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Les cours constitutionnelles. 2e éd.
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Les cours constitutionnelles. 2e éd.

Les cours constitutionnelles. 2e éd.

Louis Favoreu - Collection Connaissance du droit

169 pages, parution le 02/11/2016

Résumé

Même si l'évolution des cours constitutionnelles en Europe ne permet plus d'identifier un "modèle" qui s'opposerait à un autre, cet ouvrage présente de multiples intérêts. L'approche comparatiste permet notamment de mieux appréhender l'évolution de notre propre justice constitutionnelle, surtout depuis l'avènement de la question prioritaire de constitutionnalité.

À travers les exemples autrichien, allemand, italien, français, espagnol, portugais et belge, sont respectivement analysées les questions de la composition et du fonctionnement, des attributions, de la jurisprudence des cours constitutionnelles. Celles-ci sont au préalable présentées de manière générale, à travers leurs caractéristiques communes et leurs spécificités.

L'ouvrage, élaboré à partir des sources directes (constitutions, lois ou règlements relatifs aux cours, décisions) et nourri des statistiques les plus récentes, s'adresse tant aux étudiants de première année de droit qu'aux doctorants s'appuyant sur une méthode comparatiste.

L'auteur - Louis Favoreu

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Sommaire

Avant-propos : Justification de l'abandon de la classification des " modèles "
I. Présentation générale des cours constitutionnelles
I. Composition et fonctionnement des cours constitutionnelles
III. Attributions des cours constitutionnelles
IV. Jurisprudence des cours constitutionnelles



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Caractéristiques techniques

  PAPIER NUMERIQUE
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Louis Favoreu
Collection Connaissance du droit
Parution 02/11/2016 02/11/2016
Nb. de pages 169 -
Format 11.6 x 17 -
Couverture Broché -
Poids 120g -
Contenu - ePub
EAN13 9782247161881 9782247170029

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