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Recherche : droit

Résultats : 18621 à 18640 sur 60253 livres

Traité de l'annexion au territoire français et de son démembrement

Histoire du territoire français et sa formation, principes du droit naturel

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

27,00 €

Épître en vers par un jeune avocat. 2e édition

Aux étudiants en droit nouvellement débarqués à l'école

Auteur : Léopold Bougarre

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Thèse. des effets et de l'extinction des privilèges et hypothèques

Faculté de droit de paris, 1er juin 1827

Auteur : Camille Proudhon

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Examen sur le code de commerce, présenté par demandes et réponses

Par l'auteur des examens sur le code civil et sur le droit romain

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

26,00 €

Observations sur le projet de loi, portant déduction des dettes en matière de successions

Justifications à produire, augmentation de droits de mutation par décès

Auteur : Auguste Braine

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

11,00 €

Code-manuel des armateurs et des capitaines de la marine marchande

Ou résumé de leurs droits et de leurs devoirs à terre et en cours de voyage

Auteur : Victor Amand Toussaint

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

42,50 €

Du lien existant après la clôture d'un ordre entre le droit d'un créancier colloqué

Envers l'acquéreur et son droit envers le débiteur primitif

Auteur : Georges Dereux

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Dictionnaire de législation usuelle. Tome 2

Contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif

Auteur : Ernest Chabrol-Chaméane

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

34,40 €

Pandectes françaises, nouveau répertoire de doctrine, de législation et de jurisprudence

Tome 27. donations et testaments. volume iii. droit

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

36,40 €

Pandectes françaises, nouveau répertoire de doctrine, de législation et de jurisprudence

Tome 28. droit d'accroissement. effets de commerce

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

41,00 €

De la famille musulmane en algérie

À propos du statut personnel et des successions en droit musulman

Auteur : A. Chevillotte

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Dictionnaire de législation usuelle. Tome 1

Contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif

Auteur : Ernest Chabrol-Chaméane

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

33,00 €

Commentaire ou explication de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire

Précédé d'une introduction historique sur le droit hypothécaire

Auteur : H. Grosse

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

25,00 €

Thèse de concours. extinction des obligations avec la solution des questions qui s'y rattachent

Pour la chaire du code civil vacante. faculté de droit de paris

Auteur : Jean-Baptiste-Julien Mandaroux-Vertamy

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Thèse de doctorat. histoire de la distinction des biens en meubles et immeubles, à rome

En pays coutumier et dans le code civil. faculté de droit de paris

Auteur : Charles Jacques

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

18,50 €

Les embellissements d'aix et de marseille

Droits, espace et fabrique de la ville aux xviie et xviiie siècles

Auteur : Julien Puget

Éditeur : Presses Universitaires de Rennes (PUR)

Date de parution : 12/04/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

25,00 €

Numérique
(ePub + PDF + Mobi/Kindle)
Avec DRM (Adobe DRM)

11,99 €

Croire à l'incroyable

Un sociologue à la Cour nationale du droit d'asile

Auteur : Smaïn Laacher

Éditeur : Gallimard

Date de parution : 29/03/2018

Papier : Indisponible provisoirement

Numérique
(PDF)
Avec DRM (Adobe DRM)

12,99 €

Numérique
(ePub)
Avec DRM (Adobe DRM)

12,99 €

Acte pour la licence. code napoléon. du partage et des rapports. procédure civile. procédure

Devant les tribunaux de commerce. droit criminel. des plaintes et des dénonciations

Auteur : Adolphe Blanc

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

10,90 €

Thèse pour la licence. code napoléon. des successions. procédure civile. procédure devant les juges

De paix et la procédure ordinaire. droit criminel. de la réhabilitation des condamnés

Auteur : Auguste Duffaut

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Recueil des lois pratiques utiles à tous, composé des lois les plus utiles

Pour connaître ses droits et arranger ses affaires soi-même. code civil

Auteur : Eugène Danel

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

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