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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 9281 à 9300 sur 45543 livres

Répression des fraudes. commentaires du décret du 3 septembre 1907

Règlementant la loi du 1er août 1905

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

De la vente du domaine de st-cricq appartenant à l'hôpital d'auch

Auteur : Jules Solon

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Le droit français dans ses rapports avec la juridiction des justices de paix. Tome 2

Auteur : Guillaume-Louis-Justin Carré

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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33,00 €

La conférence de varsovie, 9-13 avril 1923 : compte rendu, résolutions, rapports

Auteur : Conférence Des Sociétés De La Croix-Rouge De L'europe Centrale Et Orientale

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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19,50 €

De la loi du 5 août 1914. arrêté au 1er juillet 1916. les allocations journalières

Auteur : P. Tardivel

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

De l'entérite interstitielle, entérite pseudo-membraneuse, et particulièrement du siège

Et de la nature de cette affection. séance du 21 août 1874

Auteur : Émile Wannebroucq

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Des mariages contractés en pays étrangers d'après les principes du droit international

Et du droit civil. 2e édition

Auteur : Albert Verger

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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17,50 €

Contrat social ou organisation des bénéfices du travail. organisation du bénéfice de l'impôt

Auteur : Fleury

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

De la perception du droit de mutation par décès sur l'actif net des successions

Moyen pratique et sûr d'appliquer cette mesure sans augmentation dans les tarifs

Auteur : Rochard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,00 €

Décrets sur l'organisation de l'ecole militaire d'infanterie. instruction et programmes

Pour l'admission des sous-officiers à cette école. texte officiel mis au courant de la législation

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,00 €

Rapport sur les travaux de la commission des réparations, 1920-1922. Tome i

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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23,90 €

Ecole de l'infirmier militaire : approuvée par le ministre de la guerre le 1er octobre 1894

7e édition. partie 1-2

Auteur : Ministère de la guerre

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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24,50 €

L'idée du droit

Auteur : Émile Acollas

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,00 €

Articles extraits de la gazette universelle de lyon, 6 mars-22 mai

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Classe de 1891, 25 janvier 1892 : commencement des opérations du tirage au sort

Instructions relatives de la loi militaire du 15 juillet 1889

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Retraites ouvrières et paysannes

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Décret portant règlement sur le service spécial de la gendarmerie maritime du 22 décembre 1917

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Études et réformes de législation. de l'interprétation judiciaire et législative des lois

Auteur : Raoul La Grasserie

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Droit au capital. inviolabilité de la propriété. extrait d'un projet d'organisation sociale

Qui a pour base la consommation, pour moyen le droit au capital

Auteur : A. Martin Bruère

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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14,90 €

Le mariage tel qu'il fut et tel qu'il est

Auteur : Élie Reclus

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

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