Statistique des prisons et établissements pénitentiaires

Georges Perrot - Collection Littératures

342 pages, parution le 06/11/2024

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Résumé

Statistique des prisons et établissements pénitentiaires...
Date de l'édition originale : 1867

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Sommaire

TABLE DES MATIERES.

INTRODUCTION	V
Première partie. - TRANSFEREMENTS	VII
Répartition des détenus transférés	VII
Etrangers expulsés	X
Transfèrements en Corse. - Proportion par maison centrale	XI
Nombre et durée des voyages, etc	XII
Deuxième partie. - MAISONS CENTRALES ET PENITENCIERS AGRICOLES	XIII
Mouvement d'entrée et de sortie. - Population au 31 décembre 1867	XIV
Etablissements affectés aux hommes	XIV
Etablissements affectés aux femmes	XVI
Répartition de la population, suivant la juridiction et la pénalité	XVIII
Juridictions	XVIII
Nature des peines	XVIII
Durée des peines	XIX
Répartition de la population suivant les crimes et délits	XX
Répartition de la population suivant les départements	XXIII
Etrangers détenus	XXV
Répartition de la population suivant l'âge et la durée de la captivité	XXVII
Répartition suivant l'âge	XXVII
Composition de la population de Castelluccio	XXVIII
Répartition suivant la durée de la captivité	XXX
Répartition de la population suivant l'état civil	XXXI
Répartition de la population suivant la religion	XXXII
Répartition de la population suivant le degré d'instruction; mouvement de l'école et résultat de l'enseignement pendant l'année	XXXIII
Classement des établissements suivant le nombre des individus présents à l'école	XXXIV
Résultats de l'enseignement	XXXV
Classement des établissements sous le rapport des résultats de l'enseignement	XXXVII
Classement général	XXXVIII
Répartition de la population suivant les professions exercées au moment de la condamnation	XXXIX
Grâces, commutations et réductions de peine. - Récompenses	XL
Grâces, commutations et réductions	XL
Récompenses	XL
Classement des établissements sous le rapport du nombre des mesures gracieuses	XLII
Peines prononcées par les tribunaux. - Infractions. - Punitions disciplinaires. - Evasions	XLIII
Nombre d'individus condamnés par la juridiction ordinaire	XLIII
Délits de droit commun et infractions à la discipline déférés aux prétoires de justice administrative	XLIV
Punitions prononcées	XLVI
Classement des établissements sous le rapport disciplinaire	XLIX
Classement sous le rapport des punitions, des infractions, etc	LI
Quartiers d'isolement	LII
Evasions	LIII
Antécédents judiciaires; surveillance légale	LIII
Parts attribuées aux détenus sur le produit du travail	LVI
Nombre et proportion des entrées à l'infirmerie, des journées d'infirmerie et des décès	LVI
Nature de la maladie qui a motivé l'admission à l'infirmerie	LIX
Nature de la maladie qui a causé la mort	LX
Malades admis aux infirmeries et classés d'après la nature de la maladie, l'âge, la saison, la durée de la captivité et l'état de santé au moment de l'entrée	LX
Malades décédés et classés au même point de vue	LXII
Aliénation; épilepsie; suicides	LXIII
Travail	LXIV
Journées de travail; produits	LXV
Nature des travaux; effectif; produits	LXVII
Classement des établissements sous le rapport de la moyenne des produits du travail	LXIX
Répartition des produits	LXX
Dépenses des condamnés sur le produit de leur travail et les fonds déposés à leur profit	LXXIII
Renseignements sur les libérés	LXXIV
Répartition des journées de détention	LXXVIII
Troisième partie. - ETABLISSEMENTS D'EDUCATION CORRECTIONNELLE	LXXXI
Population; effectif	LXXXII
Criminalité	LXXXIII
Pénalité; durée de la peine et de la correction	LXXXV
Départements où les enfants ont été jugés	LXXXVI
Origine urbaine ou rurale; état civil	LXXXVII
Situation des familles	LXXXVIII
Age	LXXXIX
Religion	LXXXIX
Instruction	XC
Professions	XCI
Etat religieux, moral et disciplinaire	XCII
Etat sanitaire	XCIII
Récidivistes	XCIV
Libérés	XCIV
Quatrième partie. - MAISONS D'ARRET, DE JUSTICE ET DE CORRECTION. - DEPOTS ET CHAMBRES DE SURETE	XCVII
Mouvement de la population des dépôts et chambres de sûreté	XCVII
Mouvement de la population des maisons d'arrêt, de justice et de correction. Effectif au 31 décembre 1867	XCIX
Mouvement et effectif dans les prisons de la Seine	C
Départements où la population est la plus élevée	CI
Départements où la population est la moins élevée	CI
Répartition de l'effectif suivant la situation légale	CII
Prévenus; application de la loi sur les flagrants délits et les mises en liberté provisoire	CIII
Condamnés à plus d'un an autorisés à subir leur peine dans les prisons départementales	CIII
Détenus pour dettes	CIV
Enfants détenus par voie de correction paternelle	CV
Etat sanitaire	CVI
Etat disciplinaire	CVIII
Travail	CIX
Cinquième partie. - DEPENSES. - PERSONNEL. - RENSEIGNEMENTS DIVERS	CXIII
Dépenses	CXIII
Dépenses des transfèrements	CXIV
Dépenses des maisons centrales, des pénitenciers agricoles et des colonies puliques de jeunes détenus	CXVI
Dépenses des établissements privés de jeunes détenus	CXVIII
Dépenses des maisons d'arrêt, de justice et de correction, des dépôts et chambres de sûreté	CXIX
Récapitulation des dépenses	CXX
Personnel. - Renseignements divers	CXXI
Personnel des maisons centrales et établissements assimilés	CXXI
Personnel des maisons d'arrêt, etc.	CXXII
Récapitulation du personnel	CXXIII
Entreprises dans les maisons centrales	CXXIV
Entreprises dans les maisons d'arrêt, etc.	CXXIV

TABLEAUX.

I.

TRANSFEREMENTS.

I. - Répartition, par catégorie pénale, des hommes transférés	4
I (bis). - Répartition, par catégorie pénale, des femmes transférées	8
II. - Répartition des étrangers expulsés du territoire français, transférés aux frontières, suivant la nationalité à laquelle ils appartiennent	12
III. - Répartition des condamnés transférés dans les pénitenciers agricoles de la Corse	13

II.

MAISONS CENTRALES ET PENITENCIERS AGRICOLES.

I. - Mouvement général d'entrée et de sortie	16
II. - Répartition de la population suivant la juridiction et la pénalité	20
III. - Nature des faits qui ont motivé les condamnations	22
IV. - Répartition par département	28
V. - Condamnés étrangers	32
VI. - Répartition suivant l'âge des condamnés	36
VII. - Etat civil des condamnés	40
VIII. - Religions	42
IX. - Instruction	44
X. - Métiers et professions exercés par les condamnés avant l'entrée	48
XI. - Grâces. - Commutation. - Réduction de peine. - Récompenses	56
XII. - Justice disciplinaire des établissements. - Condamnations prononcées par les tribunaux pendant la détention	58
XIII. - Récidivistes	62
XIV. - Division des condamnés d'après les parts à eux attribuées sur le produit du travail	64
XV. - Nombre et proportion des entrées à l'infirmerie, des journées d'infirmerie et des décès	68
XVI. - Nature des maladies qui ont motivé l'admission à l'infirmerie	70
XVII. - Nature des maladies qui ont causé la mort	72
XVIII. - Malades admis aux infirmeries et classés d'après la nature de la maladie, l'âge, la saison, la durée de la captivité et l'état de santé au moment de l'entrée dans l'établissement	74
XIX. - Malades admises aux infirmeries et classées d'après la nature de la maladie, l'âge, la saison, la durée de la captivité et l'état de santé au moment de l'entrée dans l'établissement	76
XX. - Malades décédés dans les infirmeries et classés d'après la nature de la maladie, l'âge, la saison, la durée de la captivité et l'état de santé au moment de l'entrée dans l'établissement	78
XXI. - Malades décédées dans les infirmeries et classées d'après la nature de la maladie, l'âge, la saison, la durée de la captivité et l'état de santé au moment de l'entrée dans l'établissement	80
XXII. - Aliénés, épileptiques et suicides	82
XXIII. - Industries exploitées, par établissement	86
XXIV. - Récapitulation générale des industries	112
XXV. - Récapitulation des produits du travail. - Nombre moyen des travailleurs pendant l'année. - Nombre des travailleurs au 31 décembre 1867	116
XXVI. - Répartition des produits de la main-d'oeuvre	118
XXVII. - Dépenses des condamnés sur le pécule	120
XXVIII. - Renseignements sur les individus libérés ou graciés pendant l'année	122
XXIX. - Répartition des journées de détention	124

III.

ETABLISSEMENTS D'EDUCATION CORRECTIONNELLE.

I. - Mouvement d'entrée et de sortie par établissement pendant l'année 1867. - Effectif au 31 décembre 1867	126
II. - Répartition de l'effectif, au 31 décembre 1867: Répartition suivant la nature des crimes, délits, contraventions, et suivant les juridictions	134
III. Répartition suivant la durée de la peine et de la correction	138
IV. - Répartition suivant les départements où les enfants ont été jugés	142
V. - Répartition suivant l'origine urbaine ou rurale et l'état civil	150
VI. - Répartition suivant l'âge	152
VII. - Répartition suivant les religions	154
VIII. - Répartition suivant l'instruction	156
IX. - Répartition suivant les professions agricoles ou industrielles, antérieures et actuelles	160
X. - Répartition suivant la situation des familles	162
XI. - Etat religieux, moral et disciplinaire pendant l'année	165
XII. - Etat sanitaire	168
XIII. - Répartition de l'effectif, au 31 décembre 1867, d'après les professions, par établissement	172
XIV. - Renseignements sur les récidives	176
XV. - Renseignements sur les libérés	178

IV.

MAISONS D'ARRET, DE JUSTICE ET DE CORRECTION. - DEPOTS ET CHAMBRES DE SURETE.

Tableau unique. - Dépôts et chambres de sûreté

184

I. - Mouvement général d'entrée et de sortie	186
II. - Répartition de l'effectif au 31 décembre 1867	212
III. - Etat sanitaire	228
IV. - Etat disciplinaire	232
V. - Industries	238
VI. - Répartition du produit du travail	243

V.

DEPENSES. - RENSEIGNEMENTS DIVERS.

I. - Dépenses des transfèrements	250
II. - Dépenses des Maisons centrales et Etablissements assimilés	251
III. - Dépenses des Etablissements privés d'éducation correctionnelle	252
IV. - Dépenses des Maisons d'arrêt, de justice et de correction et des Dépôts de sûreté	253
V. - Personnel des Maisons centrales et Etablissements assimilés. - Renseignements divers	255
VI. - Personnel des Maisons d'arrêt, de justice et de correction. - Renseignements divers	260

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS (ANNEE 1867).

Préparation des propositions de grâce pour le 15 août 1867. (Circ. 14 février.)	269
Même objet, en ce qui concerne les condamnés arabes. (Circ. 14 février.)	270
Suppression de la direction des prisons au ministère de l'intérieur, et remplacement par une division. (Décr. 15 février.)	271
Institution d'une commission pour l'examen des candidats aux emplois du service actif de l'administration des prisons. (Rapp. au ministre, 25 mars.)	271
Arrêté conforme et programme de l'examen. (Même date)	272
Placement des condamnés dans les asiles d'aliénés. (Circ. 28 février.)	273
Rédaction du compte des dépenses des maisons centrales, des pénitenciers et des colonies agricoles publiques. (Circ. 26 mars.)	274
Renseignements à prendre, avant l'admission dans les quartiers de préservation et d'amendement, sur les antécédents des détenus et sur leurs familles. (Circ. 6 avril.)	290
Maintien des condamnés à plus d'un an dans les prisons départementales. (Circ. du garde des sceaux, 17 avril.)	291
Annexe à la nomenclature des produits agricoles. (Circ. division des prisons, 24 avril.)	292
Même objet. (Circ. division de la comptabilité, 15 mai.)	293
Moyens de réduction à organiser dans les quartiers d'amendement. (Circ. 2 mai.)	297
Maintien des condamnés à plus d'un an dans les prisons départementales (Circ. 2 mai.)	298
Demande de renseignements au sujet des enfants détenus pour vagabondage et mendicité. (Circ. 2 mai.)	299
Préparation de propositions pour la mise en liberté des jeunes détenus à l'occasion du 15 août. (Circ. 4 mai.)	302
Payements aux libérés des maisons centrales. (Circ. 10 mai.)	302
Constatation des dépenses aux bulletins mensuels; renseignements à fournir en clôture d'exercice. (Circ. 24 mai.)	303
Règles à observer pour la nomination des gardiens des maisons d'arrêt, de justice et de correction. (Circ. 11 juin.)	307
Emploi des huiles minérales à l'éclairage dans les maisons centrales et les établissements assimilés. (Circ. 8 juillet.)	309
Rédaction des feuilles de cantine dans les maisons centrales, en entreprise. (Circ. 17 juillet.)	311
Loi du 22 juillet relative à la contrainte par corps	312
Proposition de supprimer le surnumérariat dans les maisons centrales et les établissements assimilés. (Rapp. au ministre, 22 août. - Approuvé.)	314
Envoi d'un dessin et d'un devis descriptif de lit. (Circ. 26 septembre.)	315
Maintien dans les prisons départementales des condamnés à plus d'un an et des femmes enceintes ou nourrices. (Circ. 1er octobre.)	317
Modification à la circulaire du 4 novembre 1865, dans le but de faciliter le placement des jeunes détenus confiés à des particuliers. (Circ. 5 octobre.)	318
Surveillance à exercer sur l'exécution des peines dans les maisons centrales (Circ. 12 novembre.)	322
Renseignements à fournir par les parquets sur les détenus désignés pour les quartiers de préservation et d'amendement. (Circ. du garde des sceaux, 2 novembre.)	323
Envoi de ces instructions. (Circ. 16 novembre.)	324
Transmission, par les directeurs des maisons centrales aux préfets, d'états nominatifs des détenus destinés aux pénitenciers de la Corse. (Circ. 28 novembre.)	325
Demande des projets de budgets des maisons centrales et des établissements assimilés pour l'exercice 1868. (Circ. 30 novembre.)	326
Même objet. - Maisons d'arrêt, de justice et de correction. (12 décembre.)	326
FIN DE LA TABLE DES MATIERES.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Georges Perrot
Collection	Littératures
Parution	06/11/2024
Nb. de pages	342
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	822g
EAN13	9782418249868