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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 7101 à 7120 sur 45543 livres

Les 57 codes composés des code napoléon, de procédure civile, de commerce, d'instruction criminelle

Pénal

Auteur : Édouard Hocquart

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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Papier

42,00 €

Recherches sur l'état actuel des sociétés politiques ou jusques à quel point l'état économique

Des états modernes leur permet-elle de se rapprocher de la liberté et de légalité

Auteur : A.-M. Ragouneau

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

24,50 €

Projet de code pénal

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

11,90 €

Ordonnance concernant la maréchaussée

Auteur : Émile-Nicolas Louis XVI

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

14,90 €

Tarif commercial des douanes françaises

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

18,00 €

Dictionnaire de l'administration départementale et municipale. 2e édition

Auteur : Alexandre-Pierre-P. Péchart

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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Papier

53,00 €

Ordre d'administration pour le soulagement des pauvres de la paroisse de saint-sulpice

Auteur : Jean Joseph Faydit De Terssac

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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Papier

9,50 €

Traité théorique et pratique de droit civil. des donations entre vifs, et des testaments. Tome 2

Auteurs : Gabriel Baudry-Lacantinerie, Maurice Colin

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

33,00 €

Ordonnance, portant règlement pour le payement des troupes de s. m. pendant la campagne prochaine

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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Papier

11,00 €

Ordonnance de louis xv de février 1731, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme

Les charges et les conditions des donations. partie 2-3

Auteurs : Jean-Baptiste Furgole, Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

32,00 €

Manuel des préposés aux ponts à bascule du département de la seine

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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16,00 €

Code nouveau des rentes créées pour cession de fonds ou à prix d'argent. livre i

Quelles rentes foncières sont féodales ou entachées de féodalité

Auteur : Jean-Victor-Gabriel-Benjamin Mariette De Wauville

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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Papier

24,00 €

Institution au droit françois. 9e édition

Auteurs : Gabriel Argou, Antoine-Gaspard Boucher d'Argis

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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Papier

33,50 €

Ordonnance concernant l'infanterie françoise et étrangère

Auteur : Émile-Nicolas Louis XVI

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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Papier

9,50 €

Compilation chronologique contenant un recueil en abregé des ordonnances, edits declarations

Et lettres patentes des rois de france, depuis l'année 987. tome 1

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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Papier

34,40 €

Instruction sur le campement, à l'usage du 1er régiment d'infanterie de la garde royale

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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Papier

9,50 €

Ordonnance du 1er janvier 1752, règlement pour un supplément de décompte de la solde et des payes

De gratification, à faire aux compagnies d'infanterie françoise et étrangère, juillet 1751-juin 1752

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Traité théorique et pratique de droit civil. Tome 1. du contrat de mariage

Auteurs : Gabriel Baudry-Lacantinerie, Fernand Surville

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

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Papier

38,40 €

Traité de la juridiction civile-judiciaire du juge de paix

Supplément à la première édition du traité de la juridiction civile-judiciaire du juge de paix

Auteur : Noël-Matthieu Brossard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

25,00 €

Lettres patentes des 7 septembre 1750, 6 juin 1752 et 27 février 1753, établissement d'un hôpital

Général pour la ville de provins, au lieu et place du monastère des religieuses de sainte-claire

Auteurs : Louis XV, Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

11,00 €

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