Principales vérifications dans le bâtiment et le génie civil

Oppbtp

16 pages, parution le 01/04/2001

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Résumé

Afin d'assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleurs de son établissement, les dispositions réglementaires imposent au chef d'établissement et au travailleur indépendant de prendre notamment les mesures d'organisation propres à déceler, en temps utile, toute détérioration susceptible de créer des dangers.

Parmi celles-ci le Code du Travail prévoit que des vérifications et contrôles périodiques seront effectués pour s'assurer du bon état de conformité tant des locaux, des installations et équipements de travail que des moyens et équipements de protection.

La présente brochure a pour but de rappeler sous forme schématique les principaux contrôles et vérifications obligatoires. Elle se limite en outre aux seules obligations issues du Code du Travail et ne comporte pas celles imposées par d'autres ministères (Industrie - Urbanisme et Logement Transports ... ).

La nature et le contenu de chaque vérification et contrôle sont définis dans les arrêtés spécifiques auxquels il y a lieu de se reporter pour en connaître le détail.

La périodicité des vérifications prescrites par les arrêtés susvisés correspond à une prescription minimale et des examens et vérifications s'imposent notamment à la suite de toute défaillance ayant entraîné ou non un accident ou après tout effort anormal ou incident ayant pu provoquer un désordre dans 1"'installation" (art. 22 du décret du 08.01.1965).

Par ailleurs, l'inspecteur du travail peut à tout moment prescrire des vérifications supplémentaires.

Sommaire

GÉNÉRALITÉS

TABLEAU DES PRINCIPALES VÉRIFICATIONS DU MATÉRIEL ET DES INSTALLATIONS

1 Tous équipements de travail
2 Équipements de protection individuelle
3 Appareils de levage et accessoires de levage
4 Presses
5 Engins de terrassement - Matériel de forage - Machines à battre les palplanches
6 Ascenseurs et monte-charges
7 Tous échafaudages
8 Appareils à air comprimé
9 Véhicules
10 Lutte contre l'incendie
11 Pistolets de scellement
12 Rayonnements ionisants
13 Installations électriques
14 Cuves, bassins et réservoirs contenant des produits corrosifs
15 Milieu hyperbare
16 Exposition aux poussières d'amiante
17 Locaux dans lesquels s'effectuent des travaux de réhabilitation ou de démolition
18 Systèmes de ventilation

ANNEXE A

VÉRIFICATIONS DES APPAREILS DE LEVAGE

1 Les équipements de travail visés
2 Contenu des vérifications
3 Les conditions d'exécution des vérifications
4 Les principales vérifications réglementaires
5 Cas particuliers

ANNEXE B

VÉRIFICATIONS DES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES

1 But
2 Modalités
3 Périodicité
4 Qualification du vérificateur
5 Dossier des installations électriques

L'auteur - Oppbtp

L'Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics, au service des professionnels du bâtiment et des travaux publics, l'OPPBTP vise 3 objectifs : la sécurité, L'hygiène et l'amélioration des conditions de travail.
Pour cela, il apporte une information pratique sur le terrain, il propose de nombreux stages de prévention organisés par son centre de formation (le Centre Pierre Caloni) ou par les comités régionaux. OPPBTP élabore et diffuse également toute une documentation écrite et audiovisuelle. Ces productions sont disponibles au Centre Pierre Caloni et dans les comités régionaux.