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Le salarié, sujet de droit des sociétés
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Le salarié, sujet de droit des sociétés

Le salarié, sujet de droit des sociétés

Actes du colloque de la faculté de droit de Caen (20 nov. 2004) / Bulletins Joly Sociétés - Juillet 2005 - Numéro spécial

Collectif Joly Editions - Collection Bulletins Joly Sociétés

120 pages, parution le 30/08/2005

Résumé

Dans ce numéro spécial sont réunis les actes de la journée organisée le 20 novembre 2004 par les étudiants du DJCE, l'Association normande des juristes d'affaires et le Centre de recherche en droit privé, en collaboration avec le Centre régional de formation professionnelle des avocats de Caen.

Ce numéro spécial est ainsi l'occasion de conserver les interventions à ce Colloque qui, par leur richesse et leur complémentarité, donnent au lecteur, juriste professionnel tant praticien qu'universitaire, une vision exhaustive de la place du salarié dans la société. En effet, le développement de l'actionnariat salarié et l'irruption dans le droit des sociétés de dispositions consacrant davantage l'implication du salarié dans la vie sociétaire font de celui-ci tantôt un "sujet rebelle du droit des sociétés" lorsqu'il vient perturber les "canons du droit des sociétés", tantôt un "sujet exemplaire du droit des sociétés" lorsqu'il devient un "atout indéniable au service de la performance, de la création de valeur dans la société". Ce numéro est également l'occasion pour les Éditions Joly de répondre toujours mieux aux attentes et préoccupations des lecteurs, comme elles l'ont fait encore dernièrement avec un numéro consacré à l'ordonnance Valeurs mobilières du 24 juin 2004.

P.S.

Sommaire

  • Le salarié, sujet de droit des sociétés ? Propos introductifs
  • Le salarié optionnaire ou bénéficiaire de stock options
  • L'acquisition de la qualité d'actionnaire par le salarié dans le plan d'épargne d'entreprise
  • Les droits politiques des actionnaires
  • L'exercice des prérogatives par les salariés actionnaires. Droits financiers et patrimoniaux
  • Le salarié, organe de direction : le modèle allemand
  • Le principe de la direction salariée
  • Le contrôle de la direction salariée
  • Le salarié mandataire au sein d'un groupe
  • Délégation de pouvoir du salarié et représentation de la société
  • L'efficacité pénale de la délégation
  • Rapport de synthèse
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Joly
Auteur(s) Collectif Joly Editions
Collection Bulletins Joly Sociétés
Parution 30/08/2005
Nb. de pages 120
Format 15,5 x 24
Couverture Broché
Poids 180g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782907512893
ISBN13 978-2-907512-89-3

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