Responsabilité et sport

Christophe Albiges, Olivier Sautel, Darmaisin - Collection Pratique professionnelle

260 pages, parution le 25/07/2007

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Résumé

Le sport fait désormais partie du quotidien de millions de personnes, soit qu'elles le pratiquent elles-mêmes, soit qu'elles se contentent d'être spectateurs.

Avec ce constat vient celui d'une augmentation constante des litiges en matière de responsabilité. Que le sportif soit victime ou auteur du dommage, l'ouvrage propose une description complète des mécanismes de responsabilité susceptibles d'être mis en oeuvre en tenant compte des réalités de certains sports. Il apporte, par ailleurs, une réflexion d'ensemble sur des notions essentielles à la bonne compréhension des spécificités du droit de la responsabilité en matière sportive : acceptation des risques, faute de la victime, violation des règles du jeu...

Outre la présentation de l'ensemble des règles civiles et pénales encadrant la matière, l'ouvrage ambitionne également d'inciter les organisateurs d'activités physiques et sportives à tout mettre en oeuvre pour tenter de prévenir, voire de supprimer, le risque en mettant en place de véritables procédures d'audit de sécurité, tant en ce qui concerne les équipements que les pratiques.

L'auteur - Christophe Albiges

Christophe Albiges est professeur à l'Université Montpellier I - Codirecteur du Laboratoire de Droit Privé (EA 707).

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Sommaire

Responsabilité du pratiquant de l'activité physique et sportive
- Les causes de mises en oeuvre de la responsabilité civile
- Les limitations de la responsabilité civile
- Les règles générales de la responsabilité pénale
- L'identification du sportif responsable
- L'identification des infractions
Responsabilités liées à l'organisation d'activités sportives
- Les promoteurs d'activités sportives
- Les exploitants d'installations et les fournisseurs d'équipements ou prestations sportives
- La responsabilité de l'organisateur et le sportif
- Responsabilité de l'organisateur envers les tiers
- La détermination du tiers responsable
- La détermination des infractions

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Christophe Albiges, Olivier Sautel, Darmaisin
Collection	Pratique professionnelle
Parution	25/07/2007
Nb. de pages	260
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	422g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711005857
ISBN13	978-2-7110-0585-7