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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 21261 à 21280 sur 45543 livres

Ban des échevins ou anciens règlements de police de la ville de béthune vers 1350

Auteur : Auguste Charles Henri Menche Loisne

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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9,50 €

Examen du projet de loi sur les brevets d'invention soumis à la sanction du corps législatif

Auteur : Regnault

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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16,00 €

Conseil central d'hygiène et de salubrité du département du nord

Séance du 26 janvier 1852. rapport sur le rouissage du lin

Auteur : Alexandre-Benoît Loiset

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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9,50 €

Les grands débats au parlement. l'abrogation de la loi falloux liberté ou monopole de l'enseignement

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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20,00 €

Formulaire d'arrêtés préfectoraux mis en concordance avec les lois nouvelles

Auteur : Victor Advielle

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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26,00 €

Nouveaux fragments de droit et d'histoire

Auteur : Henri Beaune

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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28,50 €

Sur les dispositions de l'arrêt de la cour royale de paris rendu le 9 aout 1823

Entre mm. perdonnet, agent de change et le comte de forbin-janson

Auteur : Jacques-Charles Bailleul

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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14,90 €

Pêche de la morue, procès-verbal des opérations de l'assemblée des armateurs

Réunis à saint servan pour le tirage général des places de pêche à la côte de terre-neuve

Auteur : Danguillecourt

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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11,00 €

Pétition à la chambre des députés sur la réforme électorale et parlementaire 20 février 1848

Auteur : Aimé Berthe Pommery

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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9,50 €

Des droits des communes sur les eaux de source

Et de la dérivation de ces eaux par les communes. thèse pour le doctorat

Auteur : Dit Paul Chomette Jean-Baptiste

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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18,50 €

Résumé du traité de la propriété des mines et de ses conséquences

D'après les principes de la loi du 21 avril 1810

Auteur : Pierre Rey

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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21,50 €

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale

Auteur : Joseph-Nicolas Guyot

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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33,00 €

Ministère de la guerre. règlement de manoeuvres du train des équipages militaires

Approuvé par le ministre de la guerre le 23 septembre 1903

Auteur : H. Charles-Lavauzelle

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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25,50 €

Fédération française des travailleurs du livre

Rapport au comité central sur l'économie sociale à l'exposition de 1900, section française

Auteur : Georges Guénard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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17,50 €

Oeuvres

Annotées et mises en corrélation avec le code civil et la législation actuelle

Auteur : Jean-Baptiste Sirey

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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28,50 €

Décret du 2 décembre 1913 portant règlement sur le service des armées en campagne

Service en campagne. droit international

Auteur : France

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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20,50 €

Analyse des circulaires, instructions et décisions émanées du ministère de la justice

12 janvier 1791-23 juillet 1875

Auteur : Nicolas-Antoine-Pascal-Modeste Gillet

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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32,00 €

Dissertation sur le divorce et la séparation de corps

Auteur : Alfred Giraud

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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14,90 €

Lettre à m. odilon-barrot, député, contre le divorce

Auteur : Vincent Fournier-Verneuil

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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11,00 €

Traité général de droit administratif

Auteur : Gabriel Michel Dufour

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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Papier

38,40 €

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