Le cadre légal des DEEE
Prévention, valorisation, financement de la gestion des déchets d'équipements électriques et électroniques
Emmanuelle Durrant - Collection Environnement
Résumé
À mesure que nos sociétés deviennent plus riches et productives, la demande en produits augmente. C'est particulièrement le cas des équipements électriques et électroniques qui envahissent notre quotidien et que l'on retrouve sous de multiples formes : appareils électroménagers, audiovisuels, équipements informatiques et de bureautique, etc. Inoffensifs pendant leur phase d'utilisation, ils sont, en raison des composants dangereux qu'ils contiennnent et en l'absence de traitement approprié, potentiellement nuisibles pour l'homme et son environnement lorsqu'ils deviennent des déchets. Ces déchets d'équipements électriques et électroniques, ou ce qu'il est convenu d'appeler désormais les "DEEE", font l'objet d'une réglementation communautaire spécifique, aujourd'hui transposée dans notre droit national.
Le présent ouvrage procède à l'analyse de la législation relative à la gestion des DEEE en s'appuyant tant sur les textes communautaires que sur nos spécificités hexagonales. Le souci de rendre compréhensible une législation complexe s'appliquant à des produits multiformes a animé, tout au long de l'ouvrage, son auteur. De nombreux rappels pratiques et des références en font un document incontournable pour entrer dans le monde des DEEE.
L'auteur - Emmanuelle Durrant
Emmanuelle Durrant est docteur en droit public, ingénieur territorial principal au conseil régional Rhône-Alpes, chargée de mission déchets et management de l'environnement. Elle collabore régulièrement aux revues Recyclage Récupération et Droit de l'environnement.
Sommaire
- La gestion des déchets d'équipements électriques et électroniques : un scénario d'intégration
- Les mesures de prévention
- Les mesures de gestion
- Le financement de la gestion des déchets d'équipements électriques et électroniques : une charge obligatoire pour les producteurs d'équipements
- La marginalisation des instruments économiques de soutien à la législation sur les équipements électriques et électroniques
- Annexes
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Victoires Editions |
Auteur(s) | Emmanuelle Durrant |
Collection | Environnement |
Parution | 06/04/2009 |
Nb. de pages | 160 |
Format | 13,5 x 20 |
Couverture | Broché |
Poids | 205g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782351130476 |
ISBN13 | 978-2-35113-047-6 |
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