Regards croisés autour du désistement en droit processuel
Gildas De Souza, Casimir Lamboni - Collection Colloques et essais
Résumé
En règle générale, lorsqu'un justiciable se présente devant le juge, c'est avec l'espoir d'obtenir une décision de justice. Celle-ci marque logiquement la fin des causes portées à sa connaissance. Néanmoins, l'examen du droit processuel nous apprend que le procès peut connaître un dénouement indépendamment de l'intervention d'une décision de justice.
Présent dans toutes les procédures, le désistement peut prendre plusieurs formes. On distingue, en effet, trois types de désistement chez les spécialistes du droit processuel : le désistement d'action, le désistement d'instance et le désistement d'un acte de procédure.
Même si les processualistes de droit privé font état d'une opposition fondamentale entre le désistement d'action et le désistement d'instance, ce classement semble ne pas obéir aux mêmes règles d'une branche du droit processuel à une autre. Pris isolément, la singularité de chaque contentieux commande des aménagements bien précis. Le présent ouvrage ambitionne, en conséquence, de faire le point sur la notion de désistement en droit processuel.
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Fondation Varenne |
| Auteur(s) | Gildas De Souza, Casimir Lamboni |
| Collection | Colloques et essais |
| Parution | 25/02/2025 |
| Nb. de pages | 204 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 368g |
| EAN13 | 9782370324252 |
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