1941 genèse et développements d'une loi sur l'archéologie

Comité D'histoire Du Ministère De La Culture, Vincent Négri, Nathan Schlanger

928 pages, parution le 03/10/2024

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Résumé

Les évolutions du droit de l’archéologie

Cet ouvrage propose une analyse de la genèse et des évolutions du droit de l'archéologie en France. Depuis, la loi du 27 septembre 1941 sur les règlements des fouilles archéologiques et jusqu'à celle du 17 janvier 2001 sur l'archéologie préventive, nous assistons à une mise en lumière des conditions d'élaboration des législations en vigueur, dans leur contexte historique, juridique et administratif. Les auteurs retracent en six chapitres les enjeux institutionnels, patrimoniaux et sociétaux qui ont façonnés, et construisent encore, le droit de l'archéologie.

Sommaire

IIntroduction
Une lecture de la genèse du droit de l’archéologie
Recueil de textes officiels, 1838-1941
PARTIE I
Présences du droit dans l’histoire de l’archéologie
Chapitre 1
L’histoire des sciences et la normalisation des pratiques archéologiques
Chapitre 2
L’archéologie dans les institutions et l’action publique au XIXe siècle et au début du xxe siècle
PARTIE II
Le projet de loi de 1910 relatif aux fouilles intéressant l’archéologie et la paléontologie
Chapitre 1
Un projet en réaction à la liberté de disposer des collections archéologiques
Chapitre 2
Un projet circonstanciel et contesté
PARTIE III
La loi du 27 septembre 1941, socle d’une réglementation des fouilles archéologiques
Chapitre 1
Le projet de loi dans son contexte
Chapitre 2
Les ambivalences de la loi du 27 septembre 1941 portant réglementation des fouilles archéologiques
Chapitre 3
La loi du 27 septembre 1941, matrice d’un droit de l’archéologie
PARTIE IV
La conversion à l’archéologie préventive par la loi du 17 janvier 2001
Chapitre 1
Synopsis d’un droit de l’archéologie préventive
Chapitre 2
Approches comparatives d’un modèle juridique
PARTIE V
Chapitre 1
Le développement d’un service public de l’archéologie
Chapitre 2
L’archéologie dans les territoires
Chapitre 3
De nouveaux territoires du droit
PARTIE VI
Mutations et transitions du droit de l’archéologie
Chapitre 1
Les expressions internationales du droit de l’archéologie
Chapitre 2
Perspectives patrimoniales de l’archéologie
Chapitre 3
Enjeux sociétaux de l’archéologie
Conclusion
Un droit de l’archéologie, entre conscience et conservation
Imaginer l’archéologie et le droit.
Un recueil iconographique, 1847-2017
Orientations bibliographiques
Présentation des auteurs

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	La Documentation française
Auteur(s)	Comité D'histoire Du Ministère De La Culture, Vincent Négri, Nathan Schlanger
Parution	03/10/2024
Nb. de pages	928
Format	16.2 x 23.9
Poids	1494g
EAN13	9782111576605