Code monétaire et financier

Alice Pezard - Collection Codes Bleus

852 pages, parution le 15/01/2004 (2^eme édition)

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Résumé

Champs couvert

La monnaie, les produits, les services, les marchés, les prestataires de services, les institutions, les dispositions relatives à l'outre-mer.

Organisation de L'ouvrage

Un texte principal : le Code monétaire et financier, des "textes secondaires " éclairant le texte principal : Code de commerce, Code général des impôts, Code pénal, etc., placés sous les articles qu'ils illustrent, des commentaires rédigés par l'auteur, de la jurisprudence, des conseils pratiques, alertes et mises en garde, des renvois bibliographiques.

Nouveauté

La loi du 1er août 2003 sur la sécurité financière, les décrets du 21 novembre 2003 relatifs à l'Autorité des marchés financiers et à la titrisation, des annexes très riches : rapport sur le gouvernement d'entreprises, codes de déontologie, table de concordance de la future partie réglementaire codifiée, directives européennes. Le code est également accompagné d'un glossaire.

L'auteur - Alice Pezard

Alice Pezard est président de chambre près la Cour d'appel de Paris, professeur associé à l'Université de Paris XI.

Sommaire

La monnaie
Les produits
Les services
Les marchés
Les prestataires de services
Les institutions en matière bancaire et financière
Régime de l'outre-mer

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Alice Pezard
Collection	Codes Bleus
Parution	15/01/2004
Édition	2^eme édition
Nb. de pages	852
Format	17 x 25
Couverture	Broché
Poids	925g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711003839