Statistique des prisons et établissements pénitentiaires

Georges Perrot - Collection Littératures

376 pages, parution le 06/11/2024

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Résumé

Statistique des prisons et établissements pénitentiaires...
Date de l'édition originale : 1872

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Statistique des prisons et établissements pénitentiaires

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Sommaire

TABLE DES MATIERES.

Rapport adressé à M. le ministre de l'intérieur par M. J. Jaillant, directeur de l'administration pénitentiaire

TABLEAUX.

I

TRANSFEREMENTS.

Nos des tableaux.
I.	- Répartition, par catégorie, des hommes et jeunes garçons transférés	2
I (bis).	- Répartition, par catégorie, des femmes et jeunes filles transférées	6
II.	- Répartition des étrangers expulsés du territoire, transférés aux frontières, suivant la nationalité à laquelle ils appartiennent.	10
III.	- Répartition des condamnés transférés dans les pénitenciers agricoles de la Corse	11

II.

MAISONS CENTRALES ET PENITENCIERS AGRICOLES DE LA CORSE.

I.	- Mouvement général d'entrée et de sortie	14
II.	- Répartition de la population suivant la juridiction et la pénalité	18
III.	- Nature des faits qui ont motivé les condamnations	20
IV.	- Répartition par départements	26
V.	- Condamnés étrangers	30
VI.	- Répartition suivant l'âge des condamnés et la durée de la captivité	34
VII.	- Etat civil des condamnés	38
VIII.	- Religions	40
IX.	- Métiers et professions exercés par les condamnés avant l'entrée	42
X.	- Récidivistes	52
XI.	- Division des condamnés, d'après les parts à eux attribuées sur le produit du travail	54
XII.	- Instruction	58
XIII.	- Mouvements de l'école. - Résultats de l'enseignement. - Cours spéciaux. - Bibliothèques	62
XIV.	- Grâces. - Commutations et réductions de peines. - Récompenses	66
XV.	- Condamnations prononcées par les tribunaux pendant la détention. - Justice disciplinaire des établissements	70
XVI.	- Nombre et proportion des entrées à l'infirmerie, des journées d'infirmerie et des décès	74
XVII.	- Nature des maladies qui ont motivé l'admission aux infirmeries	76
XVIII.	- Nature des maladies qui ont causé la mort	78
XIX.	- Malades admis aux infirmeries, et classés d'après la nature de la maladie, l'âge, la saison, la durée de la captivité et l'état de santé au moment de l'entrée dans l'établissement (hommes)	80
XX.	- Mêmes renseignements (femmes)	82
XXI.	- Malades décédés dans les infirmeries, et classés d'après la nature de la maladie, l'âge, la saison, la durée de la captivité et l'état de santé au moment de l'entrée dans l'établissement (hommes)	84
XXII.	- Mêmes renseignements (femmes)	86
XXIII.	- Aliénés, épileptiques et suicides	88
XXIV.	- Industries exploitées par établissement	92
XXV.	- Récapitulation générale des industries	116
XXVI.	- Récapitulation des produits du travail par établissement. - Nombre moyen des travailleurs pendant l'année. - Nombre des travailleurs au 31 décembre 1872	120
XXVII.	- Répartition des produits de la main-d'oeuvre	122
XXVIII.	- Dépenses des condamnés sur le pécule	124
XXIX	- Renseignements sur les individus libérés ou graciés pendant l'année	126
XXX.	- Répartition des journées de détention	128
XXXI.	- Répartition de la population au 31 décembre 1872	129

III.

ETABLISSEMENTS D'EDUCATION CORRECTIONNELLE.

I.	- Mouvement d'entrée et de sortie par établissement	132
II.	- Durée de la peine ou de la correction	140
III.	- Répartition de l'effectif suivant la nature des crimes, délits, contraventions et suivant les juridictions	144
IV.	- Départements où les enfants ont été jugés	148
V.	- Ages	156
VI.	- Etat civil, situation des familles	160
VII.	- Religions	162
VIII.	- Professions agricoles ou industrielles antérieures ou actuelles	164
IX.	- Antécédents judiciaires	166
X.	- Instruction	168
XI.	- Etat religieux, moral et disciplinaire	172
XII.	- Etat sanitaire	176
XIII.	- Professions par établissement	180
XIV.	- Libérés	184

IV

MAISONS D'ARRET, DE JUSTICE ET DE CORRECTION. - DEPOTS ET CHAMBRES DE SURETE.

Tableau unique.	- Dépôts et chambres de sûreté	190
I.	- Mouvement général d'entrée et de sortie	194
II.	- Répartition de l'effectif, suivant la situation légale	218
III.	- Renseignements sur l'état sanitaire	236
IV.	- Etat disciplinaire	240
V.	- Industries	244
VI.	- Répartition du produit du travail	254

V

ETABLISSEMENTS SPECIAUX AFFECTES AUX INDIVIDUS PREVENUS OU CONDAMNES A RAISON DE FAITS SE RATTACHANT A L'INSURRECTION DE 1871.

I.	- Mouvement général d'entrée et de sortie	264
II.	- Renseignements sur l'état sanitaire	266
III.	- Renseignements sur l'état disciplinaire	268

VI

COMPTE DES DEPENSES (1872). - RENSEIGNEMENTS DIVERS.

I.	- Dépenses des transfèrements	272
II.	- Dépenses des maisons centrales et des pénitenciers agricoles	273
III.	- Dépenses des colonies publiques de jeunes détenus	274
III (bis).	- Dépenses des établissements privés d'éducation correctionnelle	275
IV.	- Dépenses des maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres et dépôts de sûreté	276
V.	- Dépenses de la maison de détention et des maisons centrales de correction affectées aux individus condamnés pour faits insurrectionnels	278
VI.	- Dépenses des établissements affectés aux individus prévenus ou condamnés pour faits insurrectionnels	279
VII.	- Personnel des maisons centrales, des pénitenciers agricoles et des colonies publiques de jeunes détenus. - Entreprises générales des services	280
VIII.	- Personnel des maisons d'arrêt, de justice et de correction. - Entreprises générales des services	284

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS (ANNEE 1872).

Décret relatif aux rentes sur l'Etat affectées à des cautionnements provisoires ou définitifs envers le Trésor ou les administrations publiques (31 janvier)	291
Instruction au sujet des avances faites sur le produit du travail (31 janvier).	292
Demande de propositions pour la mise en liberté de jeunes détenus (15 février)	293
Circulaire relative à l'enseignement théorique et pratique du jardinage (17 février)	293
Décret. - Réorganisation de la maison centrale d'Embrun (17 février)	294
Circulaire. - Dispositions relatives aux cautionnements. - Instructions (4 mars)	295
Instructions au sujet des factures acquittées envoyées par des fournisseurs (6 mars)	296
Loi. - La presqu'île Ducos, dans la Nouvelle-Calédonie, est déclarée lieu de déportation dans une enceinte fortifiée. - L'île des Pins et l'île Maré sont déclarées lieux de déportation simple (23 mars)	296
Décret portant que l'immeuble dit le Quartier de la Marine, situé à Landerneau, est affecté au département de l'intérieur pour servir à renfermer les individus condamnés à plus d'un an d'emprisonnement (30 mars)	297
Modification temporaire à la loi sur les pensions (30 mars)	298
Circulaire relative à la direction à donner à l'enseignement primaire des colonies publiques (6 mai)	299
Instructions aux inspecteurs généraux. - Tournée de 1872 (10 mai)	300
Instructions au sujet du procès-verbal de vérification de caisse (15 mai)	301
Instructions sur la manière de traiter les fumiers de bergerie (17 mai)	302
Circulaire au sujet de la libération, des détenus pouvant appartenir à l'armée (25 mai)	303
Décret. - Relations des condamnés à la détention avec les agents du service de surveillance (25 mai)	304
Arrêté relatif au régime économique, moral et disciplinaire des maisons de détention (26 mai)	305
Décision autorisant la franchise postale entre les directeurs des maisons centrales et établissements assimilés (13 juin)	313
Rapport à M. le ministre de l'intérieur sur la situation des gardiens contre-maîtres (13 juin)	313
Arrêté fixant le titre et les conditions de traitement des gardiens contre-maîtres (15 juin)	314
Circulaire concernant la franchise postale réciproque entre les directeurs de maisons centrales et établissements assimilés (24 juin)	315
Lettre d'envoi d'une circulaire relative aux conseils de surveillance des colonies et maisons pénitentiaires. - Instructions (25 juin)	316
Circulaire concernant la réorganisation des commissions et des conseils de surveillance des prisons ou établissements d'éducation correctionnelle (30 juin)	317
Circulaire relative à l'emploi du guano quesnoydien (9 juillet)	319
Instructions concernant les précautions à prendre pour prévenir les évasions (15 juillet)	320
Instructions concernant la mise en liberté des détenus condamnés à raison de faits insurrectionnels (22 juillet)	323
Circulaire. - Mesures à prendre pour prévenir les évasions (25 juillet)	325
Instruction relative aux procès-verbaux de déficit, détérioration ou destruction. - Envoi d'un spécimen (5 août)	325
Décret qui affecte au département de l'intérieur une partie du domaine national de Lamotte-Beuvron (Loir-et-Cher) pour la formation d'une colonie de jeunes détenus (12 août)	328
Circulaire relative aux jeunes détenus qu'il convient d'appliquer aux travaux agricoles. - Observations relatives au transfèrement des jeunes filles détenues (12 août)	328
Note circulaire réglant les formes dans lesquelles le conseil d'Etat sera saisi des projets de loi, décrets ou demandes d'avis qui peuvent lui être envoyés par les ministres (12 septembre)	330
Note concernant la salaison des fourrages, adressée aux directeurs des colonies publiques et des pénitenciers agricoles (12 septembre)	331
Circulaire relative à l'application du décret du 24 octobre 1868, sur le recrutement des gardiens (21 septembre)	331
Circulaire concernant l'organisation des bibliothèques pénitentiaires. - Envoi d'une instruction et de modèles de registres (25 septembre)	332
Enquête sur le régime pénitentiaire. - Demande de renseignements concernant l'emprisonnement cellulaire (18 octobre)	333
Circulaire concernant les attributions des bureaux de la direction de l'administration pénitentiaire, en ce qui concerne les services agricoles (19 octobre)	333
Circulaire relative à l'hygiène des prisons et aux soins de propreté (20 octobre)	334
Circulaire relative aux écoles spéciales d'instruction religieuse et morale (22 octobre)	335
Lettre de M. le ministre de la guerre, relative à la fixation du point de départ des peines, en ce qui concerne les individus condamnés pour faits insurrectionnels par les conseils de guerre, et qui se sont désistés du pourvoi en révision ou en cassation qu'ils avaient formé (7 novembre)	335
Circulaire relative à l'expérimentation des engrais chimiques (11 novembre)	336
Circulaire relative à la préparation de la boisson d'été (16 novembre)	337
Note relative à la tenue des dossiers du personnel des établissements pénitentiaires (15 décembre)	337
Circulaire concernant la réorganisation des commissions de surveillance (16 décembre)	338
Circulaire. - Les états nominatifs indiquant le mouvement de sortie dans les maisons centrales et les pénitenciers agricoles ne doivent comprendre que les libérés et graciés (16 décembre)	339
Note relative à l'application de la loi du 30 mars 1872 (16 décembre)	342
Bibliothèques. - Envoi aux préfets des instructions de détail transmises aux directeurs le 25 septembre précédent (28 décembre)	343

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Georges Perrot
Collection	Littératures
Parution	06/11/2024
Nb. de pages	376
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	901g
EAN13	9782418249899