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Code de l'environnement - 2008
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Code de l'environnement - 2008

Code de l'environnement - 2008

Commenté

Chantal Cans, Philippe Billet - Collection Codes Dalloz

2860 pages, parution le 06/06/2008 (11eme édition)

Résumé

  • Avec la publication, en mars et octobre 2007, des volumineux livres II et V réglementaires, le législateur parachève enfin la codification du droit de l'environnement, sept ans après la publication de la partie législative.
  • La 11e édition du Code de l'environnement Dalloz présente donc un ouvrage réunissant toute la codification, législative et réglementaire, soit plus de 3000 articles.
  • Un Appendice complète le travail de codification en présentant de nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, aviation civile, etc...), les arrêtés et circulaires d'application, ainsi que les textes communautaires fondamentaux indispensables à l'intelligibilité d'un droit complexe, que le législateur souhaite néanmoins accessible à tous.
  • Les deux spécialistes de l'environnement que sont Ch. Cans et Ph. Billet ont actualisé leurs commentaires et enrichi les annotations de jurisprudence et les bibliographies.

L'auteur - Chantal Cans

Autres livres de Chantal Cans

L'auteur - Philippe Billet

Autres livres de Philippe Billet

Sommaire

  • Parties Législative et Réglementaire codifiées :
    • Livre I : Dispositions communes (Information, Associations, Administration, Taxes...)
    • Livre II : Milieux physiques (Eau et Air)
    • Livre III : Espaces naturels (Littoral, Parcs, Réserves, Sites, Paysages...)
    • Livre IV : Faune et flore (Protection des espèces, Chasse et Pêche)
    • Livre V : Prévention des pollutions, risques et nuisances (Installations classées, Produits biocides, OGM, Déchets, Risques, Bruit, Publicité...)
    • Livre VI : TOM et Mayotte
    • Livre VII : Antarctique
  • Appendice comprenant des extraits de codes complémentaires
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Chantal Cans, Philippe Billet
Collection Codes Dalloz
Parution 06/06/2008
Édition  11eme édition
Nb. de pages 2860
Format 14 x 20
Couverture Broché
Poids 1270g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782247076635
ISBN13 978-2-247-07663-5

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