Alexandre-Claude Louis XIV

Livres de Alexandre-Claude Louis XIV

Résultats : 61 à 80 sur 171 livres

Déclaration du roy du 3 septembre 1643, portant décharge de 10 millions de livres sur les tailles

Ensemble, la révocquation des taxes faites sur les aysez et marchands

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/11/2020

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9,50 €

Lettres patentes du roy du 28 aoust 1652, par lesquelles sa majesté veut et entend

Que les espèces de la fabrication du prince de monaco ayent cours dans son royaume

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/11/2020

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Etablissement de la jurisdiction de la police en l'hostel commun de la ville d'orléans

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2020

Expédié sous 9 jours

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10,90 €

Edict du roy d'avril 1656, portant establissement de l'hospital general

Pour le renfermement des pauvres mandians de la ville et faux-bourgs de paris

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2020

Expédié sous 9 jours

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18,00 €

Conference des ordonnances de louis xiv. Tome 2. nouvelle édition

Avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit ecrit et les arrests

Auteurs : Philippe Bornier, Alexandre-Claude Louis XIV, Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2020

Expédié sous 9 jours

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49,00 €

Ordonnances et statuts du 17 septembre 1666, pour le corps des marchands merciers de metz

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2020

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Edit et reglement du roy du 23 mars 1673, pour le commerce des negocians en gros et en détail

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2020

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Conférence des ordonnances de louis xiv. Tome 1

Auteurs : Philippe Bornier, Alexandre-Claude Louis XIV, Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2020

Expédié sous 9 jours

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33,00 €

Édit du roy du 9 mars 1654, portant suppression d'une partie des officiers des élections du royaume

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2020

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Conférence des ordonnances de louis xiv. nouvelle édition

Auteurs : Philippe Bornier, Alexandre-Claude Louis XIV, Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2020

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25,00 €

Articles, statuts, ordonnances et règlemens des gardes jurés, anciens bacheliers et maîtres

De la communauté des chapeliers de la ville, fauxbourgs, banlieue, prévôté et vicomté de paris

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2020

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17,50 €

Du duel sous le rapport de la législation et des moeurs, suivi de l'ordonnance de louis xiv en 1651

Du réquisitoire de m. dupin, procureur général et de l'arrêt de la cour de cassation du 22 juin 1837

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2020

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16,50 €

Nouveau commentaire sur l'ordonnance du commerce du mois de mars 1673

Auteurs : Alexandre-Claude Louis XIV, Daniel Jousse

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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25,00 €

Édict du 13 aoust 1669, portant règlement général pour les eaux et forests

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

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16,00 €

Édict des es 7 et 11 jour de septembre 1645, portant création d'un bureau des finances à angers

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens concernant les qualitez pour être pourvu

D'offices de judicature, études de droit, administration de la justice et ordre public

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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35,00 €

Déclaration du roy du 26 septembre 1653, portant confirmation des privilèges

De la compagnie des deux cens chevaux-légers de la garde de la reyne

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2019

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9,50 €

Recueil des édits, déclarations, et arrests, portant règlement pour les curez, vicaires perpétuels

Vicaires amovibles, chanoines et autres bénéficiers, avec un abrégé du traité des dîmes

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2019

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19,50 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens du roy

Lesquels ont été registrez en la cour de parlement, depuis 1682 jusqu'à présent

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2019

Expédié sous 9 jours

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46,50 €

Règlement pour tous les officiers, matelots et soldats des vaisseaux armez en course

Sur les avances qui leur seront faites et les parts qui doivent revenir à chacun desdits officiers

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

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Entreprise & Droit Droit général

Entreprise & Droit Droit général Sciences politiques - Histoire du droit