Répertoire du droit commercial

François-Marie Patorni - Collection Littératures

396 pages, parution le 07/05/2024

Ajouter à une liste

Expédié sous 9 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

Répertoire du droit commercial : ou recueil mensuel 1° Des arrêts rendus par la Cour de cassation et les cours d'appel du royaume en matière commerciale, terrestre et maritime ; suivis de l'opinion des auteurs les plus estimés, sur les points controversés. 2° Des lois, ordonnances et décision, relatives au commerce de terre, et de mer / par F. M. Patorni, avocat à la Cour royale de Paris ; et par une société de jurisconsultes et des greffiers près les diverses cours
Date de l'édition originale : 1831

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - François-Marie Patorni

Autres livres de François-Marie Patorni

Répertoire du droit commercial

Ce que doit le trésor au président de la république et à sa famille

Découvrir tous les livres de François-Marie Patorni

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	François-Marie Patorni
Collection	Littératures
Parution	07/05/2024
Nb. de pages	396
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	557g
EAN13	9782418151109