Traité de droit congolais des hydrocarbures - Tome 1

Généralités, cadre légal et protection de l'env

Declerc Mavinga Ndangi, Joseph Nzau-Matuta

602 pages, parution le 31/03/2022

Ajouter à une liste

Expédié sous 9 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

Les questions juridiques relatives aux activités d'hydrocarbures.

L'ouvrage traite des questions juridiques relatives aux activités d'hydrocarbures dans une approche scientifique et opérationnelle. Il répond aux questions et préoccupations des opérateurs évoluant dans la chaîne pétrolière congolaise.

Sommaire

Préface
Avant-propos
Sigles et abréviations
Introduction

Première partie – Considérations théoriques et cadre juridique des activités d'hydrocarbures
Chapitre&ensp;1. – Considérations théoriques sur les hydrocarbures en République démocratique du Congo
Chapitre&ensp;2. – Cas particulier des hydrocarbures du plateau continental dans le bassin côtier
Chapitre&ensp;3. – Cadre juridique des activités d'hydrocarbures

Deuxième partie – Conditions d'obtention des droits et d'exercice des activités d'hydrocarbures
Chapitre&ensp;1. – Conditions relatives aux activités de l'amont pétrolier
Chapitre&ensp;2. – Conditions relatives aux activités de l'aval pétrolier et gazier

Troisième partie – Dispositions relatives à la protection de l'environnement, du patrimoine culturel, de la sécurité et de l'hygiène dans les activités d'hydrocarbures
Chapitre&ensp;1. – Principes généraux de protection de l'environnement applicables dans l'industrie pétrolière en rdc
Chapitre&ensp;2. – Protection de l'environnement et du patrimoine culturel suivant la loi sur les hydrocarbures
Chapitre&ensp;3. – Règles relatives à la sécurité et à l'hygiène
Index alphabétique
Bibliographie

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Bruylant
Auteur(s)	Declerc Mavinga Ndangi, Joseph Nzau-Matuta
Parution	31/03/2022
Nb. de pages	602
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	962g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782802771173
ISBN13	978-2-8027-7117-3