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Recherche : droit

Résultats : 15921 à 15940 sur 60253 livres

Code pratique des lois sur les droits et taxe de timbre, transmission et revenu des titres

Des sociétés françaises et étrangères, suivi de loi du 14 juillet 1874 sur les sociétés. 2e édition

Auteur : Félix Bourgade

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

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16,50 €

Loi polonaise du 29 mars 1926, relative aux droits d'auteur

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Thèse de doctorat. de la condition civile des aliénés en droit romain. des incapacités civiles

Résultant de l'aliénation mentale en droit français. faculté de droit de paris, 3 juin 1881

Auteur : Louis Bourdon

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

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24,50 €

Guide manuel de l'étudiant en droit et des candidats aux diverses administrations publiques

Pour l'année scolaire 1879-1880

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

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24,50 €

Recherches sur l'état des études de droit romain en toscane au xie siècle

Auteur : Luigi Chiappelli

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Thèse de doctorat. de la prohibition des pactes sur succession future, en droit romain et français

Faculté de droit de paris, 30 juin 1887

Auteur : Hippolyte Beyrand

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

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20,50 €

Le statut forestier, étude sur les conditions d'obtention du droit au tarif réduit

Sur les chemins de fer

Auteur : Marcel Raux

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Le droit mis à la portée de tout le monde. les contrats et les obligations conventuelles

Auteur : Émile Acollas

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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16,50 €

Des mariages contractés en pays étrangers d'après les principes du droit international

Et du droit civil. 2e édition

Auteur : Albert Verger

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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17,50 €

Notions de droit administratif, criminel et pénal, à l'usage de la jeunesse

Tribunaux en matière civile et commerciale

Auteur : Jules Clément

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Questions de droit pénal, constitutionnel et international, soumises à mm. les étudiants

De la faculté de droit de l'académie de genève pour leurs exercices

Auteur : Jean-Jacques Sellon

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Thèse de doctorat. des intérêts. faculté de droit de caen, 22 août 1861

Auteur : Exupère Caillemer

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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22,50 €

Statistique du droit international. extrait des mémoires de l'académie de stanislas pour 1879

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Question des ouvriers. droits et devoirs du gouvernement. institutions à créer, pétition

Aux citoyens président et membres de l'assemblée nationale

Auteur : Charles-Henri Schattenmann

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Petit droit pratique et populaire. testament olographe, notions principales et formules

Simple mémoire

Auteur : Marc Thévenin

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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10,90 €

Loi du 25 mars 1896 sur les droits des enfants naturels dans la succession des parents

Qui les ont reconnus et sur la dévolution de la succession des enfants naturels

Auteur : Albert Vigié

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Manuel du pauvre d'esprit, ou droit commun appliqué au gouvernement des peuples

Selon l'interprétation naturelle des évangiles, par un homme pillé, pour n'être pas l'ami des rois

Auteur : Génie Vidal

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,90 €

Thèse de doctorat. essai sur la tutelle des impubères dans l'ancien droit romain

La succession ab intestat en droit international privé. faculté de droit de paris, 1er juillet 1892

Auteur : Joseph Champcommunal

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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40,50 €

Tarif-memento des droits d'enregistrement et de timbre applicables aux sociétés françaises

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Du droit de destruction des animaux malfaisants ou nuisibles et de la louveterie. 2e édition

Auteur : François-Ferdinand Villequez

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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34,50 €

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