des élus locaux
Auteur(s)	Jean-David Dreyfus, Bruno Kern
Parution	09/01/2008
Nb. de pages	374
Format	14 x 20
Couverture	Broché
Poids	444g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782281126426
ISBN13	978-2-281-12642-6