Statistique des prisons et établissements pénitentiaires

Georges Perrot - Collection Littératures

386 pages, parution le 06/11/2024

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Résumé

Statistique des prisons et établissements pénitentiaires...
Date de l'édition originale : 1868

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Sommaire

TABLE DES MATIERES.

INTRODUCTION. - Analyse des tableauxI à CXLVIII
INTRODUCTION. - Considérations sur les quartiers de préservation et d'amendementLXXXVI

TABLEAUX.

I

TRANSFEREMENTS.

I. - Répartition par catégorie spéciale des hommes et jeunes garçons transférés4
I (bis).- Répartition par catégorie pénale des femmes et jeunes filles transférées8
II. - Répartition des étrangers expulsés du territoire transférés aux frontières, suivant la nationalité à laquelle ils appartiennent12
III. - Répartition des condamnés transférés dans les pénitenciers agricoles de la Corse13

II

MAISONS CENTRALES ET PENITENCIERS AGRICOLES.

I. - Mouvement général d'entrée et de sortie16
II. - Répartition de la population suivant la juridiction et la pénalité20
III. - Nature des faits qui ont motivé les condamnations22
IV. - Répartition par département28
V. - Condamnés étrangers32
VI. - Répartition suivant l'âge des condamnés36
VII. - Etat civil des condamnés40
VIII. - Religions42
IX. - Métiers et professions exercés par les condamnés avant l'entrée44
X. - Récidivistes50
XI. - Division des condamnés d'après les parts à eux attribuées sur le produit du travail52
XII. - Instruction56
XIII. - Grâces. - Commutation. - Réduction de peine. - Récompenses60
XIV. - Justice disciplinaire des établissements. - Condamnations prononcées par les tribunaux pendant la détention62
XV. - Nombre et proportion des entrées à l'infirmerie, des journées d'infirmerie et des décès66
XVI. - Nature des maladies qui ont motivé l'admission à l'infirmerie68
XVII. - Nature des maladies qui ont causé la mort70
XVIII. - Malades admis aux infirmeries et classés d'après la nature de la maladie, l'âge, la saison, la durée de la captivité et l'état de santé au moment de l'entrée dans l'établissement. - Hommes72
XIX. - Mêmes renseignements (femmes)74
XX. - Malades décédés dans les infirmeries et classés d'après la nature de la maladie, l'âge, la saison, la durée de la captivité et l'état de santé au moment de l'entrée dans l'établissement. - Hommes76
XXI. - Mêmes renseignements (femmes)78
XXII. - Aliénés, épileptiques et suicides80
XXIII. - Industries exploitées par établissement84
XXIV. - Récapitulation générale des industries110
XXV. - Récapitulation des produits du travail par établissement. - Nombre moyen des travailleurs pendant l'année. - Nombre des travailleurs au 31 décembre 1868114
XXVI. - Répartition des produits de la main-d'oeuvre116
XXVII. - Dépenses des condamnés sur le pécule118
XXVIII. - Renseignements sur les individus libérés ou graciés pendant l'année120
XXIX. - Répartition des journées de détention122

III

Nos des tableaux Pages.
I. - Mouvement d'entretien et de sortie par établissement124
II. - Répartition de l'effectif suivant la nature des crimes, délits, contraventions et suivant les juridictions132
III. - Durée de la peine et de la correction136
IV. - Département où les enfants ont été jugés140
V. - Origine urbaine ou rurale, état civil148
VI. - Ages150
VII. - Religions152
VIII. - Instruction154
IX. - Professions agricoles ou industrielles antérieures ou actuelles158
X. - Situation des familles160
XI. - Etat religieux, moral et disciplinaire162
XII. - Etat sanitaire166
XIII. - Professions par établissement170
XIV. - Récidives174
XV. - Libérés176

IV

MAISONS D'ARRET, DE JUSTICE ET DE CORRECTION. - DEPOTS ET CHAMBRES DE SURETE.

Tableau unique. - Dépôts et chambres de sûreté182
I. - Mouvement général d'entrée et de sortie184
II. - Répartition de l'effectif suivant la situation légale208
III. - Renseignements sur l'état sanitaire226
IV. - Etat disciplinaire230
V. - Industries666
VI. - Répartition du produit du travail240

V

COMPTE DES DEPENSES (1868).

Nos des tableaux Pages.
I. - Dépenses des transfèrements246
II. - Dépenses des maisons centrales et établissements assimilés247
III. - Dépenses des établissements privés d'éducation correctionnelle248
IV. - Dépenses des maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambre et dépôt de sûreté249
V. - Personnel des maisons centrales et établissements assimilés. - Entreprise générale des services252
VI. - Personnel des maisons d'arrêt, de justice et de correction. - Entreprise générale des services256

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS (ANNEE 1868).

Frais de transfèrement par les convois civils et les compagnies de chemin de fer; envoi d'un tableau indicatif des catégories de prisonniers dont les frais de transport ne sont pas à la charge du budget de l'intérieur. (Circ. du 6 janvier.)265
Qualité du pain de ration. (13 janvier268
Détenus aliénés placés dans les hospices ou asiles spéciaux268
Etat mensuel des condamnés tenus à l'isolement dans les maisons centrales. (15 février.)271
Règlement concernant le matériel et la comptabilité en matières et deniers du service central des voitures cellulaires. (27 février.)272
Exécution de la circulaire du 12 novembre 1867 sur l'exécution des peines dans les maisons centrales. (21 février.)276
Les greffiers comptables ne doivent pas faire d'avances aux agents des voitures cellulaires. (27 février.)277
Nouvelles instructions relatives à la préparation des états de proposition de grâce pour le 15 août. (15 mars.)277
Circulaire d'ensemble. (20 mars.)279
Lettre aux inspecteurs généraux pour leur tournée de 1868. (10 avril.)300
Note jointe à la lettre d'instructions aux inspecteurs généraux302
Demande de propositions pour la mise en liberté de jeunes détenus, à l'occasion de la fête du 15 août. (6 mai.)307
Instruction ayant pour objet de constater les récidives parmi les individus sortis des quartiers de préservation et d'amendement. (26 mai.)308
Demande de renseignements au sujet des jeunes détenus indisciplinés ou condamnés à plus de deux ans d'emprisonnement, qu'il y aurait lieu de placer dans des établissements correctionnels. (19 juin.)309
Les commissaires de police seront invités à répondre aux directeurs de maisons centrales, qui auront à leur demander des renseignements concernant les détenus à placer dans les quartiers d'amendement. (24 juin.)310
Interprétation des articles 24 du Code pénal et 273 du Code d'instruction criminelle. (6 juillet.)311
Note concernant les états mensuels des cachots et cellules. (29 juillet.)313
Décision relative au régime des détenus pour dettes envers l'Etat. (4 septembre.)313
Frais d'entretien des détenus condamnés par les tribunaux de la principauté de Monaco. (12 octobre.)315
Rapport à l'empereur et décret sur les emplois civils à attribuer aux militaires congédiés, après dix ans de service. (24 octobre.)315
Invitation de faire dresser et transmettre le tableau de l'état sanitaire des condamnés extraits des maisons centrales et renvoyés en Corse. (17 novembre.)320
Instructions. - Demande du projet de budget des maisons centrales pour l'exercice 1869. (25 novembre.)321
Jeunes détenus. - Les jeunes détenus condamnés à deux ans d'emprisonnement doivent être envoyés dans les quartiers correctionnels. (27 novembre.)322
Note relative aux casiers judiciaires des jeunes détenus. (8 décembre.)323
Les dispositions des jugements ou arrêts qui ont envoyé en correction les jeunes détenus jugés par application de l'article 66 du Code pénal ne doivent pas être mentionnées quand on leur délivre des extraits de leur casier judiciaire. (8 décembre.)324
Demande des projets de budget (prisons départementales) pour l'exercice 1869. (10 décembre.)325
Rappel des prescriptions du règlement du 4 août 1864. (14 décembre.)326

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Georges Perrot
Collection	Littératures
Parution	06/11/2024
Nb. de pages	386
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	929g
EAN13	9782418250086