Charles Constant

Livres de Charles Constant

Résultats : 21 à 33 sur 33 livres

Des diverses attributions des courtiers et commissaires-priseurs

En matière de ventes publiques aux enchères de marchandises neuves

Auteur : Charles Constant

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

10,90 €

Protection de la propriété industrielle. de la déchéance du brevet pour défaut d'exploitation

Déterminer le sens du mot exploiter dans l'article 5 de la convention internationale du 20 mars 1883

Auteur : Charles Constant

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques

Convention de berne du 9 septembre 1886 et acte additionnel de paris du 4 mai 1896

Auteur : Charles Constant

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Le contrat d'apprentissage, petit code manuel de l'apprenti et du patron

Auteur : Charles Constant

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Code des établissements industriels classés ateliers dangereux, insalubres ou incommodes

Commentaire pratique des décret du 15 octobre 1810 et ordonnance du 14 janvier 1815

Auteur : Charles Constant

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

24,00 €

Code des réunions publiques, des réunions électorales et des réunions privées

Commentaire pratique de la loi du 30 juin 1881

Auteur : Charles Constant

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

16,00 €

Code de la presse, commentaire théorique et pratique de la loi du 29 juillet 1881

Auteur : Charles Constant

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

22,00 €

Convention de berne du 9 septembre 1886 et acte additionnel de paris, du 4 mai 1896

Textes et documents publiés avec quelques observations

Auteur : Charles Constant

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Histoire d'un club jacobin en province pendant la révolution

Auteur : Charles Constant

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

16,00 €

La propriété littéraire et artistique et les congrès internationaux de 1889

Auteur : Charles Constant

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Manuel pratique de droit commercial, industriel et maritime. Tome 2

Résumé complet des documents les plus récents de législation et de jurisprudence

Auteur : Charles Constant

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

40,50 €

Manuel pratique de droit commercial, industriel et maritime. Tome 1

Résumé complet des documents les plus récents de législation et de jurisprudence

Auteur : Charles Constant

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

39,40 €

Code général des droits d'auteur sur les oeuvres littéraires et artistiques

Auteur : Charles Constant

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2014

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Papier

26,50 €

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