Manuel des surveillans et des piétons de l'administration des lignes télégraphiques
Etenaud-A - Collection Savoirs et traditions
Résumé
Date de l'édition originale : 1860
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Sommaire
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIÈRES.
A.
- PAGES.
- ABANDON du service sans autorisation50
- ABSENCE sans autorisation50
- ACCOUPLEMENTS de poteaux158
- AFFIRMATION des procès-verbaux139
- APPAREILS de traction170
- APPROBATION des renvois, ratures, surcharge et interlignes des procès-verbaux139
- ARTICLE 463 du Code pénal128
- ASSEMBLAGES de poteaux pour le passage des rivières163
- AVANCEMENTS8
- AVARIES causées au matériel des ligues télégrapspanques par les compagnies de chemins de fer ou les particuliers146
B.
- BORDEREAU d'envoi de pièces65 et 180
C.
- CARNET comptabilité-matières71 à 101
- CAS DIVERS de déclassement et de reclassement du matériel87
- CAS EXCEPTIONNEL où on doit employer du fil de173
- CAS où un support cloche à crochet scellé (petit modèle) de rechange ne peut être mis en service92
- CAS où un support cloche à crochet scellé (petit modèle), en cours de service, est mis hors de service94
- CAS où un Surveillant reçoit du matériel qu'il doit employer immédiatement sur sa section99
- CAS DE MALADIE où un fonctionnaire ou agent peut conserver l'intégralité de son traitement117
- CAS PRINCIPAUX où on doit poursuivre les contraventions143
- CE QU'ON ENTEND par flèche d'un fil174
- CERTIFICATS DE VISITE ET DE CONTRE-VISITE en cas de maladie115
- CE QUE DOIT FAIRE LE SURVEILLANT lorsqu'il a à compter ses matières par kilogramme100
- CHANGEMENT DE RÉSIDENCE118, 181 et 184
- CLOCHES-ARRÊTS, grand modèle167 et 172
- CLOCHES-ARRÊTS, petit modèle166 et 172
- CLOCHES SANS SUPPORTS150 et 168
- COLONNES EN FONTE150 et 168
- COMMENT LE SURVEILLANT obtient l'inventaire mensuel du matériel86
- CONGÉS10, 114 à 118
- CONSOLES ET POTELETS168
- CONSTATATION DES CONTRAVENTIONS par les Surveillants intérimaires122
- CONSTATATION par procès-verbal des crimes, délits et contraventions132
- CONTRE-SEING à apposer sur la bande d'un paquet de service62
- CONTRE-SEING d'un Surveillant intérimaire63
- COURSES à la poste aux lettres pour les affaires de service44
D
- DÉCRET du 27 décembre 1851 relatif aux contraventions123 à 130
- DÉCRET IMPÉRIAL du 29 novembre 18587 à 12
- DÉCRET IMPÉRIAL relatif à la réorganisation du service télégrapspanque en Algérie12 à 18
- DÉFINITION DU GRAMME101
- DÉLAI de l'affirmation des procès-verbaux140
- DEMANDE DE CONGÉ par la voie spanérarcspanque117
- DEMANDE DE CONGÉ formée au moment d'un changement de résidence118
- DEMANDE DE CONGÉ par la voie télégrapspanque118
- DEMANDE DE MATÉRIEL66 et 182
- DEMANDES PERSONNELLES adressées par la voie spanérarcspanque70
- DEMANDÉS PERSONNELLES DES PIÉTONS45
- DÉPÊCHES portées par exprès49
- DÉROULEMENT DES FILS178
- DES CONTRAVENTIONS, DÉLITS ET CRIMES relatifs aux lignes télégrapspanques124
- DES CONTRAVENTIONS commises par les concessionnaires ou fermiers de chemins de fer et de canaux120
- DÉTAILS que doit contenir un procès verbal de contravention136
- DISPONIBILITÉ10
- DISPOSITIONS GÉNÉRALES du décret du 27 décembre 1851128
- DISPOSITION A PARTICULIÈRES concernant les télégraphes aériens127
- DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES communes aux Surveillants et aux Piétons50
- DIVISIONS du gramme101
- DOUANES104
- DROITS d'importation du matériel des lignes télégrapspanques104
- DROITS de péage103
E.
- EMPLOI des étriers (ancien et nouveau mod.)54
- ENTRÉE des fils dans les stations et dans les guérites et raccordement des lignes aériennes aux lignes souterraines107
- ENVOIS périodiques des pièces à la direction divisionnaire65
- ENVOI à la direction divisionnaire des procès-verbaux de contravention140
- EQUIPEMENTS des Surveillants52
- ESPACEMENT et position des poteaux150
- ETABLISSEMENT des grandes portées153
- ETABLISSEMENT et usage des lignes télégrapspanques123
- ETAT de demande de matériel66 et 182
- EXAMEN des Surveillants pour le grade de stationnaire18
- EXPRÉS49
F.
- FACTAGE et camionage110
- FAITS divers d'un procès-verbal de contravention138
- FAITS matériels d'un procès-verbal de contravention137
- FEUILLE bis du carnet comptabilité-matières65
- FEUX pendant la nuit142
- FLÈCHE à donner au fil de 0m004 recuit174
- FLÈCHE à donner au fil de 0m004 non recuit175
- FLÈCHE à donner au fil de 0m003 recuit175
- FLÈCHE à donner au fil de 0m003 non recuit175
- FLÈCHE à donner aux fils des grandes portées176
- FORMALITÉS à remplir quand l'auteur d'un dommage ne sait pas signer148
- FORMALITÉS que doit remplir un agent changé de résidence118
- FRAIS d'abonnement58
- FRAIS de route9
- FRAIS de séjour9
- FRAIS de prestation de serment à la charge du Surveillant135
- FRANCHISE postale60 à 64
G.
- GARDE nationale104
- GRANDES portées153 et 176
I.
- Il N'APPARTIENT pas au Surveillant, mais seulement au Directeur divisionnaire d'apprécier s'il y a lieu de poursuivre une contravention145
- IL N'EST PAS INDISPENSABLE que l'écriture du procès verbal soit de la main du Surveillant qui verbalise137
- IMPORTANCE du carnet comptabilité-matières71
- IMPÔTS de la prestation en nature100
- INCLINAISON à donner aux poteaux placés dans les courbes103
- INDEMNITÉ annuelle accordée aux Piétons auxiliaires47
- INDEMNITÉ coloniale15
- INDEMNITÉ de première mise d'habillement des Surveillants et des Piétons en Algérie18
- INDEMNITÉ d'habillement des Piétons46
- INDEMNITÉ d'entretien d'équipement et de fournitures de bureau58
- INDICATIONS que doivent contenir les certificats de maladie115
- INDICATIONS à porter en marge des lettres administratives64
- INSCRIPTION des heures de départ et d'arrivée sur le registre des courses des Piétons49
- INSTRUCTIONS détaillées sur le service des Surveillants52
- INSTRUCTION aux Surveillants pour la constatation des contraventions, délits et crimes prévus par les titres II et III du décret du 27 décembre 1851 sur la police des lignes télégrapspanques132
- INSTRUCTIONS spéciales sur l'établissement et la police des lignes télégrapspanques140
- INSTRUCTIONS générales sur la construction des lignes149
- INTERDICTION aux Piétons de fumer sur la voie publique48
- INTERDICTION d'expédier en francspanse postale des formules d'imprimés, des lettres, papiers et objets quelconques, étrangers au service de l'Etat61
- INVENTAIRE descriptif du matériel66
- INVENTAIRE détaillé de l'équipement du Surveillant66 et 191
- INVENTAIRE mensuel du matériel de rechange au 31 janvier 186076
- INVENTAIRE mensuel du matériel de rechange au 28 février 186084
- ISOLATEURS-CLOCHES170
J.
- JONCTION d'un câble aux fils aériens165
- JURY criminel107
- JURY d'expropriation107
L.
- L'ADMINISTRATION des lignes télégrapspanques n'est pas exemple des droits d'importation sur le matériel qu'elle fait venir de l'étranger et qui par sa nature est soumis à cet impôt104
- LARGEUR à donner aux bandes des paquets de service61
- LÉGALISATION de la signature des médecins par le Maire de la résidence du Surveillant ou du Piéton115
- Le PORT du costume d'un Surveillant n'est pas indispensable à la validité d'un procès-verbal155
- Les CONVENTIONS qui interviennent entre l'Administration des lignes télégrapspanques et les auteurs des dommages causés au matériel ne doivent pas être rédigées par les Surveillants149
- Les FEMMES des Surveillants et des Piétons ne doivent pas être employées à des travaux domestiques50
- Les MANTEAUX des Surveillants ne sont plus fournis par l'Administration59
- Les PIÉTONS ne doivent pas loger dans les stations télégrapspanques49
- Les PIÉTONS ne doivent pas intervenir dans le service des appareils49
- Les SURVEILLANTS ne doivent pas être chargés de la remise des dépêches à domicile43
- (Exception pour ceux qui remplissent les fonctions de piéton dans certains bureaux.)
- Les SURVEILLANTS et LES PIÉTONS ne peuvent s'absenter sans autorisation même lorsqu'ils ne sont pas de service50
- Les SURVEILLANTS et les PIÉTONS qui abandonnent leur service sans autorisation, ne peuvent le reprendre avant que l'Administration ait statué sur leur position50
- Les SURVEILLANTS et les PIÉTONS ne doivent être chargés d'aucun service étranger aux fonctions qui leur sont attribuées par les règlements50
- Les SURVEILLANTS et les PIÉTONS, revêtus, des marques distinctives de leurs fonctions ou porteurs de leurs commissions, sont exempts du droit de péage sur les ponts et bacs concédés depuis le 7 avril 1835, mais seulement lorsqu'ils sont dans l'exercice de leurs fonctions103
- Les SURVEILLANTS et les PIÉTONS sont dispensés du service de la garde nationale; mais cette dispense est facultative104
- Les SURVEILLANTS et les PIÉTONS ne sont pas exempts de l'impôt de la prestation en nature pour la réparation des chemins vicinaux100
- Les SURVEILLANTS et les PIÉTONS ne doivent point faire partie d'un Jury criminel ni d'un Jury d'expropriation107
- Les SURVEILLANTS et les PIÉTONS ne sont pas dispensés de la charge communale du logement des troupes en marche108
- LIVRE d'ordres71 et 188
- LIVRETS de service des Surveillants et des Piétons108
- LIVRETS de paiement des Surveillants et des Piétons110
- LIVRET de tournée102 et 187
- LIVRETS et CARNETS divers que doit posséder un Surveillant60
- LOGEMENT des troupes en marche108
M.
- MALADIE115
- MENTIONS à inscrire sur le procès-verbal de la station par un agent changé de résidence119
- MENTION à inscrire sur les bandes des paquets de service61
- MENTION par extrait de la prestation de serment sur la commission du Surveillant135
- MODE à suivre pour dresser l'inventaire descriptif du matériel67
- MODE de règlement de l'indemnité d'entretien d'équipement dans un cas de maladie ou de congé59
- MODE de règlement de l'indemnité annuelle accordée aux Piétons58
- MODE de règlement des dommages causés au matériel des lignes télégrapspanques par les compagnies de chemins de Fer147
- MODÈLE de lettre administrative179
- MODÈLE d'un bordereau d'envoi180
- MODÈLE d'une lettre de changement de résidence d'un Surveillant181
- MODÈLE d'une lettre d'envoi d'un état de demande de matériel182
- MODÈLE d'un état de demande de matériel183
- MODÈLE d'une lettre de changement de résidence d'un Piéton184
- MODÈLE d'une lettre d'envoi de la feuille bis du carnet comptabilité-matières et du rapport sur le service du mois185
- MODÈLE du registre de correspondance180
- MODÈLE du livret de tournée187
- MODÈLE du livre d'ordres188
- MODÈLES de quittances181 et 190
- MODÈLE de l'inventaire détaillé des outils et autres objets composant l'équipement d'un Surveillant191
- MODÈLE d'un procès-verbal de contravention192
- MODÈLE du rapport mensuel sur le service de la section de à194
- MOUVEMENTS d'entrée de matériel78
- MOUVEMENTS de sortie de matériel82
- MOYENS frauduleux employés pour correspondre à grande distance141
N.
- NOMENCLATURE tarifée75 et 102
- NOMINATION des Surveillants et des Piétons7
- NOTE pour l'organisation du service de surveillance des lignes en construction (1860)32
O.
- OBSERVATION très-importante au sujet des instructions générales sur la construction des lignes178
P.
- PAGE RECTO du carnet comptabilité-matières74
- PAGE VERSO du carnet comptabilité-matières74
- PAQUETS de service des agents résidant dans des communes dépourvues d'établissement de poste aux lettres64
- PAVILLONS globes bandes de toile déployées pendant le jour142
- PEINES disciplinaires11, 16 et 45
- PERMIS de circulation sur les chemins de fer110
- PERTE d'une dépêche quelconque45
- PIÈGES mensuelles65
- PIÈGES semestrielles66
- PIÈGES annuelles66
- PIÉTONS auxiliaires47
- PLANTATION des poteaux155
- PLANTATION des poteaux dans les terrains ordinaires156
- PLANTATION des poteaux dans les terrains sablonneux ou marécageux156
- PLANTATION des poteaux dans les terrains vaseux156
- PLANTATION des poteaux dans les terres rapportées156
- POSE des appareils de traction171
- POSE des fils172
- POSE des fils sur les cloches arrêts177
- POSE des isolateurs170
- POSE des supports149
- POSITION des poteaux sur les routes non plantées d'arbres152
- POSITION des poteaux sur les routes plantées d'arbres152
- POSITION des poteaux sur les voies ferrées152
- POTEAUX149
- POTEAUX jumelés158
- POTEAUX hors de service99
- POTELETS159 et 169
- PRÉCAUTIONS à prendre pour la plantation des poteaux155
- PRESCRIPTION relative à l'action en répression des contraventions133
- PRÉSENCE des Surveillants au bureau télégrapspanque23
- PRÉSENCE des Piétons an bureau télégrapspanque44
- PRÉSENCE extraordinaire des Piétons au bureau télégrapspanque46
- PRÉSENCE non indispensable du contrevenant à la rédaction du procès verbal138
- PRÉSENCE permanente des Surveillants sur leur section41
- PRESTATION de serment des Surveillants134
- PRESTATION en nature106
- PROCÉDÉS électriques ou acoustiques141
- PROCÉDÉS optiques141
- PROCÈS-VERBAL de remise de service d'un Surveillant120
- PROCÈS-VERBAUX de contravention122 et 192
- PROPOSITIONS d'avancement de récompensesou de rentrée en France13
Q.
- Quatrième PARAGRAPHE de la nomenclature intitulé matériel hors de service86
- QUITTANCE111 et 189
- QUITTANCE à timbrer112
R.
- RACCORDEMENT des fils178
- RAPPORT sur le service du mois66 et 194
- RECOUVREMENT des frais résultant de la réparation des dommages causés au matériel des lignes télégrapspanques147
- RÈGLEMENT du Surveillant103
- RÈGLEMENTS généraux des Surveillants et des Piétons23
- RÈGLES précises et uniformes pour les accouplements de poteaux158
- REMISE des dépêches à domicile44
- REMISE de service d'un Surveillant119
- REMISE au bureau de la poste des paquets de service63
- RENTRÉE en France des agents détachés pour le service de l'Algérie13
- RÉPRESSION des transmissions télégrapspanques non autorisées141
- RÉPRESSION des contraventions délits et crimes relatifs aux lignes télégrapspanques143
- RETARD dans le port d'une dépêche45
- RETENUES pour congé116
- RÉVOCATION7
S.
- SÉJOUR à bord des bâtiments de l'Etat16
- SERVICE des Surveillants sur route qui résident au siège d'une direction divisionnaire et de certaines stations23
- SERVICE des Surveillants sur route des stations intermédiaires24
- SERVICE des Surveillants sur chemin de fer25
- SIGNATURE du procès-verbal de la station23
- SOUSTRACTION d'une dépêche par un Piéton46
T.
- TENDEURS à deux treuils droits171
- TENDEURS à deux treuils à charnières171
- TENDEURS à un seul treuil171
- TENDEURS de rechange à réparer88
- TENDEURS en cours de service à réparer90
- TENUE des Piétons12
- TENUE des Piétons auxiliaires44
- TENUE des Surveillants12
- TIMBRES des quittances à la charge des fournisseurs111
- TOURNÉES extraordinaires des Surveillants41
- TOUTE DEMANDE de changement de résidence, tant qu'elle n'est pas retirée est considérée comme valable quelle que soit l'ancienneté de sa date118
- TRAITEMENTS9
- TRANSCRIPTION en entier des lettres de service des Surveillants sur un registre de correspondance60
- TRAVERSÉE d'une promenade publique et d'une propriété particulière168
- TRAVERSÉE des villes et des villages168
U.
- UNIFORMES12
- Un SEUL AGENT est nécessaire pour verbaliser135
- Un SURVEILLANT doit verbaliser sans se préoccuper de l'intention de l'auteur du fait repréhensible133
V.
- VALIDITÉ d'un procès-verbal133
- VIOLATION par un Piéton d'une dépêche quelconque ou autre indiscrétion grave46
- VISA de la commission d'un Surveillant au greffe de sa nouvelle résidence134
- VISA pour timbre et enregistrement en débet des procès-verbaux de contravention140
- VOIE spanérarcspanque41
- FIN DE LA TABLE.
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Hachette |
Auteur(s) | Etenaud-A |
Collection | Savoirs et traditions |
Parution | 08/11/2022 |
Nb. de pages | 220 |
Format | 15.6 x 23.4 |
Couverture | Broché |
Poids | 322g |
EAN13 | 9782329825649 |
Avantages Eyrolles.com
Nos clients ont également acheté
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse