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Répertoire général et raisonné de l'enregistrement t. 3
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Répertoire général et raisonné de l'enregistrement t. 3

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement t. 3

La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées, doctrine et jurisprudence

Maurice Désiré Garnier - Collection Sciences sociales

809 pages, parution le 01/09/2014

Résumé

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement : la loi civile et la loi de l'enregistrement comparées, doctrine et jurisprudence.... t. 3 : Effets-Lycée / par M.-D. Garnier,...
Date de l'édition originale : 1874
Sujet de l'ouvrage : Droits d'enregistrement -- Législation -- 19e siècle

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - Maurice Désiré Garnier

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Maurice Désiré Garnier
Collection Sciences sociales
Parution 01/09/2014
Nb. de pages 809
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 1114g
EAN13 9782013410021

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