Revue administrative du culte catholique

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Revue administrative du culte catholique

Henri Groussau - Collection Littératures

422 pages, parution le 07/05/2024

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QUANTITÉ

Résumé

Revue administrative du culte catholique : recueil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence / dirigé par M. C. Groussau,...
Date de l'édition originale : 1898

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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L'auteur - Henri Groussau

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Sommaire

TABLES DE L'ANNÉE 1898

I TABLE DES SOMMAIRES MENSUELS

LIVRAISON DE JANVIER

I. - LE VRAI PÉRIL	3
II. - GUIDE PRATIQUE DES FABRIQUES. - ÉGLISES ET CHAPELLES QUI ONT UNE FABRIQUE	4
III. - DÉBATS DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS SUR L'APPLICATION DE LA LOI RELATIVE A LA COMPTABILITÉ DES FABRIQUES	10
IV. - POUR LA DÉFENSE DES INTÉRÊTS RELIGIEUX	15
V. - LA CHARITÉ PRIVÉE DEVANT LA COUR DE CASSATION	16
VI. - LES GARANTIES DU CLERGÉ COLONIAL CONTRE L'ARBITRAIRE	17
VII. - LEGS ET NON CHARGE D'HÉRÉDITÉ	19
VIII. - LA FÊTE NATIONALE DE JEANNE D'ARC	25
IX. - QUESTIONS CHOISIES :

288. - La fabrique a-t-elle besoin d'une autorisation de plaider pour réclamer en justice le prix de location d'un banc ?	26
289. - Lorsqu'une ville est divisée en plusieurs paroisses, suffit-il que le curé habite dans la ville, en dehors de sa paroisse?	28
290. - Pourriez-vous citer une décision judiciaire punissant le cri de « couac ! » proféré contre un prêtre?	29
291. - L'article 259 du code pénal protège-t-il le costume des ordres religieux reconnus ?	30
292. - En matière de contributions, les frais de timbre sont-ils remboursés à ceux dont les réclamations sont reconnues fondées ?	31
293. - Un prêtre nommé desservant peut-il exiger le maintien de son inscription sur la liste électorale de la commune où il est né et où il a conservé son domicile d'origine?	32

LIVRAISON DE FÉVRIER

I. - GUIDE PRATIQUE DES FABRIQUES. - ÉGLISES ET CHAPELLES QUI N'ONT PAS DE FABRIQUE	33
II. - LES AUMONIERS DE LA MARINE	39
III. - LA SUPPRESSION PAR VOIE DISCIPLINAIRE DES TRAITE MENTS ECCLÉSIASTIQUES	42
IV. - LE PORT DU VIATIQUE	49
V. - LES ASSOCIATIONS CONSTITUÉES EN SOCIÉTÉS SANS AVOIR RÉELLEMENT UN BUT LUCRATIF	53
VI. - DON MANUEL ET AUMONE	56
VII. - BULLETIN DES TRAVAUX PARLEMENTAIRES CONCERNANT LES QUESTIONS RELIGIEUSES	58
VIII. - QUESTIONS CHOISIES :

294. - Demande d'autorisation de plaider. Silence du conseil de préfecture pendant les deux mois. Fabrique habilitée de plein droit	60
295. - Lorsqu'un curé ajoute un petit hangar aux servitudes de son presbytère, le maire peut-il en demander la démolition immédiate ?	62
296. - Qui a qualité pour autoriser le déplacement et le transport d'un cadavre ?	63
297. - Deux proches parents ou alliés peuvent-ils faire partie de la même commission administrative d'un établissement de bienfaisance ?	64

LIVRAISON DE MARS-AVRIL

I. - GUIDE PRATIQUE DES FABRIQUES. - LES MEMBRES DU CONSEIL DE FABRIQUE	65
II. - REFUS PAR LA COUR DES COMPTES DE DÉCLARER COMP TABLE DE DENIERS FABRICIENS M. LE CURÉ DE SAINT- ÉTIENNE-DU-MONT	69
III. - UNE FABRIQUE QUI DISCUTE BIEN ET QUI FINIT PAR OBTENIR INTÉGRALEMENT SON LEGS	72
IV. - ABUS DE POUVOIR D'UN MAIRE A L'ÉGARD DU PRESBYTÈRE.	78
V. - LEGS POUR LES BONNES OEUVRES DU CURÉ	81
V I . .- CONGRÉGATIONS ET SAISIES FISCALES	85
VII. - LES OUTRAGES AUX BONNES MOEURS	96
VIII. - A PROPOS DE RENTES PERPÉTUELLES CONSTITUÉES AU PROFIT D'UNE FABRIQUE	97
IX. - LES SOCIÉTÉS DE SECOURS MUTUELS. LOI DU 1er AVRIL 1898	100
X. - CONSISTOIRE ET BUREAU DE BIENFAISANCE	113
XI. - BULLETIN DES TRAVAUX PARLEMENTAIRES	118
XII. - NOMINATIONS ÉPISCOPALES	119
X I I I . - QUESTIONS CHOISIES :

298. - La vente publique aux enchères de biens appartenant à la fabrique peut-elle avoir lieu adminis-trativement par les soins exclusifs du bureau des marguilliers ?	120
299. - Les ministres des différents cultes sont-ils exemptés de la contribution sur les chevaux et voitures ?	123
300. - Le directeur d'une école privée peut-il légalement employer un auxiliaire non breveté ?	124
301. - Les mainlevées hypothécaires consenties par les congrégations reconnues sont-elles soumises à l'autorisation du gouvernement ?	126
302. - A partir de quelle époque l'intérêt des cautionnements on numéraire est-il abaissé ?	127
303. - Au point de vue légal, une femme peut-elle être choisie par le conseil de fabrique comme receveuse spéciale de la fabrique ?	128

LIVRAISON DE MAI

I .- GUIDE PRATIQUE DES FABRIQUES. - MODES DE NOMINATION DES FABRICIENS	129
II - LEGS AU CURÉ POUR SES PAUVRES	134
III .- LES SERVICES COMMÉMORATIFS ET LE MONOPOLE DES POMPES FUNÈBRES	137
IV. - INTERPRÉTATION D'ARRÊTÉS MUNICIPAUX EN MATIÈRE DE PROCESSIONS ET MANIFESTATIONS RELIGIEUSES	142
V. - LA PROPRIÉTÉ DES IMMEUBLES PAROISSIAUX EN SAVOIE	145
VI. - L'ENTRETIEN DES TOMBES	152
VII- LE VISA DES CERTIFICATS PRODUITS PAR LES ÉLÈVES ECCLÉSIASTIQUES POUR LA DISPENSE DU SERVICE MILITAIRE	153
VIII. - QUESTIONS CHOISIES :

304. - Le délit d'interruption des exercices du culte existe-t-il quand le trouble interrompt les fidèles sans interrompre l'officiant ?	156
305. - En dressant le tarif du service extérieur des pompes funèbres, le conseil municipal doit-il le faire concorder avec le tarif intérieur ?	158
306. - Le renouvellement d'un titre nominatif de rente sur l'Etat, appartenant à une fabrique, entraîne-t-il une demande sur papier timbré ?	159
307. - Lorsqu'un curé s'absente pour plus de huit jours et moins d'un mois, le congé que lui délivre son évêque est-il assujetti à l'approbation du préfet?	160

LIVRAISON DE JUIN

I. - LES RAISONS DU PLUS FORT	161
II. - DÉCRET DU 18 JUIN 1898, SUR LA COMPTABILITÉ DES FABRIQUES	166
III. - CIRCULAIRE MINISTÉRIELLE DU 23 JUIN 1898, SUR LA COMPTABILITÉ DES FABRIQUES	169
IV. - M. SARRIEN, MINISTRE DES CULTES	172
V. - CESSION A LA COMMUNE ET SANCTION PÉNALE DU MONOPOLE DES POMPES FUNÈBRES	173
VI. - LAÏCISATION D'ÉCOLE ET DROIT DE PROPRIÉTÉ	177
VII. - TRANSLATION DE CIMETIÈRE. NULLITÉ D'UNE AUTORISATION PRÉFECTORALE	180
VIII. - BIENFAISANCE ET PATENTES	181
IX. - TAPAGE INJURIEUX DANS UN WAGON OÙ SE TROUVAIENT DES ECCLÉSIASTIQUES	183
X. - BULLETIN DES TRAVAUX PARLEMENTAIRES CONCERNANT LES QUESTIONS RELIGIEUSES	185
X I . - QUESTIONS CHOISIES :

308. - Dans quelles circonstances peut-on contraindre un héritier à exécuter un legs verbal en faveur de la fabrique ?	187
309. - La concession d'un banc à un donateur « pour lui et sa famille » passe-t-elle, à défaut de descendants directs, aux neveux et cousins du concessionnaire primitif ?	190
310. - Lorsqu'une fabrique est bénéficiaire d'une assurance contractée par un tiers, l'acceptation de l'avantage qui en résulte est-elle soumise à l'autorisation du gouvernement ?	192

LIVRAISON DE JUILLET

I. - GUIDE PRATIQUE DES FABRIQUES. - ÉLECTIONS FABRI- CIENNES	193
II. - QUESTION DE M. L'ABBÉ GAYRAUD SUR LE NOUVEAU DÉCRET RELATIF AUX FABRIQUES	197
III. - LES CULTES EN ALGÉRIE	203
IV. - NULLITÉ DE LEGS PAR PERSONNE INTERPOSÉE	204
V. - VIOLENCE ET RESPONSABILITÉ D'UN MAIRE A L'ÉGARD D'UNE COMMUNAUTÉ RELIGIEUSE	209
VI. - OBLIGATION DE FAIRE CÉLÉBRER DES MESSES	211
VII. - DROITS DU CONJOINT SURVIVANT QUANT A LA SÉPULTURE DU CONJOINT PRÉDÉCÉDÉ	212
VIII. - BULLETIN DES TRAVAUX PARLEMENTAIRES	216
IX. - NOMINATIONS ÉPISCOPALES	217
X. - QUESTIONS CHOISIES :

311. - Une fabrique a-t-elle besoin de l'autorisation du conseil de préfecture pour exercer une action possessoire ?	218
312. - Un curé peut-il être désigné par le conseil municipal comme membre de la commission scolaire ?	223
313. - Lorsqu'une fabrique a des contestations, peut-elle faire un compromis et s'en rapporter à un arbitrage ?	224

LIVRAISON D'AOUT

I. - LES PRÉPARATIFS DE L'INVASION DES PERCEPTEURS	225
I I . - FORME ET TIMBRE DES QUITTANCES DÉLIVRÉES PAR LES FABRIQUES	227
III. - LA SUPPRESSION PAR VOIE DISCIPLINAIRE DES TRAITE MENTS ECCLÉSIASTIQUES	228
IV. - ACTES AU PROFIT D'UNE CONGRÉGATION ET PRESCRIPTION DE TRENTE ANS	241
V. - ILLÉGALE RÉTENTION PAR UNE VILLE DU MONOPOLE DES POMPES FUNÈBRES	247
VI. - L'INDEMNITÉ DE LOGEMENT A PARIS DES PASTEURS ET DES RABBINS	249
VII. - BULLETIN DES TRAVAUX PARLEMENTAIRES	252
VIII. - QUESTIONS CHOISIES :

314. - Quelles sont les conséquences de l'interdiction d'apposer des affiches électorales sur les édifices consacrés au culte ?	253
315. - Une société de secours mutuels peut-elle librement faire usage d'un drap mortuaire qui lui appartient ?	255
316. - Les fabriques qui payent à l'État moins de 25 francs pour la contribution foncière des propriétés non bâties peuvent-elles obtenir le dégrèvement prévu par la loi du 21 juillet 1897 ?	256

LIVRAISON DE SEPTEMBRE-OCTOBRE

I. - L'ÉGLISE ET L'ÉTAT DANS LA QUESTION DES FABRIQUES	257
II. - GUIDE PRATIQUE DES FABRIQUES. - LES RÉUNIONS DU CONSEIL DE FABRIQUE	260
NI. - APPLICATION A L'ALGÉRIE DU NOUVEAU DÉCRET CONTRE LES FABRIQUES	264
IV. - POLICE MUNICIPALE ET MANIFESTATIONS RELIGIEUSES	265
V. - LA JUSTIFICATION DES DROITS DES HÉRITIERS DANS LA COMPTABILITÉ DES FABRIQUES	270
VI. - FRANCHISE POSTALE POUR LES NOTIFICATIONS AUX FABRIQUES	272
V I I . - INTERPRÉTATION TROP RESTRICTIVE DU MONOPOLE DES POMPES FUNÈBRES	273
VIII. - IMPRESCRIPTIBILITÉ LIMITÉE DES ÉGLISES	282
I X . - SERVICES RELIGIEUX, CHARGE ET NON LEGS	286
X. - L'ASSURANCE DES ÉDIFICES COMMUNAUX CONSACRÉS AUX CULTES	288
X I . - ÉCOLE PRIVÉE ET OPPOSITION TARDIVE	289
X I I . - RESPECT A LA VOLONTÉ DU TESTATEUR	292
X I I I . - NOTES SOMMAIRES DE JURISPRUDENCE	296
X I V . - LE PROTECTORAT FRANÇAIS EN ORIENT	310
X V . - QUESTIONS CHOISIES :

317. - Le maire a-t-il le droit de faire placer ou replacer le crucifix clans l'école communale ?	313
318. - Un conseil municipal peut-il décider que le presbytère sera vendu et qu'une simple indemnité de logement sera attribuée au curé ?	316
319. - Faut-il une autorisation de l'administration centrale pour une inhumation dans une chapelle sans existence légale ?	316
320. - Le maire peut-il obliger le curé à se présenter en personne pour obtenir le mandat de payement de l'indemnité communale de seconde messe ?	317
321. - Les ratures et surcharges qui portent sur les indications d'ordre dans les pièces justificatives doivent-elles être approuvées et signées ?	319
322. - Les troubles apportés aux processions peuvent-ils tomber sous le coup de l'article 261 du code pénal	320

LIVRAISON DE NOVEMBRE

I. - GRAVES MENACES A L'ÉGARD DES FABRIQUES ET DES PAROISSES	321
II. - LA QUESTION DES FABRIQUES DANS LE DIOCÈSE DE MONT PELLIER	322
III. - ADMINISTRATION DES CULTES	326
IV. - DISTRACTION D'UNE PARTIE DE PRESBYTÈRE , RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR	327
V. - ÉRECTION DE CHAPELLE PAROISSIALE MALGRÉ LE CONSEIL MUNICIPAL	329
VI. - PERSONNALITÉ DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIÈRES	331
VII. - LES QUÊTES POUR LES PAUVRES DANS LES ÉGLISES	336
VIII. - L'ASSISTANCE PUBLIQUE ET LES LEGS FAITS AUX CURÉS POUR LES PAUVRES	338
IX. - LA SUSPENSION DU TRAITEMENT DU CURÉ DE CAUTERETS	341
X. - RÉTABLISSEMENT DE TRAITEMENTS ECCLÉSIASTIQUES	344
X I . - L'IMAGERIE RELIGIEUSE ET LA PROTECTION DES DESSINS DE FABRIQUE	345
XII. - QUESTIONS CHOISIES :

323. - Dans les statuts d'une société d'écoles libres dont le capital est divisé en parts, par qui faut-il faire fixer le chiffre des bénéfices à distribuer ?	348
324.- Les femmes peuvent-elles faire partie des commissions administratives des établissements publics de bienfaisance ?	350
325. - Qui détermine la distance à observer entre les ruches d'abeilles et les propriétés voisines ou les voies publiques ?	351
326. - Une croix de mission, érigée sur une propriété particulière, est-elle protégée, contre la destruction ou les dégradations, par l'article 257 du code pénal ?	352

LIVRAISON DE DÉCEMBRE

I. - LA SPOLIATION DES DROITS DES ÉVÊQUES A PROPOS D'UN ARRÊT RÉCENT DU CONSEIL D'ÉTAT	353
II. - PAS D'AMENDE POUR RETARDS FUTURS	358
III. - RÉVOCATION D'UN SONNEUR DE CLOCHES ET INCOMPÉTENCE DES TRIBUNAUX JUDICIAIRES	361
IV. - LAÏCISATION SANS NOTIFICATION	362
V. - LES QUÊTES POUR LES PAUVRES DANS LES ÉGLISES (suite)	363
VI. - BULLETIN DES TRAVAUX PARLEMENTAIRES CONCERNANT LES QUESTIONS RELIGIEUSES	369
VII. - QUESTIONS CHOISIES :

327. - Une garderie momentanée d'enfants en âge scolaire peut-elle être assimilée à une école et soumise aux mêmes prescriptions légales ?	372
328. - Le monopole des fabriques subit-il une exception pour le luminaire des funérailles ?	374
329. - La procuration donnée à un tiers pour toucher ce qui est dû par la fabrique doit-elle être par acte authentique ou au moins enregistrée ?	375
330. - A qui incombe le remplacement de plusieurs vitres du presbytère communal brisées par des malfaiteurs ? Est-ce au curé, à la fabrique ou à la commune ?	376

VIII. - TABLES DE L'ANNÉE 1898

377

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Henri Groussau
Collection	Littératures
Parution	07/05/2024
Nb. de pages	422
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	592g
EAN13	9782418151376