Statistique des prisons et établissements pénitentiaires
Georges Perrot - Collection Littératures
Résumé
Date de l'édition originale : 1876
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Sommaire
TABLE DES MATIERES.
RAPPORT A M. LE MINISTRE DE L'INTERIEUR.
- IntroductionV
Première partie. - TRANSFEREMENTS.
- Transfèrements par les voitures cellulairesXI
- Répartition des étrangers expulsésXVI
- Id des condamnés transférés en CorseXVI
Deuxième partie. - MAISONS CENTRALES ET PENITENCIERS AGRICOLES.
FRANCE.
- Nombre et destination des établissementsXX
- Mouvement d'entrée et de sortie. Population au 31 décembre 1876XX
- Répartition de la population suivant les juridictions et la pénalitéXXII
- Nature des crimes et délitsXXVI
- Départements où les détenus ont été condamnésXXIXX
- Condamnés étrangersXXXIII
- Age des condamnésXXXIV
- Etat civil des condamnésXXXV
- ReligionsXXXVIII
- Professions antérieuresXXXVIII
- Antécédents judiciairesXLI
- Part des détenus dans le produit du travailXLIII
- Etat de l'instructionXLIV
- Résultats de l'enseignement en 1876XLV
- Grâces et récompensesXLVIII
- Etat disciplinaireXLVIX
- Etat sanitaireLV
- Aliénés, épileptiques, suicidesLXVI
- TravailLXVIII
- Dépenses des condamnés sur le produit de leur péculeLXXIV
- Renseignements sur les libérésLXXV
- Etat de l'instruction des libérésLXXVIII
- Répartition des journées de détention, répartition de la population, suivant l'état d'occupation, de chômage, etc.LXXX
- ALGERIELXXXIII
Troisième partie. - MAISONS DE DETENTION ET MAISON CENTRALE AFFECTEE AUX INDIVIDUS CONDAMNES POUR FAITS INSURRECTIONNELS.
- Nombre et destination des établissementsCXXIII
- Mouvement d'entrée et de sortie. - Population au 31 décembre 1876CXXIII
- Répartition de la population suivant la juridiciont et la pénalitéCXXIV
- Nature des crimes et délitsCXXV
- Départements où les détenus ont été condamnés. - Condamnés étrangers. - Age des condamnés. - Etat civil. - Religions. - Professions. - Antécédents judiciaires. - Part des détenus dans le produit du travail. - Etat de l'instructionCXXV
- Résultats de l'enseignement en 1876CXXVII
- Grâces. - Commutations. - RécompensesCXXIX
- Etat disciplinaireCXXIX
- Etat sanitaireCXXXII
- Aliénés, épileptiques, suicidesCXXXIV
- TravailCXXXV
- Dépenses des condamnésCXXXVII
- Renseignements sur les libérésCXXXVIII
- Répartition des journées de détention, répartition de la population suivant l'état d'occupation, de chômage, etcCXLII
Quatrième partie. - ETABLISSEMENTS D'EDUCATION CORRECTIONNELLE.
- Nombre et destination des établissementsCXLV
- Mouvement général d'entrée et de sortie, population au 31 décembreCXLIX
- Situation légale. - Durée de la peine ou de la correctionCLI
- Nature des faits ayant motivé la détention. - Juridictions. - Départements où les jeunes détenus ont été jugés. - Age au 31 décembre 1876. - Age au moment du délit. - Etat civil. - Situation des familles. - Renseignements divers. - Religions. - Etat professionnel avant l'entrée. Antécédents judiciairesCLIII
- Résultats de l'enseignement pendant l'annéeCLXVII
- Etat religieux, moral et disciplinaireCLXXI
- Etat sanitaireCLXXV
- TravailCLXXXI
- Renseignements sur les libérésCLXXXIII
- ALGERIECXC
Cinquième partie. - MAISON D'ARRET, DE JUSTICE ET DE CORRECTION, CHAMBRES ET DEPOTS DE SURETE.
- Application de la loi du 5 juin 1875 sur le régime des prisons départementales (France)CXCIX
- Chambres et dépôts de sûretéCC
- Mouvement de la population dans les maisons d'arrêt, de justice et de correctionCCI
- Répartition de la population suivant la situation légale; population maximaCCIV
- Etat sanitaireCCVIII
- Etat disciplinaireCCXII
- Enseignement scolaireCCXV
- TravailCCXVII
- ALGERIECCXX
Sixième partie. - DEPOT DE CONDAMNES AUX TRAVAUX FORCES.
- Mouvement de la populationCCXXXI
- Départs pour la Nouvelle-Calédonie ou la GuyaneCCXXXII
- Juridictions qui ont prononcé les condamnationsCCXXXII
- Grâces. - Commutations. - Réduction de peineCCXXXIX
- Etat disciplinaireCCXXXIX
- Etat sanitaireCCXLI
- Travail. - Emploi du péculeCCXLII
- Répartition des journées de détention. - Répartition de la population suivant l'état d'occupation, de chômage, etcCCXLIV
Septième partie. - DEPENSES. - ETAT DU PERSONNEL.
- Compte d'emploi des crédits. - ProduitsCCXLV
- Dépenses. Tableau relatif à la FRANCE et à l'ALGERIECCXLVII
- Dépenses. Transport des détenus et libérésCCLXIX
- Dépenses. Secours de routeCCLXIX
- Dépenses. Maisons centrales, Pénitenciers agricoles. - Maisons de détention. Dépôt de forçatsCCLI
- Dépenses. Maisons de détention et maisons centrales de correction affectées aux condamnés de l'insurrectionCCLIV
- Dépenses. Dépôts de condamnés aux travaux forcés de Saint-Martin-de-RéCCLV
- Dépenses. Maisons centrales d'AlgérieCCLVII
- Dépenses. Etablissements d'éducation correctionnelle (France)CCLVII
- Dépenses. Etablissements d'éducation correctionnelle (Algérie)CCLVIII
- Dépenses. Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres et dépôts de sûreté (France)CCLIX
- Dépenses. Maisons d'arrêt, de justice et de correction; chambres et dépôts de sûreté (Algérie)CCLX
- Dépenses. Dépenses communes aux divers servicesCCLXI
- PersonnelCCLXII
TABLEAUX
I.
TRANSFEREMENT PAR LES VOITURES CELLULAIRES DES DETENUS ET CONDAMNES DE TOUTES CATEGORIES.
- Nos des Tableaux. Pages.
- I. - Répartition, par catégorie, des individus transférés. (Hommes et jeunes garçons)2
- I bis. - Répartition, par catégorie, des individus transférés. (Femmes)6
- II. - Répartition des étrangers expulsés du territoire français et transférés aux frontières10
- III. - Répartition des condamnés transférés dans les pénitenciers agricoles de la Corse11
II.
MAISONS CENTRALES DE FORCE ET DE CORRECTION OU DE DETENTION ET PENITENCIERS AGRICOLES.
- I. - Mouvement général d'entrée et de sortie14
- II. - Répartition de la population suivant la juridiction et la pénalité20
- III et III bis.- Répartition par catégorie suivant les crimes ou délits qui ont motivé la condamnation24
- IV. - Répartition par département40
- V. - Condamnés étrangers; répartition par nationalité et catégorie pénale44
- VI. - Répartition suivant l'âge des condamnés et la durée de la captivité48
- VII. - Etat civil des condamnés52
- VIII. - Religions55
- IX. - Métiers et professions exercés par les condamnés avant leur condamnation58
- X. - Récidivistes. - Individus soumis à la surveillance74
- XI. - Division des condamnés d'après les parts à eux attribuées sur le produit du travail78
- XII. - Etat de l'instruction des condamnés à leur entrée dans l'établissement à la fin de l'année87
- XIII. - Mouvement de l'école, résultats de l'enseignement pendant l'année. Bibliothèques86
- XIV. - Grâces. - Commutations. - Réductions de peine. - Récompenses90
- XV. - Etat disciplinaire. - Condamnations prononcées par les tribunaux pendant la détention94
- XVI. - Nombre et proportion des entrées à l'infirmerie, des journées d'infirmerie et des décès98
- XVII. - Nature des maladies qui ont motivé l'admission à l'infirmerie100
- XVIII. - Nature des maladies qui ont causé la mort102
- XIX. - Malades admis aux infirmeries et classés d'après la nature de la maladie, l'âge, la saison, la durée de la captivité et l'état de santé au moment de l'entrÃ/seg> 104
- XIX bis.- Malades admis aux infirmeries et classés d'après la nature de la maladie, l'âge, la saison, la durée de la captivité et l'état de santé au moment de l'entrée dans l'établissement. - Hommes.(Algérie)106
- XIX ter.- Mêmes renseignements, sur les condamnés pour faits insurrectionnels108
- XX et XX bis.- Mêmes renseignements. - (Femmes)110
- XXI - Malades décédés dans les infirmeries et classés d'après la nature de la maladie, l'âge, la saison, la durée de la captivité et l'état de santé au moment de l'entrée dans l'établissement. - (Hommes)114
- XXI bis.- Mêmes renseignements (Algérie)116
- XXI ter.- Mêmes renseignements sur les condamnés pour faits insurrectionnels118
- XXII et XXII bis.- Mêmes renseignements. - (Femmes)120
- XXIII. - Aliénés, épileptiques et suicides124
- XXIV. - Industries exploitées (par établissement). Produit de la main-d'oeuvre; produit par journée de travail130
- XXV. - Récapitulation du produit, du travail dans tous les établissements160
- XXVI. - Récapitulotion du nombre des travailleurs et des produits du travail, par établissement166
- XXVII. - Répartition des produits de la main-d'oeuvre168
- XXVIII. - Dépenses des condamnés sur le pécule172
- XXIX. - Renseignements sur les individus libérés ou graciés pendant l'année176
- XXX. - Etat de l'instruction des libérés180
- XXXI. - Répartition des journées de détention suivant l'état d'occupation, de chômage, de repos, etc182
- XXXII. - Répartition de la population au 31 décembre, suivant l'état d'occupation, de chômage, de repos, etc184
III.
ETABLISSEMENTS D'EDUCATON CORRECTIONNELLE.
- I. - Mouvement d'entrée et de sortie, par établissement, pendant l'année 1876. - Effectif au 31 décembre 1876188
- II. - Répartition de la population au 31 décembre 1876, suivant la durée de la peine ou de la correction202
- III. - Répartition suivant la nature des crimes et délits, et suivant les juridictions208
- IV. - Répartition suivant les départements où les enfants ont été jugés214
- V. - Répartition suivant l'âge des jeunes détenus222
- VI. - Répartition de la population au 31 décembre 1876, d'après l'état civil et la situation des familles228
- VII. - Répartition suivant les religions230
- VIII. - Répartition antécédents judiciaires232
- IX. - Répartition suivant les professions exercées avant l'entrée dans l'établissement234
- X. - Instruction avant l'entrée et depuis l'entrée dans l'établissement236
- XI. - Etat religieux, moral et disciplinaire pendant l'année 1876240
- XII. - Etat sanitaire244
- XIII. - Renseignements sur le travail pendant l'année 1876248
- XIV. - Récapitulation des renseignements sur le travail pendant l'année276
- XV. - Renseignements sur les jeunes détenus libérés ou graciés pendant l'année 1876280
- XVI. - Etat de l'instruction des libérés288
IV.
MAISONS D'ARRET, DE JUSTICE ET DE CORRECTION. - CHAMBRES ET DEPOTS DE SURETE.
- Tableau unique.- Chambres et dépôts de sûreté298
- I. - Mouvement général d'entrée et de sortie302
- II. - Répartition de l'effectif au 31 décembre 1876320
- IV. - Renseignements sur les aliénés et épileptiques342
- V. - Etat disciplinaire346
- VI. - Résultats de l'enseignement350
- VII. - Industries exercées; produit352
- VIII. - Répartition du produit de travail362
V.
DEPOT DES CONDAMNES AUX TRAVAUX FORCES DE SAINT-MARTIN-DE-RE.
- I. - Mouvement général d'entrée et de ortie368
- I bis. - Départs pour la Nouvelle-Calédonie et la Guyane368
- II. - Répartition des condamnés entrés, suivant les juridictions et la pénalité368
- III. - Nature des crimes qui ont motivé la condamnation369
- IV. - Répartition par départements370
- V. - Condamnés étrangers370
- VI. - Répartition suivant l'âge371
- VII. - - suivant l'état civil371
- VIII. - - suivant la religion371
- IX. - Métiers et professions exercés par les condamnés avant leur entrée372
- X. - Récidivistes373
- XI. - Parts attribuées sur le produit du travail373
- XII. - Etat de l'instruction des condamnés à leur entrée dans l'établissement373
- XIII. - Grâces. - Commutations. - Réductions de peine374
- XIV. - Etat disciplinaire374
- XV. - Maladies376
- XVI. - Décès377
- XVII. - Aliénés. - Epileptiques. - Suicides378
- XVIII. - Industries exploitées379
- XIX. - Répartition des produits de la main-d'oeuvre380
- XX. - Dépenses des condamnés sur leur pécule380
- XXI. - Répartition des journées de détention382
- XXII. - Répartition de la population, au 31 décembre 1876, suivant l'état d'occupation, de chômage, de maladie, etc.382
VI.
COMPTE DES DEPENSES. - RENSEIGNEMENTS DIVERS.
- I. - Dépenses du service des transfèrements384
- II. - Dépenses des maisons centrales, des pénitenciers agricoles, etc386
- III. Dépenses des établissements publics de jeunes détenus388
- III bis.- Dépenses des établissements privés de jeunes détenus389
- IV. - Dépenses des maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres et dépôts de sûreté390
- V. - Personnel des maisons centrales, des pénitenciers agricoles et des colonies publiques de jeunes détenus.. - Renseignements divers394
- VI. - Personnel des maisons d'arrêt, de justice et de correction et des dépots de sûreté. - Renseignements divers398
LOIS, DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS. DOCUMENTS ANTERIEURS A L'ANNEE 1876.
- Circulaire. - Préparation des états de grâce (13 janvier 1876)405
- Circulaire. - Règles disciplinaires concernant les prostituées détenues (15 janvier)407
- Décision du garde des sceaux relative à l'art. 4 de la loi du 5 juin 1875 (24 janvier)408
- Circulaire. - Demande d'avis sur l'utilité de confier la surveillance des colonies privées aux directeurs des établissements pénitentiaires (26 janvier)408
- Circulaire. - Bulletin de population des établissements d'éducation correctionnelle (11 février)409
- Emploi de la journée du dimanche dans les maisons centrales, les prisons départementales et les colonies pénitentiaires (19 février)410
- Règlement pour les quartiers ouverts aux aliénés à Gaillon (19 février)412
- Tableau du régime alimentaire des valides415
- Demande de propositions pour la mise en liberté de jeunes détenus (27 février)416
- Circulaire. - Décision du garde des seaux sur l'application de l'art. 4 de la loi du 5 juin 1875 (13 mars)417
- Circulaire. - Détenus consignés en cellule; état mensuel à produire (21 mars)417
- Circulaire. - Surveillance des colonies privées confiées aux directeurs des circonscriptions pénitentiaires (30 mars)420
- Circulaire. - Effets d'habillement des condamnés transférés d'une maison centrale dans un autre établissement pénitentiaire (1er mai)422
- Circulaire. - Organisation des salles de discipline (2 mai)422
- Circulaire. - Virements accidentels pour l'envoi de secours aux familles (3 mai)424
- Circulaire. - Mode de supputation du temps d'absence des condamnés évadés (4 mai)425
- Circulaire. - Interprétation de l'art. 31 du cahier des charges de l'entreprise et de ses services dans les maisons centrales. (Blanchiment des murs à la chaux) (5 mai)425
- Circulaire. - Aux inspecteurs généraux des prisons. - Développement des institutions de patronage pour les libérés (20 mai)426
- Circulaire. - Budget des maisons centrales et des établissements assimilés (24 mai)427
- Circulaire. - Musique instrumentale. - Fanfares (21 mai)429
- Circulaire. - Patronage des libérés (1er juin)430
- Circulaire (omise à sa date). - Organisation du patronage des libérés (15 octobre 1875)431
- Annexe I: Circulaire du 23 mai 1842 sur l'organisation de sociétés de patronage. - Questions à soumettre aux Conseils généraux441
- Annexe II: Tableau des donations faites en faveur des prisonniers451
- Circulaire. - Condamnés aliénés (8 juin)452
- Circulaire. - Mentions relatives à la discipline sur les états mensuels des punitions (15 juillet)452
- Circulaire. - Notification des mesures gracieuses (22 juillet)453
- Circulaire. - Mesures à prendre en cas d'appel des gardiens faisant partie de la réserve de l'armée active (29 juin)454
- Circulaire. - Observations au sujet de la rédaction des bulletins mensuels des dépenses (2 août)455
- Circulaire. - Pécule des jeunes détenus (10 août)456
- Circulaire. - Modifications à la liste des localités interdites aux libérés en surveillance (22 août)458
- Circulaire. - Locaux à affecter aux réservistes punis disciplinairement (24 août)458
- Circulaire. - Interdiction de réunir deux détenus dans une même cellule. - Mesures à prendre en cas d'encombrement des prisons cellulaires (25 août)459
- Circulaire. - Service de l'enseignement primaire dans les maisons centrales (30 août)460
- Circulaire. - Mode de transfèrement des jeunes détenus (29 septembre)462
- Circulaire. - Actes notariés intéressant les familles des détenus (29 septembre)463
- Circulaire du garde des sceaux relative aux actes notariés intéressant les détenus (8 août)464
- Circulaire. - Constatation des changements de résidence des employés liés au service militaire (30 septembre)465
- Circulaire. - Encombrement des prisons anciennement construites en vue du système cellulaire (6 novembre)466
- Circulaire. - Travail d'avancement et notes semestrielles (15 novembre)467
- Arrêté concernant l'organisation des bureaux de la direction de l'administration pénitentiaire (23 décembre)468
- Circulaire. - Envoi d'un arrêté concernant l'organisation des bureaux de la direction de l'administration pénitentiaire (28 décembre)470
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Hachette |
Auteur(s) | Georges Perrot |
Collection | Littératures |
Parution | 06/11/2024 |
Nb. de pages | 594 |
Format | 21 x 29.7 |
Couverture | Broché |
Poids | 1400g |
EAN13 | 9782418250093 |
Avantages Eyrolles.com
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