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Recherche : droit

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De cura furiosi et prodigi, jus romanum de l'interdiction et du conseil judiciaire, droit civil
De cura furiosi et prodigi, jus romanum de l'interdiction et du conseil judiciaire, droit civil
Français du juge-commissaire de la faillite, droit commercial,acte public pour la licence soutenu

Auteur : Thouvenel

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

11,00 €

Procès et acquittement du national, poursuivi pour avoir défendu l'égalité, les droits de l'armée,
Procès et acquittement du national, poursuivi pour avoir défendu l'égalité, les droits de l'armée,
La loi contre le privilège et le régime des ordonnances, contenant l'article incriminé, les débats

Auteur : Michel de Bourges

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Élémens du droit civil français, ou explication méthodique et raisonnée du code civil.Tome 1
Élémens du droit civil français, ou explication méthodique et raisonnée du code civil.Tome 1

Auteur : Victor-Napoléon Marcadé

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

38,40 €

Élémens du droit civil français, ou explication méthodique et raisonnée du code civil.Tome 3
Élémens du droit civil français, ou explication méthodique et raisonnée du code civil.Tome 3

Auteur : Victor-Napoléon Marcadé

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

42,00 €

Élémens du droit civil français, ou explication méthodique et raisonnée du code civil.Tome 2
Élémens du droit civil français, ou explication méthodique et raisonnée du code civil.Tome 2

Auteur : Victor-Napoléon Marcadé

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

38,40 €

Les origines du droit civil de l'ancienne normandie, discours prononcé à la séance solennelle de
Les origines du droit civil de l'ancienne normandie, discours prononcé à la séance solennelle de
Rentrée des facultés de l'académie de caen du 18 novembre 1875, par m. jules cauvet,

Auteur : Jules Cauvet

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Droits des riverains des cours d'eau déclarés flottables, ds les départ. de la meurthe et des vosges
Droits des riverains des cours d'eau déclarés flottables, ds les départ. de la meurthe et des vosges
Par l'ordonnance du 10 juillet 1835

Auteur : François-J-B Noël

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Cours élémentaire de droit criminel comprenant le commentaire des deux premiers livres du code pénal
Cours élémentaire de droit criminel comprenant le commentaire des deux premiers livres du code pénal
Code d'instruction criminelle en entier et des lois nouvelles qui les ont modifiés

Auteur : Trébutien

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

35,00 €

Réponse d'un habitant de la rive droite à un mémoire au roi, sur le déplacement de paris
Réponse d'un habitant de la rive droite à un mémoire au roi, sur le déplacement de paris

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Commentaire du code de commerce : droit commercial. livre1,tit8,t2
Commentaire du code de commerce : droit commercial. livre1,tit8,t2

Auteur : Jassuda Bédarride

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

30,50 €

Droit civil français : liquidation et partage de succession . jus romanum : actio vel judicium
Droit civil français : liquidation et partage de succession . jus romanum : actio vel judicium
Familiae ersciscundae. droit commercial : acceptation de la lettre de change

Auteur : Conrad

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

12,90 €

Éléments du droit civil romain, selon l'ordre des institutes de justinien. Tome 2
Éléments du droit civil romain, selon l'ordre des institutes de justinien. Tome 2

Auteur : Johann Gottlieb Heinecke

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

23,90 €

Traité des transactions suivant les principes du droit français, tant d'après les lois anciennes
Traité des transactions suivant les principes du droit français, tant d'après les lois anciennes

Auteur : F. Rigal

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

20,50 €

Loi du 30 pluviôse an xii, relative au contrat de mariage et aux droits respectifs des époux
Loi du 30 pluviôse an xii, relative au contrat de mariage et aux droits respectifs des époux

Auteur : Joseph De Bernardi

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

21,50 €

Jusromanum : de exercitoria actione .droit français : code civil, art. 1782-1786, des voituriers
Jusromanum : de exercitoria actione .droit français : code civil, art. 1782-1786, des voituriers
Par terre et par eau

Auteur : Cherrier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Ulpianus, fragmenta de dotibus de fundo dotali, jus romanum du régime dotal, droit français :
Ulpianus, fragmenta de dotibus de fundo dotali, jus romanum du régime dotal, droit français :

Auteur : Timothée Campenon

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Législation hindoue, publiée sous le titre de vyavahara-sara-sangraha, abrégé substantiel de droit
Législation hindoue, publiée sous le titre de vyavahara-sara-sangraha, abrégé substantiel de droit

Auteur : Kanda S Mi Pulavar

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

21,50 €

De l'absence quant au patrimoine délaissé par l'absent, droit civil français de restitutione
De l'absence quant au patrimoine délaissé par l'absent, droit civil français de restitutione
In integrum propter absentiam, jusromanum de la peine, droit criminelthèse pour la licence

Auteur : Cailliot

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

11,50 €

Thèse pour le doctorat. du louage en droit romain des assurances à prime contre l'incendie
Thèse pour le doctorat. du louage en droit romain des assurances à prime contre l'incendie

Auteur : Ferot

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

38,40 €

Précis de droit civil, exposé des principes & questions de détail et controverses. examen Tome 3
Précis de droit civil, exposé des principes & questions de détail et controverses. examen Tome 3

Auteur : Gabriel Baudry-Lacantinerie

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

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49,90 €

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