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Transmettre céder ou reprendre une entreprise
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Transmettre céder ou reprendre une entreprise

Transmettre céder ou reprendre une entreprise

Préparation - Modalités - Aides

Emmanuel Brancaleoni, Frédéric Masquelier

236 pages, parution le 22/10/2002 (3eme édition)

Résumé

Plus de 700 000 chefs d'entreprise ayant plus de 55 ans, 450 000 entreprises devraient changer de propriétaire dans les prochaines années. L'importance du phénomène ne doit pourtant pas masquer les spécificités de chaque opération en raison des particularités de l'entreprise elle-même, de son histoire, des motivations qui animent le cédant ou le repreneur, de la diversité des modes de transmission offerts ou des conséquences fiscales qui en découlent. Ce guide de la transmission d'entreprise s'adresse aussi bien à l'entrepreneur qui prépare sa sortie, qu'à celui qui lui succédera aux commandes de l'entreprise. Volontairement didactique, il débute par la préparation de l'opération et la conduite des négociations : comment réaliser un audit de l'entreprise ? pourquoi recourir aux contrats préparatoires ? comment évaluer le prix de l'entreprise quel sera le sort réservé aux salariés en place ? quelles sont les démarches à accomplir ?... Vient ensuite une présentation des techniques, plus ou moins complexes, qui permettront de réaliser la reprise de l'entreprise (cession du fonds de commerce, cession de parts sociales, reprise d'une entreprise en difficulté, etc.). La cession et la transmission des entreprises agricoles, artisanales ou libérales font chacune l'objet d'un chapitre autonome. Enfin, sont présentés dans une dernière partie les mécanismes d'accompagnement à la reprise d'entreprises.

Étape après étape, les auteurs - deux spécialistes du droit des sociétés - accompagnent le lecteur dans son projet et sa mise en oeuvre, en multipliant les exemples et conseils et en lui proposant des modèles de clauses ou de contrats. À jour des textes et jurisprudences les plus récents, ce guide intègre les dispositions de la loi NRE du 15 mai 2001 et du décret du 3 mai 2002.

Au sommaireCARACTERES GENERAUX
  • Motivations et préparation du projet
  • Les tiers intervenant lors de la cession de l'entreprise
  • Évaluer le prix de l'entreprise
  • Les aspects sociaux de la reprise d'entreprise
MODES DE CESSION DE L'ENTREPRISE
  • Céder un fonds de commerce exploité à titre individuel
  • Céder une entreprise exploitée sous forme de société
  • Exemples de montages préalables à la reprise ou à la transmission d'une entreprise
  • Reprendre une entreprise sur le marché boursier
  • Transmettre à titre gratuit
  • Faire reprendre une entreprise individuelle par une société créée par le chef d'entreprise
LES CESSIONS PARTICULIERES D'ENTREPRISES
  • Reprise d'une entreprise par ses salariés
  • Reprendre une entreprise en difficulté
  • Céder ou transmettre une entreprise artisanale
  • Céder ou transmettre une entreprise agricole
  • Céder ou transmettre une entreprise libérale
MECANISMES D'ACCOMPAGNEMENT A LA REPRISE DE L'ENTREPRISE
  • Reprise d'une entreprise par des chômeurs
  • L'assurance vie, technique de financement et de protection de l'entreprise
  • Aides, prêts et concours particuliers aux repreneurs
DOCUMENTS DE TRAVAIL

L'avis du libraire Eyrolles

Des négociations aux techniques de reprise d'entreprise (cession du fonds de commerce, cession de parts sociales...), en passant par la description des mécanismes d'accompagnement, voici un livre très exhaustif rédigé par deux juristes.

L'auteur - Emmanuel Brancaleoni

Emmanuel Brancaleoni, avocat au Barreau de Nice, est associé au Cabinet DELSOL-LORENZI et associés dont les domaines d'activité privilégiés sont le droit commercial et le droit des sociétés.

L'auteur - Frédéric Masquelier

Frédéric Masquelier, Docteur en droit, est avocat au barreau de Grasse. Ses domaines d'activité privilégiés sont le droit commercial et le droit des sociétés.

Autres livres de Frédéric Masquelier

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Delmas
Auteur(s) Emmanuel Brancaleoni, Frédéric Masquelier
Parution 22/10/2002
Édition  3eme édition
Nb. de pages 236
Format 19,5 x 25
Couverture Broché
Poids 502g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782247049943

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