Statistique des prisons et établissements pénitentiaires

Georges Perrot - Collection Littératures

574 pages, parution le 06/11/2024

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Résumé

Statistique des prisons et établissements pénitentiaires...
Date de l'édition originale : 1877

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Sommaire

TABLE DES MATIERES.

RAPPORT A M. LE MINISTRE DE L'INTERIEUR.

Introduction

Première partie. - TRANSFEREMENTS.

Transfèrements par les voitures cellulaires	IX
Répartition des étrangers expulsés	XIV
Répartition des condamnés transférés en Corse	XIV

Deuxième partie. - MAISONS CENTRALES ET PENITENCIERS AGRICOLES. FRANCE.

Nombre et destination des établissements	XV
Mouvement d'entrée et de sortie. Population au 31 décembre 1877	XV
Composition de la population au 31 décembre 1877	XVII
Résultat de l'enseignement pendant l'année. - Bibliothèque	XXX
Grâces, commutations, récompenses	XXXIII
Etat disciplinaire	XXXIV
Etat sanitaire	XLI
Aliénation mentale, suicides	XLIX
Travail	LII
Dépenses des condamnés sur leur pécule	LVII
Situation des libérés au moment de leur sortie	LVIII
Répartition des journées de détention, et de l'effectif au 31 décembre, suivant l'état d'occupation, de chômage, etc	LXV
ALGERIE	LXVIII

Troisième partie. - MAISONS DE DETENTION ET MAISON CENTRALE DE CORRECTION SPECIALE AUX INDIVIDUS CONDAMNES POUR FAITS INSURRECTIONNELS.

Nombre et destination des établissements	XCV
Mouvement d'entrée et de sortie. - Population au 31 décembre 1877	XCV
Répartition de la population suivant la juridiction et la pénalité	XCV
Nature des crimes et délits	XCVII
Condamnés étrangers. - Antécédents judiciaires	XCVII
Résultats de l'enseignement	XCVII
Grâces. - Commutations. - Réductions de peines. - Récompenses. - Etat disciplinaire	XCIX
Etat sanitaire, aliénation, suicides	CI
Travail; dépenses sur le pécule	CII
Situation des libérés au moment de leur sortie	CIV
Répartition des journées de détention, et de la population au 31 décembre, suivant l'état d'occupation, de chômage, etc.	CVI

Quatrième partie. - ETABLISSEMENTS D'EDUCATION CORRECTIONNELLE.

Nombre et destination des établissements	CIX
Mouvement général d'entrée et de sortie, effectif au 31 décembre 1877	CX
Composition de la population au 31 décembre	CXI
Mouvement des écoles. - Résultats de l'enseignement pendant l'année. - Bibliothèques	CXXI
Etat moral et disciplinaire	CXXIV
Etat sanitaire	CXXIX
Travail	CXXXI
Situation des jeunes détenus au moment de leur libération	CXXXIV
ALGERIE	CXL

Cinquième partie. - MAISON D'ARRET, DE JUSTICE ET DE CORRECTION, CHAMBRES ET DEPOTS DE SURETE.

Transformation des prisons départementales (France)	CXLVII
Chambres et dépôts de sûreté	CXLIX
Mouvement d'entrée et de sortie. - Population au 31 décembre 1877	CL
Etat sanitaire	CLIV
Etat disciplinaire	CLVIII
Enseignement scolaire	CLXI
Travail	CLXIV
ALGERIE	CLXVI

Sixième partie. - DEPOT DE CONDAMNES AUX TRAVAUX FORCES.

Mouvement de la population	CLXXIII
Départs pour la Nouvelle-Calédonie ou la Guyane	CLXXIII
Juridictions qui ont prononcé les condamnations	CLXXV
Grâces. - Commutations. - Réduction de peine	CLXXVIII
Etat disciplinaire	CLXXVII.
Etat sanitaire	CLXXIX
Travail. - Emploi du pécule	CLXXX
Répartition des journées de détention. - Répartition de la population suivant l'état d'occupation, de chômage, etc.	CLXXXI

Septième partie. - DEPENSES. - ETAT DU PERSONNEL.

Compte d'emploi des crédits. - Produits	CLXXXIII
Dépenses. Tableau relatif à la FRANCE et à l'ALGERIE	CLXXXIV
Dépenses. Transport des détenus et libérés. Secours de route	CLXXXIV
Dépenses. Personnel	CLXXXV
Dépenses. Maisons centrales; Pénitenciers agricoles. - Maisons de détention. Dépôt de forçats. Maisons de détention et maisons centrales de correction affectées aux condamnés de l'insurrection. Maisons centrales d'Algérie. Etablissements d'éducation correctionnelle (France et Algérie).	CLXXXVI
Dépenses. Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres et dépôts de sûreté (France)	CLXXXVII
Dépenses. Maisons d'arrêt, de justice et de correction; chambres et dépôts de sûreté (Algérie)	CLXXXVII
Dépenses. Acquisitions et constructions	CLXXXVIII

TABLEAUX

I. TRANSFEREMENT PAR LES VOITURES CELLULAIRES DES DETENUS ET CONDAMNES DE TOUTES CATEGORIES.

I. - Répartition, par catégorie, des individus transférés. (Hommes et jeunes garçons)	2
I bis. - Répartition, par catégorie, des individus transférés. (Femmes)	6
II. - Répartition des étrangers expulsés du territoire français et transférés aux frontières	10
III. - Répartition des condamnés transférés dans les pénitenciers agricoles de la Corse	11

II. MAISONS CENTRALES DE FORCE ET DE CORRECTION OU DE DETENTION ET PENITENCIERS AGRICOLES.

I. - Mouvement général d'entrée et de sortie	14
II. - Répartition de la population suivant la juridiction et la pénalité	20
III et III bis. - Répartition par catégorie suivant les crimes ou délits qui ont motivé la condamnation	24
IV. - Répartition par département	40
V. - Condamnés étrangers; répartition par nationalité et catégorie pénale	44
VI. - Répartition suivant l'âge des condamnés et la durée de la captivité	48
VII. - Etat civil des condamnés	52
VIII. - Religions	55
IX. - Métiers et professions exercés par les condamnés avant leur condamnation	58
X. - Récidivistes. - Individus soumis à la surveillance	74
XI. - Division des condamnés d'après les parts à eux attribuées sur le produit du travail	78
XII. - Etat de l'instruction des condamnés à leur entrée dans l'établissement à la fin de l'année	84
XIII. - Mouvement de l'école, résultats de l'enseignement pendant l'année. Bibliothèques	86
XIV. - Grâces. - Commutations. - Réductions de peine. - Récompenses	90
XV. - Etat disciplinaire. - Condamnations prononcées par les tribunaux pendant la détention	94
XVI. - Nombre et proportion des entrées à l'infirmerie, des journées d'infirmerie et des décès	98
XVII. - Nature des maladies qui ont motivé l'admission à l'infirmerie	100
XVIII. - Nature des maladies qui ont causé la mort	102
XIX. - Malades admis aux infirmeries et classés d'après la nature de la maladie, l'âge, la saison, la durée de la captivité et l'état de santé au moment de l'entrée dans l'établissement. - Hommes. (France)	104
XIX bis. - Malades admis aux infirmeries et classés d'après la nature de la maladie, l'âge, la saison, la durée de la captivité et l'état de santé au moment de l'entrée dans l'établissement. - Hommes. - (Algérie)	106
XIX ter. - Malades admis aux infirmeries et classés d'après la nature de la maladie, l'âge, la saison, la durée de la captivité et l'état de santé au moment de l'entrée dans l'établissement, sur les condamnés pour faits insurrectionnels	108
XX et XX bis. - Malades admis aux infirmeries et classés d'après la nature de la maladie, l'âge, la saison, la durée de la captivité et l'état de santé au moment de l'entrée dans l'établissement. - (Femmes)	110
XXI - Malades décédés dans les infirmeries et classés d'après la nature de la maladie, l'âge, la saison, la durée de la captivité et l'état de santé au moment de l'entrée dans l'établissement. - (Hommes)	114
XXI bis. - Malades décédés dans les infirmeries et classés d'après la nature de la maladie, l'âge, la saison, la durée de la captivité et l'état de santé au moment de l'entrée dans l'établissement. (Algérie)	116
XXI ter. - Malades décédés dans les infirmeries et classés d'après la nature de la maladie, l'âge, la saison, la durée de la captivité et l'état de santé au moment de l'entrée dans l'établissement sur les condamnés pour faits insurrectionnels	118
XXII et XXII bis. - Malades décédés dans les infirmeries et classés d'après la nature de la maladie, l'âge, la saison, la durée de la captivité et l'état de santé au moment de l'entrée dans l'établissement. - (Femmes)	120
XXIII. - Aliénés, épileptiques et suicides	124
XXIV. - Industries exploitées (par établissement). Produit de la main-d'oeuvre; produit par journée de travail	130
XXV. - Récapitulation du produit, du travail dans tous les établissements	160
XXVI. - Récapitulation du nombre des travailleurs et des produits du travail, par établissement	166
XXVII. - Répartition des produits de la main-d'oeuvre	168
XXVIII. - Dépenses des condamnés sur le pécule	172
XXIX. - Renseignements sur les individus libérés ou graciés pendant l'année	176
XXX. - Etat de l'instruction des libérés	180
XXXI. - Répartition des journées de détention suivant l'état d'occupation, de chômage, de repos, etc	182
XXXII. - Répartition de la population au 31 décembre 1877, suivant l'état d'occupation, de chômage, de repos, etc	184

III. ETABLISSEMENTS D'EDUCATION CORRECTIONNELLE.

I. - Mouvement d'entrée et de sortie, par établissement, pendant l'année 1877. - Effectif au 31 décembre 1877	188
II. - Répartition de la population au 31 décembre 1877, suivant la durée de la peine ou de la correction	202
III. - Répartition de la population au 31 décembre 1877, suivant la nature des crimes et délits, et suivant les juridictions	208
IV. - Répartition de la population au 31 décembre 1877, suivant les départements où les enfants ont été jugés	214
V. - Répartition de la population au 31 décembre 1877, suivant l'âge des jeunes détenus	222
VI. - Répartition de la population au 31 décembre 1877, d'après l'état civil et la situation des familles	228
VII. - Répartition de la population au 31 décembre 1877, suivant les religions	230
VIII. - Répartition de la population au 31 décembre 1877, antécédents judiciaires	232
IX. - Répartition de la population au 31 décembre 1877, suivant les professions exercées avant l'entrée dans l'établissement	234
X. - Instruction avant l'entrée et depuis l'entrée dans l'établissement	236
XI. - Etat religieux, moral et disciplinaire pendant l'année 1877	240
XII. - Etat sanitaire	244
XIII. - Renseignements sur le travail pendant l'année 1877	248
XIV. - Récapitulation des renseignements sur le travail pendant l'année	277
XV. - Renseignements sur les jeunes détenus libérés ou graciés pendant l'année 1877	284
XVI. - Etat de l'instruction des libérés	292

IV. MAISONS D'ARRET, DE JUSTICE ET DE CORRECTION. - CHAMBRES ET DEPOTS DE SURETE.

Tableau unique. - Chambres et dépôts de sûreté	302
I. - Mouvement général d'entrée et de sortie	306
II. - Répartition de l'effectif au 31 décembre 1877	324
III. Renseignements sur l'état sanitaire pendant l'année 1877	342
IV. - Renseignements sur les aliénés et épileptiques	346
V. - Etat disciplinaire	356
VI. - Résultats de l'enseignement	360
VII. - Industries exercées; produit	364
VIII. - Répartition du produit de travail	374

V. DEPOT DES CONDAMNES AUX TRAVAUX FORCES DE SAINT-MARTIN-DE-RE.

I. - Mouvement général d'entrée et de sortie	380
I bis. - Départs pour la Nouvelle-Calédonie et la Guyane	380
II. - Répartition des condamnés entrés, suivant les juridictions et la pénalité	380
III. - Nature des crimes qui ont motivé la condamnation	381
IV. - Répartition par départements	382
V. - Condamnés étrangers	382
VI. - Répartition suivant l'âge	383
VII. - Répartition suivant l'état civil	383
VIII. - Répartition suivant la religion	383.
IX. - Métiers et professions exercés par les condamnés avant leur entrée	384
X. - Récidivistes	385
XI. - Parts attribuées sur le produit du travail	385
XII. - Etat de l'instruction des condamnés à leur entrée dans l'établissement	385
XIII. - Grâces. - Commutations. - Réductions de peine	386
XIV. - Etat disciplinaire	386
XV. - Maladies	388
XVI. - Décès	389
XVII. - Aliénés. - Epileptiques. - Suicides	390
XVIII. - Industries exploitées	391
XIX. - Répartition des produits de la main-d'oeuvre	392
XX. - Dépenses des condamnés sur leur pécule	392
XXI. - Répartition des journées de détention	394
XXII. - Répartition de la population, au 31 décembre 1877, suivant l'état d'occupation, de chômage, de maladie, etc	394

VI. COMPTE DES DEPENSES. - RENSEIGNEMENTS DIVERS.

I. - Dépenses du service des transfèrements	396
II. - Dépenses des maisons centrales, pénitenciers agricoles, etc	398
III. Dépenses des établissements publics de jeunes détenus	400
III bis. - Dépenses des établissements privés de jeunes détenus	401
IV. - Dépenses des maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres et dépôts de sûreté	402
V. - Personnel des maisons centrales, des pénitenciers agricoles et des colonies publiques de jeunes détenus. Renseignements divers	406
VI. - Personnel des maisons d'arrêt, de justice et de correction et des dépôts de sûreté. - Renseignements divers	410

LOIS, DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS. DOCUMENTS ANTERIEURS A L'ANNEE 1877.

Circulaire. - Les échantillons de pain envoyés aux directeurs et ceux transmis par ces fonctionnaires à l'administration, doivent être affranchis par les expéditeurs (13 janvier)	417
Circulaire. - Exécutions capitales (15 janvier)	418
Circulaire relative aux grâces annuelles (25 janvier)	419
Envoi de nouveaux modèles des bulletins mensuels de dépenses (25 janvier)	419
Aliénés et épileptiques appartenant à la population réglementaire des maisons centrales (6 février)	421
Au sujet des formules ayant pour objet de fixer la date de la libération des jeunes détenus (10 février)	422
Maisons centrales et établissements assimilés. - Mandats de pécule délivrés aux détenus libérés (15 février)	422
Circulaire. - Demande de propositions pour la mise en liberté de jeunes détenus (1er mars)	424
Annexe. Circulaire. - Sur les mesures à prendre à l'égard des jeunes détenus, en exécution de la loi du 5 août 1850 (18 octobre 1852)	425
Instruction. - Suicides par suspension ou strangulation (21 mars)	428
Instruction sur les moyens à employer pour essayer de rappeler à la vie, en attendant l'arrivée du médecin, un homme pendu ou ayant tenté de s'étrangler	428
Cahier des Charges pour la fourniture des effets d'habillement et d'équipement des agents du personnel de garde et de surveillance du service pénitentiaire	429
Annexe I. - Etat numérique des agents du personnel de garde et de surveillance du service pénitentiaire auxquels doivent être livrés les effets d'habillement et de grand équipement, dont la fourniture fait l'objet de l'adjudication	449
Annexe II. - Exécution des articles 13 et 14 du cahier des Charges	450
Annexe III. - Bordereau des effets d'habillement et de grand équipement du personnel de garde et de surveillance, des étoffes, pièces de rechange, etc., à fournir	453
Annexe III bis	455
Annexe IV	457
Annexe IV bis	459
Annexe V. - Bordereau récapitulatif des effets d'habillement et de grand équipement du personnel de garde et de surveillance, et des étoffes, pièces de rechange, etc., fournies pendant le etrimestre 188, par M. adjudicataire	461
Instructions. - Envoi d'un cahier des Charges. - Habillement, équipement et armement du personnel de garde et de surveillance du service pénitentiaire	465
Epoques des remplacements périodiques des effets d'habillement et d'équipement du personnel de garde et de surveillance, dans les maisons d'arrêt, de justice et de correction	471
Circulaire. - Budget spécial de l'établissement, pour l'exercice 1877 (29 mars)	472
Circulaire. - Condamnations prononcées par les Tribunaux étrangers. - Application de l'ordonnance du 27 décembre 1843 (20 avril)	475
Certificats médicaux. - Détenus aliénés et épileptiques transférés au quartier annexé à la maison centrale de Gaillon (25 avril)	475
Circulaire. - Personnel (12 mai)	476
Résultat de l'adjudication du 1er mai courant. - Habillement et équipement des agents du personnel de garde et de surveillance du service pénitentiaire (15 mai)	477
Circulaire. - Modifications apportées dans quelques modèles annexés à la circulaire du 10 décembre 1875 (2 juin)	477
Circulaire n° 23. - Aliénés. - Condamnés à des peines dépassant un an d'emprisonnement (8 juin)	478
Circulaire. - Instructions au sujet des institutions de patronage (10 juin)	479
Circulaire. - Invitation de tenter de nouveaux efforts auprès des commissions de surveillance. - Instructions pour la répartition du crédit voté par le Sénat et la Chambre des députés. - Enquête sur les institutions de patronage (10 juin)	480
Patronage des libérés. - Tableau des Institutions du patronage fondées en France ou en voie de formation	483
Régime alimentaire. - Salle de discipline (14 juin)	487
Notification de grâces (18 juin)	488
Enfants atteints d'épilepsie ou d'autres affections chroniques (12 juillet)	488
Propositions pour une mesure individuelle de clémence. - Condamnés subissant leur peine à l'isolement (19 juillet)	488
Programme pour la construction ou l'appropriation des prisons départementales. - Exécution de la loi du 6 juin 1875 (27 juillet)	490
Direction de l'administration pénitentiaire	490
Programme pour la construction ou l'appropriation des prisons départementales en vue de la mise en pratique du système de la séparation individuelle	491
Circulaire relative aux bibliothèques pénitentiaires (10 août)	501
Circulaire. - Fonctionnaires et agents dispensés. - Réserve et disponibilité de l'armée active (17 août)	503

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Georges Perrot
Collection	Littératures
Parution	06/11/2024
Nb. de pages	574
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	1359g
EAN13	9782418249936