Thèse. le pouvoir temporel et le régime municipal dans un évêché de l'empire germanique

Louis Stouff - Collection Littératures

276 pages, parution le 01/09/2020

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Résumé

Le pouvoir temporel et le régime municipal dans un évêché de l'empire germanique jusqu'à la Réforme (l'évêché de Bâle) : thèse présentée à la Faculté des lettres de Paris. Tome 1 / par L. Stouff,...
Date de l'édition originale : 1890-1891

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES.

	Pages.
PRÉLIMINAIRES	1
INTRODUCTION	17
CHAPITRE Ier. Le domaine et le pouvoir temporels	27

1° Le domaine temporel	27
2° Nature du pouvoir temporel	31

I. Rapports du pouvoir temporel avec l'Empire	33
II. Rapports du pouvoir temporel avec les églises et la noblesse du domaine	41

3° Organisation du pouvoir temporel

I. L'administration régionale	48
II. L'évêque et sa cour	53

CHAPITRE II. Les constitutions municipales

1° Les sources du droit municipal

I. Dans quelle mesure les chartes ont contribué à la formation et au développement du régime municipal	64
II. Caractère des chartes. Rodolphe de Habsbourg et les chartes communales dans l'évêché	70

2° Stabilité des constitutions

CHAPITRE III. Les communautés de village

1° La cour. Administration. Justice	93
2° Les cours colongères	96

CHAPITRE IV. Les corporations de marchands et d'artisans

105

1° Les officia	106
2° Les confréries religieuses et les condicta	109
3° Les tribus	114

CHAPITRE V. Les corporations bourgeoises

119

1° Les premiers bourgeois	121
2° Effets de la bourgeoisie	138
3° Comment la bourgeoisie était gouvernée	152
4° Combinaison du régime municipal et du régime colonger.	168

CHAPITRE VI. Le régime plébéien dans la bourgeoisie

175

1° Entrée de la plèbe dans le conseil	180
2° Abolition des priviléges du patriciat	185
3° La constitution des tribus est transportée à la bourgeoisie	193
4° Caractères généraux du régime plébéien	197

CHAPITRE VII. Conquêtes du régime municipal sur le domaine et sur le pouvoir temporels

201

1° Les bourgeoisies acquièrent des territoires et des sujets	203
2° Les bourgeoisies forment des ligues	210
3° Les bourgeoisies acquièrent le pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire	220
4° Émancipation des bourgeoisies de Bâle, de Bienne, et du territoire de ces villes. La Réforme	230

CONCLUSION

245

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Louis Stouff
Collection	Littératures
Parution	01/09/2020
Nb. de pages	276
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	386g
EAN13	9782329463780