Thèse de doctorat. le scrutin de liste et la représentation proportionnelle

Jean Blavet, Université De Paris - Collection Sciences sociales

124 pages, parution le 01/09/2020

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Résumé

Le scrutin de liste et la représentation proportionnelle dans la loi du 12 juillet 1919 : thèse pour le doctorat ès sciences politiques et économiques... / par Jean Blavet,... ; Université de Paris, Faculté de droit
Date de l'édition originale : 1923

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Sommaire

Table des Matières

Introduction

CHAPITRE I. - Le Scrutin de liste et la Représentation Proportionnelle - Etude Théorique

Le meilleur mode de scrutin - Scrutin uninominal (ou d'arrondissement) et scrutin de liste départemental - La R. P. correctif au scrutin de liste majoritaire - Les différents systèmes de Représentation Proportionnelle - Un ennemi irréconciliable de la R. P. - La R. P. à l'étranger: principalement en Suisse et en Italie

CHAPITRE II. - Histoire de la Loi

Paragraphe I. - La réforme électorale avant 1914
Le mode de scrutin jusqu'en 1914
Les lois électorales sous la IIIe République
Les débats parlementaires sur la R. P.
La résistance du Sénat
La proposition de loi Charles Benoist
Paragraphe II. - La genèse de la loi de 1917 jusqu'en 1919	32
Les travaux préparatoires

Les rapports Dessoye
La discussion au Parlement
Les amendements Bracke
Les amendements Bouffandeau
La Proposition au Sénat
Le Texte de la Commission du Sénat
L'amendement Strauss
La déclaration des sénateurs républicains
La proposition, retour du Sénat

CHAPITRE III. - Le mécanisme de la loi La Répartition des sièges

La double répartition
La majorité absolue
Le système du quotient et des moyennes
La plus forte moyenne
Les candidatures isolées
La liberté du panachage
Les listes incomplètes
Le second tour

CHAPITRE IV. - Les Vices et les contradictions de la Loi Etude critique de la Loi du 12 Juillet 1919

Critique générale de la Loi au point de vue de la sincérité d'une consultation électorale quelconque
Les inconvénients du panachage; silence de l'article 10 à ce sujet
Les anomalies de l'article 12, nécessité d'un quotient unique et uniforme
La prime à la plus forte moyenne, injustice criarde
Suivant la tactique adoptée, les résultats sont complètement retournés (inconvénients des listes incomplètes)
Les candidatures isolées

CHAPITRE V. - Les élections du 16 Novembre 1919

Le grand courant d'opinions de 1919La Chambre du "Bloc National"
Les partis qui ont perdu des sièges
Une opinion de M. de Calan sur les changements qu'on observe dans les élections La loi du 12 Juillet 1919 et la reconstruction des partis. - Comment la Proportionnelle a fonctionné en Allemagne

Conclusion	94
Bibliograpspane	99
Appendice I	101
Appendice II	103
Table des matières	111

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Jean Blavet, Université De Paris
Collection	Sciences sociales
Parution	01/09/2020
Nb. de pages	124
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	183g
EAN13	9782329456928