Code de l'environnement 2005

Commenté

Collectif Dalloz

2528 pages, parution le 23/09/2004 (8^eme édition)

Ajouter à une liste

Indisponible

Résumé

Depuis septembre 2000, le droit de l'environnement a son code officiel. Sont ainsi codifiés le droit de l'eau et celui de l'air, le droit des espaces naturels, celui de la faune et de la flore, de la chasse et de la pêche, celui, enfin, des nuisances et des risques (installations classées, OGM, déchets, etc.).

Le premier Code Dalloz de l'environnement, pour sa part, remonte à 1980 et cette édition est déjà la 8e. Elle reproduit, bien sûr, le nouveau code mais, fidèle à l'esprit de ses devancières, va bien au-delà :

à la codification des seuls textes législatifs, elle ajoute l'ensemble des textes d'application et connexes.

au domaine étroit du code officiel, elle propose une conception large du droit de l'environnement, englobant de vastes pans du droit de la lutte contre le bruit, des installations nucléaires, de la protection des sites, etc.

à la simple compilation des textes, elle apporte un enrichissement considérable, constitué d'annotations de jurisprudence, de références bibliographiques et de renvois systématiques aux arrêtés, circulaires ou instructions. A quoi s'ajoutent des commentaires, destinés soit à présenter la matière, soit à éclaircir des points délicats.

Outre l'importante loi du 30 juillet 2003 sur la prévention des risques technologiques et naturels, on signalera, dans cette 8e édition, la réforme des réserves naturelles, la loi sur la chasse, et la transposition de directives européennes en matière de politique de l'eau, de gaz à effet de serre et d'impact sur l'environnement.

L'auteur - Collectif Dalloz

Autres livres de Collectif Dalloz

Jurisprudence générale. Tome 5

Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence. partie 1. Tome 1

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle

Découvrir tous les livres de Collectif Dalloz

Sommaire

Dispositions communes
- Principes généraux
- Information et participation
- Institutions
- Associations de protection
- Dispositions financières
Milieux physiques
- Eau et milieux aquatiques
- Air et atmosphère
Espaces naturels
- Inventaire du patrimoine naturel
- Littoral
- Parcs et réserves
- Sites
- Paysages
- Accès à la nature
Faune et flore
- Protection de la faune et de là flore
- Chasse
- Pêche en eau douce
Pollutions, risques et nuisances
- Installations classées
- Produits chimiques et biocides
- Organismes génétiquement modifiés
- Déchets
- Ouvrages ou installations particuliers
- Risques naturels
- Nuisances acoustiques et visuelles
- Cadre de vie
Outre-mer
Antarctique

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Dalloz
Auteur(s)	Collectif Dalloz
Parution	23/09/2004
Édition	8^eme édition
Nb. de pages	2528
Format	14 x 19,5
Couverture	Relié
Poids	1098g
Intérieur	2 couleurs
EAN13	9782247053896