Accueil Nouveautés Meilleures ventes

Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 7761 à 7780 sur 45543 livres

Édit du roi de février 1763, portant reglemens pour les colléges

Qui ne dépendent pas des universités

Auteurs : Louis XV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régimens de hussards

Auteurs : Louis XV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Ordonnance du roy du 1er octobre 1743, pour renouveller les défenses à tous gens de guerre

Sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande

Auteurs : Louis XV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Ordonnance du 25 novembre 1766, concernant les régimens de recrue

Auteurs : Louis XV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Declaration du roy pour faire payer par les acquéreurs de son domaine, soit à perpétuité

Ou à faculté de rachapt, les charges estans sur iceluy

Auteurs : Henri IV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Code du commerce, exposés des motifs par les orateurs du gouvernement

Servant de supplément au procès verbal des séances du corps législatif, septembre 1807

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

16,00 €

Code de justice militaire, décrets des 27 septembre et 12 octobre 1870

Extraits de la loi du 9 juin-4 août 1857

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Traité des actions possessoires

Auteur : François Xavier Paul Garnier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

27,00 €

Statuts, ordonnances et réglemens de la communauté du corps des maitres et marchands ciseleurs

Doreurs, argenteurs, damasquineurs, enjoliveurs sur fer, fonte, cuivre et laiton de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

28,50 €

Nouveau guide en affaires, sûr et complet

Ou formulaire d'actes sous seing privé, en matière civile et commerciale

Auteur : P.-C. Lavenas

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

18,00 €

Explication de la loi du 28 juillet 1824 sur les chemins vicinaux

Auteur : François Xavier Paul Garnier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

20,50 €

Lettres patentes portant création à paris d'un conseil pour la réforme des finances

Auteurs : Henri IV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit qui se jugent

Diversement dans les différens tribunaux du royaume. tome 1

Auteur : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

30,50 €

Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume

Pour l'instruction des matieres civiles, suivant l'ordonnance de louis xiv

Auteur : Jacques Gauret

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

31,50 €

Édict du roy du 3 octobre 1552 par lequel la congnoissance des procès pour raison des archeveschez

Éveschez, abbayes, autres bénéfices, estans à la nomination, collation, présentation dudict seigneur

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Recueil des règlemens généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume

Tome 4

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

33,50 €

Coutumes de la province et comté pairie de la marche, ressort du parlement de paris

Ordonnances, édits, déclarations et arrêts de louis xv concernant la jurisprudence nouvelle

Auteur : Abdon René Couturier De Fournoue

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

28,50 €

Loix forestieres de france. Tome 1

Auteurs : Antoine Pecquet, Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

37,90 €

De la police du roulage...

Auteur : Pierre Braff

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

11,50 €

Les pandectes. Tome 23

Auteurs : Alexandre-Claude Justinien Ier, Pierre-Antoine-Sulpice Bréard-Neuville

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

33,00 €

Voir plus de pages