Associations
Elie Alfandari, Philippe-Henri Dutheil, Collectif d'auteurs - Collection Dalloz Action
Résumé
L'ouvrage comporte deux parties. La première concerne le droit commun de l'association, de sa naissance à sa disparition. De larges développements sont consacrés à la diversité de ses activités, ses rapports avec les pouvoirs publics, son financement, sa fiscalité, sa comptabilité, sa situation d'employeur face à son personnel salarié. La seconde – et c'est l'une des originalités de l'ouvrage – traite des associations à statut particulier : fondations générales et fondations d'entreprises, associations reconnues d'utilité publique, associations cultuelles et congrégations, associations sportives, associations familiales, associations de solidarité gestionnaires intermédiaires et entreprises d'insertion, associations de tourisme, associations scolaires et universitaires, associations de financement de la vie politique, associations de défense des consommateurs, associations d'investisseurs et d'actionnaires, et associations de protection de l'environnement.
Les auteurs sont, entre autres, universitaires,
magistrats, avocats, notaires, praticiens et responsables
associatifs. La présente édition, à jour au 20 janvier
2000, tient compte des dernières dispositions prises
notamment en matière fiscale, sociale et comptable.
Contenu
Régime général. Associations particulières. Associations
reconnues d'utilité publique. Liberté d'association.
Activité économique. Activité sociale. Collaboration avec
les pouvoirs publics. Financement. Fiscalité. Comptabilité.
Association employeur. Fondations. Droit européen.
L'auteur - Philippe-Henri Dutheil
Autres livres de Philippe-Henri Dutheil
L'auteur - Collectif d'auteurs
Autres livres de Collectif d'auteurs
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Elie Alfandari, Philippe-Henri Dutheil, Collectif d'auteurs |
| Collection | Dalloz Action |
| Parution | 10/04/2000 |
| Nb. de pages | 480 |
| Format | 17,5 x 25,5 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1600g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782247037070 |
Avantages Eyrolles.com
![Développement du pouvoir d'agir des personnes et des collectifs [3e éd.]](http://servimg.eyrolles.com/static/media/1653/9782810911653_internet_w200.jpg)
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