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Recherche : droit

Résultats : 18641 à 18660 sur 60254 livres

Acte pour la licence. code civil. du donatione entre vifs et testamens. code de procédure. enquêtes

Code de commerce. des livres de commerce. faculté de droit de toulouse

Auteur : Joseph Maurice Balsac

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Facilité de sauvegarder les intérêts des mineurs en proportionnant les frais judiciaires

Et en maintenant les droits actuels des officiers ministériels et de l'etat

Auteur : L Allard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Acte pour la licence. code civil. des contrats ou obligations conventionnelles. code de procédure

Du désaveu. code de commerce. des faillites. faculte de droit de toulouse

Auteur : Henry-François Dufaur

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Acte pour la licence. code napoléon. effet des conventions. code de commerce. des livres de commerce

Droit administratif. développer les attributions du pouvoir exécutif pur

Auteur : Justin Vivier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Acte pour la licence. code civil. des privilèges et hypothèques. code de commerce. des faillites

Et banqueroutes. juridiction gracieuse administrative. faculte de droit de toulouse

Auteur : Joseph-Amédée Dubois

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Thèse pour la licence. code civil. diverses espèces d'obligations. code de commerce. des assurances

Juridiction gracieuse et contentieuse des préfets. faculté de droit de toulouse

Auteur : Jean-Pierre-Maurice Célié

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Loi du 28 avril 1893, complément de la réforme des frais de justice

Modification de certains droits d'enregistrement en matière civile

Auteur : Louis Zéglicki

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Thèse pour le doctorat. l'action institoria et ses extensions successives

La clause à ordre et ses effets. faculté de droit de paris

Auteur : Francis-J Delasalle

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

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30,00 €

Acte pour la licence. code civil. de la propriété. code de procédure. vérification des écritures

Code de commerce. de la lettre de change. faculte de droit de toulouse

Auteur : Wilhelm Specht

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Houilles étrangères. appel au gouvernement pour obtenir que les houilles étrangères soient frappées

À leur entrée en france, d'un droit uniforme

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2018

Expédié sous 9 jours

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11,50 €

Guide-pratique pour la rédaction de tous les actes des notaires

Avec les droits d'enregistrement appliqués à chaque acte

Auteur : Michaux-A

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2018

Expédié sous 9 jours

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24,50 €

Le temoin assiste devant la cour penale internationale

Contribution a l'evolution du droit international penal

Auteur : Ghislain Mabanga Monga Mabanga

Éditeur : Fondation Varenne

Date de parution : 19/12/2017

Expédié sous 5 jours

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45,00 €

Les enfants non accompagnes

L'etat du droit et des bonnes pratiques en france et en europe

Auteurs : Dominique Attias, Lucette Khaïat

Éditeur : Société de législation comparée

Date de parution : 07/11/2017

Expédié sous 5 jours

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29,00 €

Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière civile

Commerciale et criminelle, administrativev et de droit public. tome 2

Auteur : Armand Dalloz

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/11/2017

Expédié sous 9 jours

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38,00 €

Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière civile

Commerciale et criminelle, administrativev et de droit public. tome 3

Auteur : Armand Dalloz

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/11/2017

Expédié sous 9 jours

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38,40 €

Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière civile

Commerciale et criminelle, administrativev et de droit public. tome 1

Auteur : Armand Dalloz

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/11/2017

Expédié sous 9 jours

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42,00 €

Sur les vérités et les sentiments qu'il importe le plus d'inculquer aux hommes

Pour leur bonheur ou ses idées sur le droit d'aînesse et le morcellement de la propriété

Auteur : Napoléon Napoléon Ier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2017

Expédié sous 9 jours

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18,50 €

Sur les concours pour les prix du comte rossi et sur les concours de licence et de doctorat

Faculté de droit de paris, le 1er aout 1885

Auteur : Théophile Ducrocq

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2017

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Dictionnaire de législation usuelle

Contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif

Auteur : De Chabrol-Chameane-E

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2017

Expédié sous 9 jours

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33,00 €

Code-manuel des armateurs et des capitaines de la marine marchande

Ou résumé de leurs droits et de leurs devoirs à terre et en cours de voyage

Auteur : Toussaint-V

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2017

Expédié sous 9 jours

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42,50 €

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