Statistique des prisons et établissements pénitentiaires

Georges Perrot - Collection Littératures

292 pages, parution le 06/11/2024

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Résumé

Statistique des prisons et établissements pénitentiaires...
Date de l'édition originale : 1865

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Statistique des prisons et établissements pénitentiaires

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Sommaire

TABLE DES MATIERES.

Introduction

Pages V et suivantes.

I

TRANSFEREMENTS.

I. - Répartition par catégorie des hommes transférés suivant les départements où ils ont été pris	4
II. - Répartition par catégorie des femmes transférées, etc.	8
III. - Répartition des étrangers expulsés du territoire français, transférés aux frontières, après libération, suivant la nationalité à laquelle ils appartiennent	12
IV. - Répartition des condamnés dans les pénitenciers agricoles de la Corse, suivant les établissements où ils étaient détenus	13
V. - Etat récapitulatif de la totalité des individus des deux sexes transférés pendant les années 1862, 1863, 1864 et 1865	14
VI. - Etat comparé des dépenses faites en route et des distances parcourues par les voitures cellulaires	15

II

DECRETS, CIRCULAIRES, INSTRUCTIONS, RELATIFS AUX MAISONS CENTRALES, PENITENCIERS AGRICOLES ET ETABLISSEMENTS DE JEUNES DETENUS.

Circulaire invitant les directeurs des établissements d'éducation correctionnelle à faire connaître à l'administration centrale les résultats de l'application du projet de règlement du 31 mars 1864 (1er janvier 1865)	17
Instruction ayant pour objet de faire comprendre aux condamnés les conditions et les avantages de la réhabilitation (17 mars 1865)	17
Instruction sur les mesures à prendre afin de restreindre le développement de la variole sous forme épidémique dans les établissements de jeunes détenus et d'adultes (3 mai 1865)	18
Instructions aux inspecteurs généraux pour la tournée de 1865, sur chacun des services, condamnés adultes, jeunes détenus et transfèrements (4 mai 1865)	19
Circulaire prescrivant que les extraits officiels des actes de condamnation accompagneront toujours à leur nouvelle destination les condamnés transférés d'une maison centrale dans une autre (17 mai 1865)	21
Circulaire sur les abus constatés relativement aux condamnés désignés pour la Corse (10 juin 1865)	22
Circulaire au sujet du concours que les comices agricoles pourraient prêter à l'administration pour le placement des jeunes détenus et des jeunes libérés chez des cultivateurs (14 juin 1865)	22
Circulaire prescrivant l'envoi des états mensuels de situation des cachots et cellules (10 août 1865)	23
Décret impérial du 26 août 1865 élevant le traitement des directeurs de prisons départementales dans les Bouches-du-Rhône et la Seine-Inférieure	24
Instructions au sujet des jeunes libérés qui seront placés avec le concours des comices agricoles (4 novembre 1865)	25
Décret impérial du 2 mai 1866 sur le traitement du personnel des pénitenciers agricoles de la Corse	27
Circulaire prescrivant de transmettre avant le 1er février de chaque année les décomptes et états de situation des travaux aux bâtiments des maisons centrales et des établissements assimilés (3 janvier 1865)	28
Instruction pour la réorganisation des dortoirs des maisons centrales au point de vue moral et sanitaire (17 juillet 1865)	30
Circulaire sur les précautions hygiéniques à prendre pour prévenir les affections de l'appareil digestif (5 août 1865)	31
Circulaire et instructions au sujet de l'emploi des meules d'aiguiserie dans les travaux industriels des maisons centrales et sur les mesures à prendre pour en prévenir la rupture (7 octobre 1865)	32
Circulaire sur les travaux de bâtiments (11 novembre 1865)	35
Instructions sur les budgets des maisons centrales et des établissements assimilés (20 novembre 1865)	35
Instruction complémentaire des mesures à prendre pour prévenir la rupture des meules d'aiguiserie dans les travaux industriels des maisons centrales (20 novembre 1865)	37
Demande d'une expédition uniforme des tarifs concernant les travaux industriels et les services économiques de chaque maison centrale (8 décembre 1865)	38
Circulaire sur les changements apportés, sans autorisation, aux projets de travaux de bâtiments approuvés par Son Excellence (8 décembre 1865)	39
Circulaire sur la manière de dresser le budget spécial des dépenses des maisons centrales et établissements assimilés, et sur l'époque où il doit être parvenu au ministère (27 novembre 1865)	39

TABLEAUX CONCERNANT LES MAISONS CENTRALES ET LES PENITENCIERS AGRICOLES.

I. - Mouvement d'entrée et de sortie des condamnés pendant l'année 1865	42
II. - Répartition de la population au 1er janvier 1866, suivant la juridiction et la pénalité	46
III. - Répartition de la population par catégorie au 1er janvier 1866, suivant les crimes et délits qui ont motivé la condamnation	48
IV. - Répartition des condamnés par établissement au 1er janvier 1866, suivant les départements où ils ont été condamnés	54
V. - Répartition par nationalité et par catégorie pénale des étrangers détenus au 1er janvier 1866	58
VI. - Répartition de la population par catégorie au 1er janvier 1866, d'après l'origine urbaine ou rurale, et le domicile au moment de la condamnation	62
VII. - Répartition de la population par catégorie au 1er janvier 1866, suivant l'âge des condamnés	66
VIII. - Répartition de la population par catégorie au 1er janvier 1866, suivant l'état civil des condamnés	68
IX. - Répartition de la population par catégorie au 1er janvier 1866, suivant la religion des condamnés	70
X. - Répartition de la population par catégorie, sous le rapport de l'instruction	72
XI. - Répartition de la population par catégorie au 1er janvier 1866, suivant les métiers et professions que les condamnés de chaque catégorie exerçaient au moment de leur jugement	76
XII. - Renseignements relatifs aux grâces, commutations de peine et récompenses accordées à chaque catégorie de détenus pendant leur détention de 1865	82
XIII. - Renseignements sur les peines prononcées par les tribunaux pendant la détention, sur les infractions relatives à la discipline, et les punitions infligées par la justice disciplinaire des établissements	84
XIV. - Répartition de la population par catégorie, sous le rapport de l'état sanitaire, en 1865	88
XV. - Etat des récidivistes, par catégorie pénale, d'après le nombre des condamnations antérieures entraînant les peines de la récidive. - Nombre des récidivistes de chaque catégorie qui ont été détenus dans les établissements d'éducation correctionnelle. - Nombre des condamnés de chaque catégorie soumis à la surveillance au 1er janvier 1866	92
XVI. - Etat, par catégorie pénale, des repris de justice embarqués pour Cayenne (à l'expiration de leur peine), en exécution du décret du 8 décembre 1851	94
XVII. - Division des condamnés par catégorie au 1er janvier 1866, d'après les parts qui leur sont attribuées sur le produit de leur travail, selon la catégorie pénale à laquelle ils appartiennent	95
XVIII. - Industries exploitées. - Nombre de travailleurs par catégorie pénale au 1er janvier 1866. - Produit de la main-d'oeuvre par industrie et par établissement pendant l'année 1865	97
XIX. - Récapitulation du produit par industrie dans tous les établissements en 1865	124
XX. - Récapitulation du nombre des travailleurs et des produits du travail par établissement en 1865	128
XXI. - Répartition des produits de la main-d'oeuvre par établissement en 1865	130
XXII. - Dépenses des condamnés sur le pécule et les fonds déposés à leur profit	132

III

ETABLISSEMENTS D'EDUCATION CORRECTIONNELLE.

I. - Mouvement d'entrée et de sortie. - Situation au 1er janvier 1866	136
II. - Répartition de l'effectif suivant la nature des crimes, délits, contraventions	144
III. - Répartition de la population au 1er janvier 1866, d'après la durée de la peine et de la correction	148
IV. - Répartition de la population au 1er janvier 1866, suivant les départements où les enfants ont été jugés	152
V. - Répartition, au 1er janvier 1866, de la population suivant l'origine urbaine	160
VI. - Répartition de la population suivant l'âge des jeunes détenus, au 1er janvier 1866	162
VII. - Répartition de la population suivant la religion	164
VIII. - Etat de l'instruction avant l'entrée et depuis l'entrée dans l'établissement	166
IX. - Répartition de la population au 1er janvier 1866, suivant les professions agricoles et industrielles avant et depuis leur entrée dans l'établissement	170
X. - Répartition de la population au 1er janvier 1866, d'après la situation des familles	172
XI. - Etat religieux, moral et disciplinaire pendant l'année 1865	174
XII. - Répartition de la population sous le rapport de l'état sanitaire	178
XIII. - Répartition de la population d'après les professions au 1er janvier 1866	182
XIV. - Nombre des jeunes détenus récidivistes	186
XV. - Renseignements sur les jeunes détenus qui ont été libérés ou graciés (art. 67)	188

IV

PRISONS DEPARTEMENTALES.

Circulaire portant envoi du cadre affecté au compte des dépenses (1er janvier 1865)	193
Instruction sur les mesures à prendre à l'égard des détenus entrants et sortants, en exécution de l'article 40 du règlement général du 30 octobre 1841 (27 mars 1865)	193
Circulaire portant en double expédition les cadres du projet de budget à dresser pour les prisons de chaque département (10 octobre 1865)	194
Instruction sur les précautions hygiéniques à prendre dans les prisons, en cas d'épidémie cholérique (24 octobre 1865)	194
Circulaire au sujet du placement des détenus aliénés dans des asiles spéciaux (8 novembre 1865)	195

DEPOTS DE SURETE DU DEPARTEMENT DE LA SEINE.

Tableau unique. - Mouvement de la population des dépôts de sûreté pendant l'année 1865

198

PRISONS DU DEPARTEMENT DE LA SEINE.

I. - Mouvement d'entrée et de sortie. - Effectif au 1er janvier 1866	200
II. - Répartition de l'effectif au 1er janvier 1866, suivant les catégories légales	202
III. - Renseignements sur l'état disciplinaire et sanitaire pendant l'année 1865	204
IV. - Travail et produit par industrie et par département pendant l'année 1865	206
V. - Répartition du produit du travail de l'année 1865	208

CHAMBRES ET DEPOTS DE SURETE DES DEPARTEMENTS DE L'EMPIRE.

Tableau unique. - Mouvement de la population des chambres et dépôts de sûreté des départements, ceux de la Seine exceptés

210

MAISONS D'ARRET, DE JUSTICE ET DE CORRECTION DES DEPARTEMENTS.

I. - Mouvement général d'entrée et de sortie. - Effectif au 1er janvier 1866	212
II. - Répartition de l'effectif au 1er janvier 1866, suivant la situation légale	238
III. - Renseignements sur l'état disciplinaire et sanitaire en 1865	254
IV. - Travail et produit par industrie et par département pendant l'année 1865	258
V. - Répartition du produit du travail. - Nombre moyen des occupés pendant l'année. - Nombre des occupés et des inoccupés au 1er janvier 1865	262

Tableau du personnel des maisons centrales et des pénitenciers agricoles de la Corse

268

V

COMPTE DES DEPENSES.

Dépenses du service des transfèrements	274
Dépenses des maisons centrales et des pénitenciers agricoles, y compris les colonies de jeunes détenus assimilées à ces établissements	275
Dépenses des jeunes détenus des deux sexes dans les établissements privés	276
Dépenses des maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres et dépôts de sûreté	277

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Georges Perrot
Collection	Littératures
Parution	06/11/2024
Nb. de pages	292
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	711g
EAN13	9782418249905