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Recherche : droit

Résultats : 18261 à 18280 sur 60254 livres

1893. régime douanier. plombs. protestation contre la mise de tous droits nouveaux sur les plombs

En masses brutes, saumons, barres ou plaques. pour le maintien du tarif douanier de 1891, art. 222

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2017

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Résumé de répétitions écrites sur le droit pénal, code pénal et code d'instruction criminelle

Auteur : Boeuf-F

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

25,50 €

Résumé de répétitions écrites sur le droit pénal, code pénal et code d'instruction criminelle

Auteur : Boeuf-F

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

30,50 €

Délibération sur un projet d'organisation de la licence en droit soumis à l'examen des facultés

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Résumé de répétitions écrites sur le droit pénal, code pénal et code d'instruction criminelle

Auteur : Boeuf-F

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

31,50 €

De l'institution d'une chambre haute, étude de droit constitutionnel et de législation comparée

Auteur : Henri Pascaud

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2017

Expédié sous 9 jours

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11,00 €

Manuel de droit usuel et d'instruction civique, à l'usage des étudiants des médersas

Auteur : Omar Ben Brihmat

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

11,00 €

Thèse pour le doctorat. de la juridiction des référés. faculté de droit de paris, le 1er juin 1893

Auteur : Léon Arthus

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2017

Expédié sous 9 jours

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25,00 €

Droit civil français. des actes de l'état civil. jus romanum. de statu nominum

Auteur : Alfred Schmitt

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2017

Expédié sous 9 jours

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13,90 €

Droits de douane inversement proportionnels à appliquer à l'entrée des blés étrangers

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2017

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Droit rural. clôtures et plantations d'après la loi de 1881 et les anciennes coutumes de normandie

Auteur : Edmond Martin

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Le droit de l'anjou avant les coutumes d'après les notes de m. beautemps-beaupré

Auteur : Gustave-Marie Espinay

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

Expédié sous 9 jours

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12,90 €

Études sur l'histoire du droit criminel des peuples anciens. inde brâhmanique, égypte, judée

Auteur : Jean Joseph Thonissen

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

Expédié sous 9 jours

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21,50 €

Études sur l'histoire du droit criminel des peuples anciens. inde brâhmanique, égypte, judée

Auteur : Jean Joseph Thonissen

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

Expédié sous 9 jours

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24,50 €

Précis d'histoire des sources du droit français, depuis les gaulois jusqu'à nos jours

Ouvrages destiné aux étudiants

Auteur : Raimond Frédéric Fresquet

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

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25,00 €

Tarif des droits du sceau arrêté au conseil en exécution de l'édit du mois de mars 1704

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/04/2017

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16,50 €

Causes de la décadence du goût sur le théâtre : où l'on traite des droits, des talens. t. 1

, & des fautes des auteurs, des devoirs des comédiens, de ce que la société leur doit...

Auteur : Louis Charpentier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/04/2017

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20,50 €

Etat des donataires totalement dépossédés, qui ont droit à l'indemnité fixée par la loi proposée

Aux chambres, en 1821

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/04/2017

Expédié sous 9 jours

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20,00 €

Rapport à la commission d'enquête. perception du droit de passage des navires traversant le canal

Auteur : Charles Aimé Lesseps

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/04/2017

Expédié sous 9 jours

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16,00 €

Traité des censures, en français : d'après le droit nouveau établi par la bulle "apostolicae sedis"

Auteur : Pierre Condis

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/04/2017

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23,00 €

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