Transmettre céder ou reprendre une entreprise
Préparation - Modalités - Aides
Emmanuel Brancaleoni, Frédéric Masquelier
Résumé
Étape après étape, les auteurs - deux spécialistes du droit des sociétés - accompagnent le lecteur dans son projet et sa mise en oeuvre, en multipliant les exemples et conseils et en lui proposant des modèles de clauses ou de contrats. À jour des textes et jurisprudences les plus récents, ce guide intègre les dispositions de la loi NRE du 15 mai 2001 et du décret du 3 mai 2002.
Au sommaireCARACTERES GENERAUX- Motivations et préparation du projet
- Les tiers intervenant lors de la cession de l'entreprise
- Évaluer le prix de l'entreprise
- Les aspects sociaux de la reprise d'entreprise
- Céder un fonds de commerce exploité à titre individuel
- Céder une entreprise exploitée sous forme de société
- Exemples de montages préalables à la reprise ou à la transmission d'une entreprise
- Reprendre une entreprise sur le marché boursier
- Transmettre à titre gratuit
- Faire reprendre une entreprise individuelle par une société créée par le chef d'entreprise
- Reprise d'une entreprise par ses salariés
- Reprendre une entreprise en difficulté
- Céder ou transmettre une entreprise artisanale
- Céder ou transmettre une entreprise agricole
- Céder ou transmettre une entreprise libérale
- Reprise d'une entreprise par des chômeurs
- L'assurance vie, technique de financement et de protection de l'entreprise
- Aides, prêts et concours particuliers aux repreneurs
L'avis du libraire Eyrolles
Des négociations aux techniques de reprise d'entreprise (cession du fonds de commerce, cession de parts sociales...), en passant par la description des mécanismes d'accompagnement, voici un livre très exhaustif rédigé par deux juristes.
L'auteur - Emmanuel Brancaleoni
Emmanuel Brancaleoni, avocat au Barreau de Nice, est associé au Cabinet DELSOL-LORENZI et associés dont les domaines d'activité privilégiés sont le droit commercial et le droit des sociétés.
L'auteur - Frédéric Masquelier
Frédéric Masquelier, Docteur en droit, est avocat au
barreau de Grasse. Ses domaines d'activité privilégiés sont
le droit commercial et le droit des sociétés.
Autres livres de Frédéric Masquelier
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Delmas |
Auteur(s) | Emmanuel Brancaleoni, Frédéric Masquelier |
Parution | 22/10/2002 |
Édition | 3eme édition |
Nb. de pages | 236 |
Format | 19,5 x 25 |
Couverture | Broché |
Poids | 502g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782247049943 |
Avantages Eyrolles.com
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