Code de l'éducation - 2010
Commenté
Marc Debène - Collection Codes Dalloz
Résumé
Le Code de l'éducation comprend le Code officiel :
Principes généraux de l'éducation, - Administration (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...), Enseignements scolaire et supérieur (organisation, établissements, vie), - Personnels.
Un vaste commentaire explicatif permettant de comprendre les notions, institutions et mécanismes juridiques de cette matière complexe.
Un ensemble jurisprudentiel exhaustif structuré sous les principaux articles du code, qui répond à des problèmes concrets.
De nombreux textes complémentaires : Code de la recherche, statuts particuliers des enseignants, réussite éducative, décrets non encore codifiés, circulaires...
L'auteur - Marc Debène
Autres livres de Marc Debène
Sommaire
- Livre I : Principes généraux de l'éducation (droit à l'éducation, obligation et gratuité scolaires, laïcité, liberté de l'enseignement)
- Livre II : Administration de l'éducation (répartition des compétences entre l'État et les collectivités territoriales, organisation des services, organismes, inspection et évaluation)
- Livres III & VI : Organisation des enseignements scolaires (1er, second degrés, enseignements supérieurs)
- Livres IV & VII : Règles d'organisation et de fonctionnement des établissements d'enseignement scolaire et d'enseignement supérieur
- Livres V et VIII : Vie scolaire et universitaire (droits et obligations, aides, santé...)
- Livre IX : Règles relatives aux personnels de l'éducation Appendice : Statuts particuliers (personnels enseignant, d'éducation et de surveillance)
- Appendice : Code de la recherche; statuts particuliers (personnels enseignant, d'éducation et de surveillance), ...
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Marc Debène |
| Collection | Codes Dalloz |
| Parution | 28/08/2009 |
| Édition | 4eme édition |
| Nb. de pages | 2218 |
| Format | 14 x 20 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 965g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782247082605 |
| ISBN13 | 978-2-247-08260-5 |
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