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Recherche : droit

Résultats : 19421 à 19440 sur 60254 livres

L'état et ses limites, suivi d'essais politiques sur alexis de tocqueville

L'instruction publique, les finances, le droit de pétition. 4e édition

Auteur : Édouard Laboulaye

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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26,50 €

Nouvelles explications pour servir de supplément au commentaire de jacquin

Sur l'ordonnance de 1680. titre des droits de marque sur les fers, janvier 1730

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Societes commerciales de l'ohada et theorie de la personnalite morale

Contribution du droit des societe commerciales ohada a une theorie generale de la personnalite

Auteur : Bachir Idrissa

Éditeur : Editions universitaires européennes

Date de parution : 01/11/2018

Expédié sous 9 jours

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89,90 €

L'administration et vous - un manuel

Principes de droit administratif concernant les relations entre l'administration et les personnes

Éditeur : Conseil de l'europe

Date de parution : 29/10/2018

Numérique
(ePub)

8,99 €

Choisir et agir pour autrui ?

Controverse autour de la Convention de l'ONU relative aux droits des personnes handicapées

Auteurs : Benoît Eyraud, Julie Minoc, Cécile Hanon

Éditeur : Doin

Date de parution : 18/10/2018

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28,00 €

Numérique
(ePub + PDF)

21,99 €

Pétition à mm. les membres de la chambre des députés. réformes, 1842-1843. jury

Fonctionnaires publics, députés. electorale et parlementaire. lois de septembre. droit de visite

Auteur : Senépart

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Observations sur la nécessité de comprendre les fontes dans les mesures à prendre

Contre les fers étrangers et sur les moyens employés pour éluder les droits établis sur ces fers

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

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11,50 €

Thèse de doctorat. étude de la législation suisse sur l'assurance contre la maladie

Et les accidents du travail. faculté de droit de paris, 1er juin 1900

Auteur : Gabriel Commaille

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

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28,00 €

Thèse de doctorat. des caisses de retraites et de secours créées au profit des ouvriers

Et employés des mines, par la loi du 29 juin 1894. faculté de droit de paris

Auteur : Armand Rougé

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

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19,00 €

Traité de la législation des cultes et spécialement du culte catholique. Tome 3

Ou de l'origine, du développement et de l'état actuel du droit ecclésiastique en france

Auteur : Joachim-Antoine-Joseph Gaudry

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2018

Expédié sous 9 jours

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39,40 €

Traité de la législation des cultes et spécialement du culte catholique. Tome 1

Ou de l'origine, du développement et de l'état actuel du droit ecclésiastique en france

Auteur : Joachim-Antoine-Joseph Gaudry

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2018

Expédié sous 9 jours

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33,40 €

Traité de la législation des cultes et spécialement du culte catholique. Tome 2

Ou de l'origine, du développement et de l'état actuel du droit ecclésiastique en france

Auteur : Joachim-Antoine-Joseph Gaudry

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2018

Expédié sous 9 jours

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36,40 €

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, des domaines et des hypothèques. Tome 2

Nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre

Auteur : Maurice Désiré Garnier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2018

Expédié sous 9 jours

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52,50 €

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, des domaines et des hypothèques. Tome 5

Nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre

Auteur : Maurice Désiré Garnier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2018

Expédié sous 9 jours

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52,00 €

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, des domaines et des hypothèques. Tome 7

Nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre

Auteur : Maurice Désiré Garnier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2018

Expédié sous 9 jours

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39,50 €

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, des domaines et des hypothèques. Tome 6

Nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre

Auteur : Maurice Désiré Garnier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2018

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51,90 €

Thèse. du jugement d'expropriation et de la fixation de l'indemnité

D'après la loi du 3 mai 1841. faculté de droit de paris

Auteur : Adrien Mignot

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2018

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24,50 €

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, des domaines et des hypothèques. Tome 1

Nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre

Auteur : Maurice Désiré Garnier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2018

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53,00 €

Crise de l'église ou rupture de la tradition

De l'effacement du droit canon à la création d'une église synodale

Auteur : Paul-André Maur

Éditeur : Dominique Martin Morin

Date de parution : 29/08/2024

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11,50 €

Acte pour la licence. code civil. du domicile. code de procédure civile. mise en cause des garans

Pandectes. dommages et intérêts de l'inexécution des obligations. faculte de droit de toulouse

Auteur : Bernard-Lucin Dubroca

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

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9,50 €

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