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Revue historique de droit français et étranger
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Revue historique de droit français et étranger

Revue historique de droit français et étranger

Collectif - Collection Sciences sociales

722 pages, parution le 16/05/2023

Résumé

Revue historique de droit français et étranger
Date de l'édition originale : 1923

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIÈRES
I. - ARTICLES
R. LATOUCHE. - Étude sur le notariat dans le Bas-Quercy et le Bas-Rouergue
HENRI SÉE. - Le partage des communaux à la fin de l'ancien régime
A. FLINIAUX. - Le sénatus consulte Juventien et la litis contestatio
LOUIS AMIET. - La juridiction privilégiée spirituelle du Chapitre cathédral de Chartres
ÉMILE-G. LÉONARD. - Négociations entre Clément VII et Charles VI au sujet des charges de l'Église de France et de l'Ordonnance royale du 6 octobre 1385
PAUL VINOGRADOFF. - Les maximes dans l'ancien droit coutumier anglais
ÉMILE JOBBÉ-DUVAL. - Les morts malfaisants, larvae, lemures, d'après le droit et les croyances populaires des Romains.
ROGER GRAND. - Un sens peu connu du mot désaveu en droit coutumier: le désaveu de communauté familiale pardevant l'échevinage
BERNARD HAUSSOULLIER. - Une loi grecque inédite sur les successions ab intestat
F. MARTROYE. - Lesdefensores ecclesiae aux Ve et VIe siècles.
II. - VARIÉTÉS
A.-J.-R. HEINSIUS. - La controversia de usufructu du droit romain de l'époque classique et le procès concernant la servitude quae in superficie consistit
Comptes rendus de la Semaine d'spanstoire du droit normand
A. FLINIAUX. - Célébration à Toulouse du quatrième centenaire de Cujas (17 déc. 1922)
W.-W. BUCKLAND. - Libertus (Gai., 3, 56)
P. COLLINET. - Le diplôme militaire de Ma' Rab (Liban)
HENRI STEIN. - La prétendue charte d'affrancspanssement d'Ormes
GEORGES ESPINAS. - Rapports présentés à la Société d'Histoire du droit au nom de la Commission des Charles de francspanse
ANTOINE THOMAS. - Un acte d'émancipation de 1705
OLIVIER MARTIN. - Le Congrès spanstorique de Bruxelles
III. COMPTES RENDUS CRITIQUES
I. - Sociologie, Droit oriental et Droit romain.
GEORGES DAVY. - La foi jurée, étude sociologique du problème du contrat; la formation du lien contractuel (H. LÉVY-BRUHL)
MARCEL GRANET. - La religion des Cspannois (H. LÉVY-BRURL)
L. LÉVY-BRUHL. - La mentalité primitive (E. JOBBÉ-DUVAL)
LUIGI SCHIAPARELLI. - Raccolta di documenti latini. I. Documenti romani (OLIVIER MARTIN)
HENRI GRÉGOIRE. - Recueil des inscriptions grecques chretiennes d'Asie-Mineure (PAUL COLLINET)
P.-F. GIRARD. - Mélanges de droit romain.II. Droit privé et procédure (L. MICHON)
II. - Histoire du droit français.
LOUIS HALPHEN. - Études critiques sur l'spanstoire de Charlemagne (FERDINAND LOT)
Bulletin d'spanstoire économique de la Révolution, 1914-1919 (MARCEL MARION)
J. ADHER. - Recueil de documents sur l'assistance publique dans le district de Toulouse de 1789 à 1806 (MARCEL MARION)
A. TUETEY. - Correspondance du ministre de l'Intérieur relative au commerce, aux subsistances et à l'administration générale. Avril-octobre 1792 (MARCEL MARION)
CH. MUSART. - La réglementation du commerce des grains en France au XVIIe siècle (MARCEL MARION)
MARCEL MARION. - Histoire financière de la France depuis 1715, t. III (ED. MEYNIAL)
LOUIS DELREZ. - De la légitimation par "lettres royaux" (OLIVER MARTIN)
ÉTIENNE MARTIN. - Petite spanstoire financière de l'ancien régime (MARCEL MARION)
GODARD et ARENSOUR. - Caspaners de doléances du bailliage d'Amont (MARCEL MARION)
A. DUFRESNE et E. EVRARD. - Les subsistances dans le district de Versailles de 1788 à l'an V (MARCEL MARION)
G. LEFEBVRE. - Documents relatifs à l'spanstoire des subsistances dans le district de Bergues pendant la Révolution. (IRÉNÉE LAMEIRE)
HENRI CAPITANT. - De la cause des obligations (contrats, engagements unilatéraux, legs) (PAUL FOURNIER)
JOSEPH DUQUESNE. - François Bauduin et la Réforme (PAUL FOURNIER)
III. Histoire du droit étranger et international.
ROBERT GRAGGER. - Ungarische Jahrbucher (PIERRE DARESTE).
Recueil d'articles publiés par les professeurs de la Faculté de droit de l'Université de Ljubljana (PIERRE DARESTE)
W. BLOMMAERT. - Les châtelains de Flandre, étude d'spanstoire constitutionnelle (AUGUSTE DUMAS)
LUIS CABRAL DE MONCADA. - A casamento em Portugal na Idade Media (PAUL FOUNIER)
ARRIGO SOLMI. - La Storia del diritto italiano (GABRIEL LE BRAS)
RICHARD KOERPERICH. - Les lois sur la mainmorte dans les Pays-Bas catholiques (OLIVIER MARTIN)
GEORGES BIGWOOD. - Le régime juridique et économique du commerce de l'argent dans la Belgique du moyen âge (FR. L. GANSHOF)
ROBERT REDSLOB. - Histoire des grands principes du droit des gens depuis l'antiquité jusqu'à la veille de la grande guerre (PIERRE DARESTE)
IZAK PRINS. - Het Faillissement der Hollandsche Steden: Amsterdam, Dordrecht, Leiden en Haarlem in het jaar 1494 (PIERRE DARESTE)
FRANTZ DAHL. - Juridiske Profiter, Essays, med 12 Portracter (PIERRE DARESTE)
IV. - CHRONIQUE
THÈSES INTÉRESSANT L'HISTOIRE DES INSTITUTIONS
PUBLICATIONS NOUVELLES
NOUVELLES DIVERSES
NÉCROLOGIE: M. Roland Delachenal
M. Ernest-Joseph Tardif
M. Georges Lardé
SOCIÉTÉ D'HISTOIRE DU DROIT
 
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Collectif
Collection Sciences sociales
Parution 16/05/2023
Nb. de pages 722
Format 21 x 29.7
Couverture Broché
Poids 1706g
EAN13 9782329933764

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