Revue administrative du culte catholique

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Revue administrative du culte catholique

Henri Groussau - Collection Littératures

458 pages, parution le 07/05/2024

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QUANTITÉ

Résumé

Revue administrative du culte catholique : recueil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence / dirigé par M. C. Groussau,...
Date de l'édition originale : 1900

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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L'auteur - Henri Groussau

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Sommaire

TABLES DE L'ANNÉE 1900

I TABLE DES SOMMAIRES MENSUELS

LIVRAISON DE JANVIER

I. - La situation des catholiques : droit et devoir de se défendre	3
II. - Ni procession ni cérémonie religieuse	7
III. - Fabriques et écoles normales devant la Cour des comptes.	8
IV. - Pourvois devant la Cour des comptes par les trésoriers de fabrique	9
V. - Payement direct par les percepteurs des rentes nominatives	12
VI. - Transports funèbres, excès de pouvoir du maire	14
VII. - Révocation tacite de testament prescrivant enterrement civil	16
VIII. - La ville de Paris contre l'institut des Frères	17
IX. - Bulletin des travaux parlementaires concernant les questions religieuses	25
X. - Nominations épiscopales	27

XI. - Questions choisies :

375. - Que décide la jurisprudence quant à l'inscription des séminaristes majeurs sur les listes électorales ?	28
376. - Une fabrique ou une cure qui demande l'autorisation de plaider doit-elle produire une consultation de jurisconsultes?	30
377. - Quelles sont les sociétés soumises au droit de communication et de vérification des agents de l'enregistrement et du timbre	31
378. - Le conseil municipal et le maire peuvent-ils ordonner de tenir ouverte au-public une porte latérale de l'église que le curé juge à propos de tenir absolument fermée ?	32

LIVRAISON DE FÉVRIER

I. - La question des fabriques après les arrêts du Conseil d'état du 26 janvier	33
II. - Liberté religieuse et prétendu délit d'association	38
III, - Suppression illégale et spoliatrice du traitement de six évêques	45
IV. - Les auditions musicales à l'église	48
V. - Solutions de la Cour des comptes concernant les trésoriers de fabrique	49
VI. - Intermédiaire des percepteurs pour les achats et ventes de rentes sur l'état	53
VII. - Les femmes peuvent-elles être témoins dans la comptabilité publique ?	55
VIII. - Opposition tardive a l'ouverture d'une école privée	57
IX. - Bulletin des travaux parlementaires	59

X. - Questions choisies :

379. - Un vicaire peut-il être chargé de la comptabilité de la fabrique, soit à titre de receveur spécial, soit à titre de trésorier-marguillier ?	60
380. - La taxte de mainmorte est-elle applicable à un immeuble légué à la fabrique et dont l'acceptation n'a été autorisée qu'à la condition de l'aliéner ?	61
381. - Un prêtre peut-il être valablement nommé délégué sénatorial ?	63
382. - Le président du bureau des marguilliers qui ne tient pas compte de la décision du conseil de préfecture quant à l'inscription de l'hypothèque légale sur les biens du trésorier, encourt-il une responsabilité pécuniaire ?	64

LIVRAISON DE MARS

I. - Le code pénal et le clergé	65
II. - Arrêt de la Cour de Paris dans le procès des pères assomptionnistes	67
III. - Les cierges de première communion	73
IV. - Les enfants assistés aux enterrements	80
V. - L'affichage électoral sur les édifices consacrés au culte	81
VI. - Pas d'association religieuse sans lien religieux, sans règle spirituelle commune	83
VII. - Cession et sanction pénale du monopole des pompes funèbres.	89
VIII. - Payement par les fabriques des sommes dues aux sociétés et associations	90
IX. - Bulletin des travaux parlementaires	91
X. - Emprunts au Crédit foncier	92

XI. - Questions choisies :

383. - Une fabrique, autorisée après doux années d'attente à accepter un legs, peut-elle en réclamer les intérêts ?	93
384. - Comment un trésorier peut-il rentrer dans ses déboursés lorsqu'il a avancé de petites sommes pour ne pas en retarder le payement ?	95
385. - Les trésoriers de fabrique peuvent-ils être élus conseillers municipaux et remplir en même temps les deux fonctions ?	96

LIVRAISON D'AVRIL

I. - L'interdiction des missions et des prédications extraordinaires dans les paroisses	97
II. - La marine et le Vendredi-Saint	103
III. - Legs de bienfaisance que l'assistance publique ne doit pas réclamer	105
IV. - Quand un ministre du culte est-il incapable de recevoir a titre gratuit ?	113
V. - Cumul des dispenses des articles 21 et 23 de la loi militaire	118
VI. - Le travail des enfants	119
VII. - Fabriques et Cour des comptes	120
VIII. - Bulletin des travaux parlementaires	121
IX. - Intérêt légal de l'argent	122

X. - Questions choisies :

386. - La commission des répartiteurs peut-elle dispenser les ecclésiastiques des prestations en nature pour chemins vicinaux ?	123
387. - Orphelinats et loi du 2 novembre 1892. Livret individuel. Registre. Etat Trimestriel	125
388. - Les pièces justificatives des comptes des fabriques ne devraient-elles pas, après jugement des comptes, être restituées aux fabriques	127
389. - Les sacristains et les chantres sont-ils éligibles au conseil municipal, lorsque le budget de la commune supporte tout ou partie de leur traitement ?	128

LIVRAISON DE MAI

I. - La première application de la circulaire ministérielle contre les missions	129
II. - Le budget des cultes en France pour 1900	132
III. - Le code pénal et le clergé : rapport de M. Dulau, député	137
IV. - Pas de comptabilité occulte pour les deniers recueillis par le curé en son nom personnel	145
V. - Le secret professionnel des prêtres	148
VI. - Concessions dans le cimetière	150
VII. - Reconstruction d'une église : souscription non acceptée	153
VIII. - Bulletin des travaux parlementaires	154

IX. - Questions choisies :

390. - Une fabrique peut-elle être assujettie à la patente, soit pour l'exercice de son monopole des pompes funèbres, soit pour les diverses fournitures de cierges admises par le tarif diocésain ?	156
391. - L'évêque a-t-il le droit de vérifier l'état de la caisse de la fabrique, lorsqu'elle est aux mains d'un receveur spécial ?	157
392. - Fixation du chiffre des bénéfices à distribuer dans les sociétés dont le capital est divisé en parts, pour la liquidation de l'impôt sur le revenu	158
393. - Un électeur, inscrit dans deux communes, a-t-il le droit de voter, pour les conseillers municipaux, au premier tour dans l'une et au second tour dans l'autre ?	160

LIVRAISON DE JUIN

I. - projets de loi sur les associations et contre les congrégations	161
II. - Port du viatique et procession	169
III. - Fondation par legs a charge d'emploi	171
IV. - Travail non industriel dans un couvent	177
V. - Diffamation envers des assomptionnistes	180
VI. - Les formalités en matière de legs	184
VII. - La croix de Saint-Marcel	185
VIII. - Bulletin des travaux parlementaires	187

IX. - Questions choisies :

394. - Les fabriciens sont-ils personnellement responsables des emprunts contractés par la fabrique sans autorisation ?	188
395. - Est-il vrai que, pour la propriété des anciens cimetières, la jurisprudence soit plus favorable aux communes qu'aux fabriques ?	190
396. - Quelle est la situation légale des fabriques au point de vue de la prescription ?	191
397. - Fondation de messes par contrat commutatif et don manuel sans droit d'enregistrement	192

LIVRAISON DE JUILLET

I. - Les retards dans le jugement des comptes des fabriques	193
II. - Reprise de l'article 7 : enseignement et association	194
III. - Les fabriques sont-elles obligées de pourvoir aux enterrements civils ?	209
IV. - L'inspection du travail des enfants pendant la nuit	211
V. - Droit des pauvres et fête de bienfaisance	214
VI. - Traitements des vicaires capitulaires et des vicaires généraux	217
VII. - Bulletin des travaux parlementaires	218

VIII. - Questions choisies :

398. - Une commune qui fait restaurer l'église peut-elle imposer à l'entrepreneur des travaux le repos du dimanche ?	220
399. - Le gouvernement consent-il à la nomination, comme curés inamovibles, de prêtres qui sont professeurs de collèges, missionnaires diocésains ou aumôniers de communautés?	220
400. - Quel est le taux de la taxe des biens de mainmorte ? Cette taxe s'applique-t-elle aux sociétés civiles ?	222
401. - Une messe en musique, pour laquelle le prix des chaises a été augmenté, peut-elle donner lieu à l'application du droit des pauvres ?	224

I. - L'autorisation des legs de nue-propriété et le Payement des droits de mutation	225
II. - Le service religieux et le personnel CONGRÉGANISTE DANS les HÔPITAUX et les HOSPICES	227
III. - Arrêté provisoire et arrêté définitif	233
IV. - Consistoire et bureau de bienfaisance	235
V. - Les pères de l'Assomption contre les journaux diffamateurs	237
VI. - Installation de la sonnerie des cloches : droit de la fabrique	240
VII. - Troubles a l'exercice du culte et outrages au ministre du culte en fonctions	241
VIII. - Les fleurs et couronnes funéraires	245
IX. - Bulletin des travaux parlementaires	251

X. - Questions choisies :

402. - L'érection d'un oratoire particulier dans un établissement industriel peut-elle être demandée au gouvernement avec chance sérieuse de succès ?	252
403. - Les pensions inscrites au budget des cultes en faveur des ecclésiastiques sont-elles accordées comme un droit ou comme une faveur ?	255
404. - La loi du 7 avril 1900, qui abaissé à 4 p. 100 l'intérêt légal de l'argent, s'applique-t-elle à l'intérêt des débets des comptables ?	256

LIVRAISON DE SEPTEMBRE-OCTOBRE

I. - Les tarifs d'oblations : avis du Conseil d'état du 19 juillet	257
II. - Procession dans une propriété privée	261
III. - Don manuel sans droit d'enregistrement	264
IV. - Trésoriers de fabrique et amendes de retard	265
V. - Les oeuvres d'art dans les églises de Paris	271
VI. - Caractères de l'association religieuse au point de vue fiscal.	273
VII. - Statue de Saint-Antoine de Padoue : propriété industrielle	278
VIII. - Le stage scolaire	281
IX. - Travail dans un ouvroir en dehors des heures de travail	288
X. - Notes sommaires de jurisprudence	289
XI. - Pas de saisie-arrêt contre les fabriques	309
XII. - Caractère facultatif des taxes d'exhumation	311

XIII. - Questions choisies :

405. - Les fabriques ne peuvent-elles entreprendre aucunes réparations ni modifications dans les églises sans l'avis de la municipalité ?	313
406. - Comment établir, pour remédier à un abus de sonneries de cloches, des rétributions ou droits de sonnerie ?	317
407. - Quel est le régime des écoles libres au point de vue des livres, des classes, des méthodes, des rapports avec les inspecteurs d'académie et les commissions scolaires?	318
408. - Quelle est la compétence pour la diffamation ou l'injure, commise par carte postale, envers un ministre du culte ?	320

LIVRAISON DE NOVEMBRE

I. - Le projet de loi contre les établissements de bienfaisance privés	321
II. - La présentation des comptes par les héritiers du trésorier	329
III. - Drapeaux, bannières et fanfares aux funérailles et cérémonies religieuses	331
IV. - Les legs pour les pauvres avec clause de distribution des revenus par le curé	337
V. - Messe en musique et droit des pauvres	343
VI. - Le monopole des pompes funèbres et l'entretien des cimetières	344
VII. - Un siècle de l'Église de France, par Mgr Baunard	347

VIII. - Questions choisies :

409. - Une fabrique légataire à charge de services religieux peut-elle n'accepter le legs qu'à la condition de conserver un bénéfice suffisant ?	349
410. - Quelles pièces justificatives doit produire le trésorier de la fabrique pour le payement des honoraires dus à un architecte?	351
411. - Le trésorier de la fabrique est-il tenu de procurer au juge de son compte de gestion l'avis du conseil municipal ?	352

LIVRAISON DE DÉCEMBRE

I. - Les comptes hors budget du casuel : faut-il se soumettre ?	353
II. - Amendes de retard contre les trésoriers de fabrique	358
III. - Compétence en matière de libéralités connexes	361
IV. - Orphelinats annexés aux hôpitaux et hospices	363
V. - Bulletin des travaux parlementaires	365

VI. - Questions choisies :

412. - La conversion d'une concession trentenaire de sépulture en une concession perpétuelle peut-elle donner lieu à une ventilation de prix ?	367
413. - Qui détermine les" heures d'entrée et de sortie pour les écoles maternelles publiques et pour les écoles primaires publiques ?	368

VII. - Tables de l'année 1900 :

Table des sommaires mensuels	369
Table alphabétique des matières	375

II TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES

Acceptation provisoire. - Bénéfice do l'acceptation provisoire des dons et legs proposé pour tous les établissements, p.94 .
Acceptation provisoire. Hospice, acceptation provisoire d'un legs, consignation,p.294 .
Affiches. - L'affichage électoral sur les édifices consacrés au culte,p.81 .
Affiches. Affichage électoral sur les édifices publics, travaux parlementaires,p.121 ,122 ,155 .
Affiches. L'affichage des erreurs de M. le président du conseil des ministres,p.155 .
Affiches. Affiches particulières recouvertes, préjudice, dommages-intérêts,p.295 .
Affiches. Affichage, bâtiments communaux, maisons particulières, enlèvement par l'ordre du maire,p.300 .
Algérie. - Culte mozabite hors Mzab, culte toléré et non reconnu, outrage à un ministre de ce culte, inapplicabilité de l'article 262 du code pénal,p.302 .
Ambassade du Vatican. - Travaux parlementaires,p.365 .
Amendes. - Trésoriers de fabrique et amendes de retard, .p.265 et358
Amendes. La présentation des comptes par les héritiers du trésorier de fabrique décédé,p.329 .
Archevêques. - V. Évêques.
Architectes. - Quelles pièces justificatives doit produire le trésorier de la fabrique pour le payement des honoraires dus à un architecte?p.351 .
Assistance publique. - Messe en musique et droit des pauvres, avis du comité consultatif de l'assistance publique à Paris,p.343 .
Assistance publique. V. Bureaux de bienfaisance, Hôpitaux el hospices.
Associations. - Projets relatifs aux associations, travaux parlementaires,p.26 ,218 ,218 ,251 .
Associations. Projet relatif au recouvrement des impôts dus par les associations religieuses, travaux parlementaires,p.26 ,155 ,366 .
Associations. Pas d'association religieuse sans lien religieux, sans règle spirituelle commune,p.83 .
Associations. Payement par les fabriques des sommes dues aux sociétés ou associations,p.90 .
Associations. Les projets de loi sur les associations et contre les congrégations,p.161 .
Associations. Reprise do l'article 7 : liberté d'enseignement et droit d'association,p.194 .
Associations. Caractères de l'association religieuse au point de vue fiscal,p.273 .
Associations. Droit d'accroissement, tontine,p.298 .
Associations. Association illicite, poursuite contre la jeunesse royaliste de l'Allier, relaxe,p.301 .
Associations. V. Congrégations religieuses.
Attroupement. - Attroupement non armé, trouble à la tranquillité publique, élément constitutif du délit,p.293 .
Aumôniers. - Travaux parlementaires : aumôniers des prisons,p.25 ;
Aumôniers. - Travaux parlementaires : aumôniers du service pénitentiaire aux colonies,p.26 ;
Aumôniers. - Travaux parlementaires : aumôniers de la marine,p.121 .
Autorisation de plaider. - Une fabrique ou une cure qui demande l'autorisation de plaider doit-elle produire une consultation de jurisconsultes?p.30 .
Autorisation de plaider. Suppression de l'autorisation de plaider, travaux parlementaires,p.251 et366 .
Avances par le comptable. - Comment un trésorier peut-il rentrer dans ses déboursés lorsqu'il a avancé de petites sommes pour ne pas en retarder le payement?p.95 .
Bannières. - Port de bannières dans les funérailles,p.331 .
Bibliographie. - Un siècle de l'Eglise de France, par Mgr Baunard,p.347 .
Bonnes moeurs. - Outrage aux bonnes moeurs, délit de distribution à domicile, enveloppe fermée,p.295 .
Budget des cultes. - Le budget des cultes en France pour 1900,p.132 .
Budget des cultes. Budget des cultes, travaux parlementaires,p.25 ,154 ,155 ,366 ,366 .
Budget général de 1901. - Travaux parlementaires,p.219 ,366 .
Budget de l'instruction publique. - Trav. parl. ,p.26 ,59 .
Bulletin des travaux parlementaires concernant les questions religieuses,p.25 ,59 ,91 ,121 ,154 ,187 ,218 ,251 ,365 .
Bureaux de bienfaisance. - Legs de bienfaisance que l'assistance publique ne doit pas réclamer,p.105 .
Bureaux de bienfaisance. Consistoire et bureau de bienfaisance,p.235 .
Bureaux de bienfaisance. Les legs pour les pauvres avec clause de distribution des revenus par le curé,p.337 .
Calvaires et croix. - La croix de Saint-Marcel, .p.185
Calvaires et croix. Ediles socialistes abattant les croix, trav. pari., p.219 .
Casuel. - Les tarifs d'oblations, avis du Conseil d'Etat du 19 juillet 1900,p.257 .
Casuel. Les comptes hors budget du casuel : faut-il se soumettre ?p.353 .
Cathédrales. - Crédits spéciaux pour diverses cathédrales,p.135 .
Cercles catholiques militaires. - Travaux parlementaires,p.92 .
Cérémonies religieuses. - Tarif d'oblations, à quelles cérémonies du culte ost-i

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Henri Groussau
Collection	Littératures
Parution	07/05/2024
Nb. de pages	458
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	644g
EAN13	9782418151390