Code de l'environnement - 2008
Commenté
Chantal Cans, Philippe Billet - Collection Codes Dalloz
2860 pages, parution le 06/06/2008
(11eme édition)
Résumé
- Avec la publication, en mars et octobre 2007, des volumineux livres II et V réglementaires, le législateur parachève enfin la codification du droit de l'environnement, sept ans après la publication de la partie législative.
- La 11e édition du Code de l'environnement Dalloz présente donc un ouvrage réunissant toute la codification, législative et réglementaire, soit plus de 3000 articles.
- Un Appendice complète le travail de codification en présentant de nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, aviation civile, etc...), les arrêtés et circulaires d'application, ainsi que les textes communautaires fondamentaux indispensables à l'intelligibilité d'un droit complexe, que le législateur souhaite néanmoins accessible à tous.
- Les deux spécialistes de l'environnement que sont Ch. Cans et Ph. Billet ont actualisé leurs commentaires et enrichi les annotations de jurisprudence et les bibliographies.
L'auteur - Chantal Cans
Autres livres de Chantal Cans
L'auteur - Philippe Billet
Autres livres de Philippe Billet
Sommaire
- Parties Législative et Réglementaire codifiées :
- Livre I : Dispositions communes (Information, Associations, Administration, Taxes...)
- Livre II : Milieux physiques (Eau et Air)
- Livre III : Espaces naturels (Littoral, Parcs, Réserves, Sites, Paysages...)
- Livre IV : Faune et flore (Protection des espèces, Chasse et Pêche)
- Livre V : Prévention des pollutions, risques et nuisances (Installations classées, Produits biocides, OGM, Déchets, Risques, Bruit, Publicité...)
- Livre VI : TOM et Mayotte
- Livre VII : Antarctique
- Appendice comprenant des extraits de codes complémentaires
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Chantal Cans, Philippe Billet |
| Collection | Codes Dalloz |
| Parution | 06/06/2008 |
| Édition | 11eme édition |
| Nb. de pages | 2860 |
| Format | 14 x 20 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1270g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782247076635 |
| ISBN13 | 978-2-247-07663-5 |
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