Thèse. le pouvoir temporel et le régime municipal dans un évêché de l'empire germanique

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Thèse. le pouvoir temporel et le régime municipal dans un évêché de l'empire germanique

Louis Stouff - Collection Littératures

216 pages, parution le 01/09/2020

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Résumé

Le pouvoir temporel et le régime municipal dans un évêché de l'empire germanique jusqu'à la Réforme (l'évêché de Bâle) : thèse présentée à la Faculté des lettres de Paris. Tome 2 / par L. Stouff,...
Date de l'édition originale : 1890-1891

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Sommaire

TABLE DES PIÈCES JUSTIFICATIVES.

1°. RÔLES COUTUMIERS.

I. Rôles généraux.

Pages.
1. Constitution féodale de l'évêché. 1351. Traduction française.1

II. Rôles des pays.

2. Rôle de la ville et prévôté de Saint-Ursanne. Commencement du XVe siècle15

APPENDICE. Sur l'adjonction de l'ancien conseil ou des bourgeois au nouveau conseil36

3. Rôle de la prévôté de Saint-Ursanne. 141038
4. Rôle allemand de la ville et mairie de Saint-Ursanne. 1429.44

III. Rôles locaux.

A. Rôles des bourgeois.

5. Rôle municipal de Delémont. Extraits. 153049

B. Rôles colongers des villes et des campagnes.

6. Rôle des colonges de Delémont. Extraits. V. 135055
7. De même. 143157
APPENDICE. Sur la condition personnelle des colongers60
8. Rôle des colonges de Perle. Fin du XIVe siècle, avant 1391.61
9. Rôle des colonges de Mett. Après 1371. Fin du XIVe siècle?65
10. Rôle des colonges de Boujean. Fin du XIVe siècle67
11. Rôle de la franche courtine de Reyben. 140374
12. Extrait du rôle des colonges de Courtedoux. 143176
13. Rôle des colonges de Soulce. 152877

APPENDICE. Sur les procès-verbaux des séances colongères au XVIIe et au XVIIIe siècles82

2°. STATUTS ET PRIVILÈGES MUNICIPAUX.

I. Stadtfrieden.

Bienne.

14. IIe Stadtfrieden. 130085
15. IIIe Stadtfrieden. 131087
16. IVe Stadtfrieden. 135290

Delémont.

17. Stadtfrieden. 1356100

II. Ungelt.

Laufon.

18. L'évêque Jean de Venningen accorde un ungelt à Laufon. 1473104

Saint- Ursanne.

19. Convention relative à loeungelt entre le chapitre et la bourgeoisie de Saint-Ursanne. 1388106
20. L'évêque Arnold de Rotberg règle loeungelt et le banvin à Saint-Ursanne. V. 1455107
21. Nouveau règlement fait par l'évêque Jean de Venningen. 1463110

III. Immunités.

22. Le chapitre de Saint-Ursanne affrancspant le sol de la ville de la redevance qui le grevait. 1493113

IV. Corps de métiers.

23. Ordonnance du conseil de Bienne qui résoud un différend entre les tanneurs et les cordonniers, et défend à l'avenir le cumul des deux métiers. 1444114
24. Ordonnance du conseil de Bienne qui règle les droits d?entrée dans les tribus. V. 1450115

APPENDICE. Sur les corps de métiers dans les petites villes116

3°. LIGUES ET COMBOURGEOISIES.

I. Ligues.

25. Ligue perpétuelle entre Soleure et Bienne. 1382118
26. Bienne et la Neuveville concluent une ligue et mettent fin à leurs différends. 1395121

II. Combourgeoisies.

27. Extraits du livre des ussburgere de Bienne. Fin du XIVe siècle, commencement du XVIe siècle124
28. Combourgeoisie de Bâle avec la ville, la vallée de Delémont et la vallée de Moutier. 1407132
29. Accord entre le conseil de Delémont et les maires des vallées de Moutier et d?Orval pour l'exécution de la combourgeoisie avec Bâle. 1407133
30. Renouvellement de la combourgeoisie entre la ville de Soleure et la collégiale de Moutier-Granval. 1531137

4°. JUSTICE.

1. Justice impériale.

31. Notification faite par la cour impériale de Rotweil de la mise au ban du chevalier Georges Macerel. 1383138
32. Frédéric III décide qu?aucun sujet de l'église de Bâle ne peut être traduit devant une justice étrangère. 1442139

II. Justice épiscopale.

33. Jugement du conseil épiscopal sur l'appel d'une sentence du conseil de la Neuveville. 1401142

III. Justices des pays.

34. Jugement du maire et des bourgeois de Bienne entre l'abbé de Bellelay et Jean de Tavannes, relativement à des biens situés à Anet et à la Neuveville. 1337144
35. Jugement du châtelain de Saint-Ursanne, d?après lequel les meurtres commis sur le Spiegelberg doivent être jugés à Saint-Ursanne. 1390145
36. Jugement du maire de Delémont, des bourgeois de la ville et des hommes de la vallée sur une requête de l'abbé de Bellelay. 1405146
37. Délimitation du territoire de la châtellenie d?Erguel. 1441.147

IV. Justices ecclésiastiques.

38. Jugement de la justice prévôtale de Saint-Ursanne. 1387148
39. Lettres épiscopales relatives à la justice de Bellelay. 1529.149

V. Justices colongères.

40. Jugement des colongers de la Neuveville sur la dîme des colonges. 1395152
41. Jugement sur un conflit de juridiction entre le maire des colonges et le maire du village de Miécourt. 1454154

APPENDICE. Sur une reconnaissance relative à la cour colongère de Miécourt156

VI. Justices municipales.

Bienne.

42. Jugement du maire et du conseil. 1302158
43. De même. 1338159
44. L'évêque Jean de Venningen cède la haute justice à la commune. 1468160

Delémont.

45. Contrat en forme de jugement devant le maire. 1358161
46. Convention en forme de jugement devant le conseil. 1410163
47. Jugement de la justice communale. 1442166

La Neuveville.

48. Donation en justice devant le conseil. 1341167
49. Jugement du maire et des bourgeois. 1406167

5°. RAPPORTS DU POUVOIR TEMPOREL ET DU RÉGIME MUNICIPAL, ETC.

I. Évêques et communes.

50. Confirmation épiscopale des francspanses de la ville et mairie de Saint-Ursanne. 1437168
51. L'évêque Jean de Venningen promet à la ville de Saint-Ursanne de l'indemniser des suites du cautionnement qu?elle a contracté en sa faveur. 1462170

II. Églises et communes.

52. Jean Munch, prévôt du chapitre de Saint-Ursanne, installe son successeur. 1400173
53. Jean Thuring Munch, trésorier de l'église de Bâle, informe les bourgeois de Saint-Ursanne qu?il a échangé la prévôté avec Richard de l'Isle. 1410174
54. Accord sur les différends du chapitre et des bourgeois de Saint-Ursanne. 1441175
55. Jugement épiscopal qui fixe l'ordre des serments réciproques du chapitre et des bourgeois de Saint-Ursanne. 1479181
56. Procès-verbal de l'exécution de ce jugement. 1479183

III. Divers.

57. Renaud de Malleray affrancspant de toutes tailles et autres servitudes les étrangers qui s?établiront à Pontenet. 1410.184
58. Pauvreté de l'évêché au XVe siècle185

APPENDICE. Preuves et détails complémentaires. Additions et corrections à Trouillat, Monuments de l'spanstoire de l'ancien évêché de Bâle, etc187

NOTES:

Sur le droit d'appel78
Sur les appels et la prescription dans la charte municipale de la Neuveville143
Sur la classe des chavanniers dans les cours colongères154
Sur la communauté entre époux dans le droit municipal de Delémont164

Sur les "ménages" ou communautés entre parents164
Sur loeusage des formules d?officialités dans les justices municipales165
Sur une famille d?artisans qui parvint à la noblesse167
Sur l'obstagium171
Sur la cour du chapitre de Saint-Ursanne à Habsheim188, n°10
Sur la cour colongère de Mett192, n°27
FIN DE LA TABLE DES PIÈCES JUSTIFICATIVES.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Louis Stouff
Collection	Littératures
Parution	01/09/2020
Nb. de pages	216
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	311g
EAN13	9782329463773