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Recherche : droit

Résultats : 19441 à 19460 sur 60250 livres

Acte pour la licence. code civil. la preuve des obligations et celle du paiement. code de procédure

Des reprises d'instance et constitution de nouvel avoué. faculté de droit de toulouse

Auteur : Francois-Marie-Gaudens Davene

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Thèse pour la licence. code napoléon. du mariage. code de commerce. de la lettre de change

Droit administratif. juridiction administrative, gracieuse et contentieux en matière d'alignements

Auteur : J.-J.-A.-Henry Serville

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Thèse pour la licence. code napoléon de la prescription. procédure civile. des reprises d'instance

Et constitution de nouvel avoué. droit criminel. des peines accessoires en matière criminelle

Auteur : Jules-Marie-Pierre Barrié

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Pour la licence. code civil. des servitudes ou services fonciers

Code de procédure civile. de la vérification d'écritures. faculté de droit de toulouse

Auteur : Jacques-Marie-Adolphe Alazard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Thèse de doctorat. des résistances qui se sont produites depuis la mort de françois ier en 1547

Au mode de nomination des évêques établi par le concordat de 1516. faculté de droit de paris

Auteur : Félix Coussemaker

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

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17,50 €

Code de l'orfèvrerie ou recueil et abrégé chronologique des principaux règlements

Concernant les droits de marque et de contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent

Auteur : France

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

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33,40 €

Acte pour la licence. code napoléon. la propriété en général. procédure civile. matières sommaires

Code pénal. des personnes civilement responsables. académie de toulouse. faculté de droit

Auteur : Louis-Hilaire-Henri-Valère Tachard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

De la vente et du nantissement des fonds de commerce. documents et débats parlementaires, formulaire

Officiers ministériels vendeurs, tarifs et droits d'enregistrement, organisation des greffes

Auteur : A Bernus

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

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33,00 €

Observations sur des formules de donations et de legs. cours de code civil appliqué au notariat

Année scolaire 1889-1890. faculté de droit de lyon. école de notariat

Auteur : Octave Flurer

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Crise de l'église ou rupture de la tradition

De l'effacement du droit canon à la création d'une église synodale

Auteur : Paul-André Maur

Éditeur : Dominique Martin Morin

Date de parution : 29/08/2024

Expédié sous 9 jours

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11,50 €

De l'action du ministère public en matière civile

D'après l'ancienne législation, le droit intermédiaire et la loi moderne

Auteur : Debacq-G

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2018

Expédié sous 9 jours

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27,00 €

Thèse de doctorat. de la subrogation dans l'hypothèque

Et spécialement dans l'hypothèque légale de la femme mariée. faculté de droit de paris

Auteur : Godin-J

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2018

Expédié sous 9 jours

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19,50 €

Explication historique des instituts de l'empereur justinien

Précédée d'une généralisation du droit romain. 5e édition

Auteur : Ortolan-J-L-E

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2018

Expédié sous 9 jours

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39,40 €

Josefina Carabias

L'engagement d'une journaliste pour les droits des femmes (1955-1980)

Auteur : Catherine Saupin

Éditeur : Presses Universitaires de Rennes (PUR)

Date de parution : 16/11/2017

Expédié sous 5 jours

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26,00 €

Alphabet sans-culotte, avec lequel les jeunes républicains, peuvent apprendre à lire en peu de temps

Ouvrage enrichi de la déclaration des droits de l'homme, des principes de la constitution française

Auteur : Debarle

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/11/2017

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Le traitement juridique de la rupture du couple

Réflexion sur l'émergence d'un droit commun de la rupture du couple

Auteur : Laura Pizarro

Éditeur : Defrénois

Date de parution : 12/09/2017

Expédié sous 5 jours

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62,00 €

Le voeu national, ou système politique propre à organiser la nation dans toutes ses parties

Et à assurer à l'homme l'exercice de ses droits sociaux

Auteur : Pierre Dolivier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2017

Expédié sous 9 jours

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13,90 €

Le crime politique et les révolutions. volume 1

Par rapport au droit, à l'anthropologie criminelle et à la science du gouvernement

Auteur : Cesare Lombroso

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2017

Expédié sous 9 jours

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23,90 €

Le crime politique et les révolutions. volume 2

Par rapport au droit, à l'anthropologie criminelle et à la science du gouvernement

Auteur : Cesare Lombroso

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2017

Expédié sous 9 jours

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28,00 €

Sur l'institution du ministère public dans le système de l'accusation judiciaire

D'après les législations anciennes, le droit criminel en france et les principes de la charte

Auteur : C.-J.

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2017

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Papier

20,00 €

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