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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Recueil des arrêtés municipaux

H. Caussin - Collection Sciences sociales

312 pages, parution le 01/06/2020

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QUANTITÉ

Résumé

Recueil des arrêtés municipaux / Algérie. Département de Constantine. Ville de Bône ; publié par les soins de la municipalité et dressé par H. Caussin,...
Date de l'édition originale : 1895

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS CE VOLUME

TITRE Ier. - Police des marchés, de l'abattoir, et de la voie publique

Pages.
CHAP. Ier. - Dispositions générales. - Arrêté réglementaire1

Ordre intérieur des marchés en général.
Des revendeurs et de l'accaparement des denrées.
Des portefaix.

CHAP. II. - Marché aux légumes. - Tarifs et règlement de police7

Modifications aux tarifs11

CHAP. III. - Marché aux poissons. - Tarifs et règlement de police13

Fixation du droit de resserre282

CHAP. IV. - Marché aux céréales. - Règlement de police4

Ventes en bloc. - Interdiction17
Tarifs des droits de mesurage18
Règlement sur le mesurage19
Pesage. - Règlements et tarifs279

CHAP. V. - Marché arabe ou fondouk. - Tarifs et règlements de police21

Modifications aux tarifs25

CHAP. VI. - Marché aux tabacs. - Tarifs et règlement de police26
CHAP. VII. - Marché aux bestiaux. - Règlement de police5
Tarif des droits à percevoir28
CHAP. VIII. - Marché aux bois, charbon et fourrage. - Emplacement29
CHAP. IX. - Abattoir communal. - Tarifs et règlement de police30

Règlement sur la vente des sangliers38
Circulation des bestiaux en ville39

CHAP. X. - Stationnement sur la roie publique. - Tarifs et règlements40
CHAP. XI. - Dépôts de tables et de caisses à fleurs sur la voie publique. -Tables. - Règlements et tarifs42

Caisses à fleurs. - Tarifs43

CHAP. XII. - Service du poids public. - Tarifs et règlements45

Modifications relatives au pesage des vins283

CHAP. XIII. - Voitures publiques. - Tarifs et règlements51

Dispositions

applicables

aux voitures.
aux cochers.

intéressant le public.
applicables aux entrepreneurs.

Des voitures faisant le transport en commun.
Dispositions générales.
Tarifs

des voitures de place.
des voitures-omnibus.

Transport des bagages.
Modifications aux tarifs et règlements64

CHAP. XIV. - Professions s'exerçant sur la voie publique. - Règlement. - Port de la plaque67
CHAP. XV. - Chevriers. - Règlement sur l'exercice de cette profession69

TITRE II. - Mesures de sûreté et d'ordre public en général.

CHAP. Ier. - Cafés et débits de boissons. - Restaurants. - Hôtels garnis et autres établissements publics. - Cafés et débits. - Règlement de police73

Cafés et débits.

Eclairage77
Cabinets d'aisances78
Filles de service. - Cabinets particuliers80

Cafés maures.

Interdictions diverses79
Règlement préfectoral272

Cafés-concerts. - Règlement de police82
Police des auberges. - Hôtels garnis et restaurants75
Logeurs en garni. - Règlement préfectoral269
Police des jeux. - Règlement préfectoral273

CHAP. II. - Police des moeurs. - Prostitution. - Maisons de tolérance. - Règlement général sur le service des moeurs83

Responsabilité des maîtresses de maison en cas de maladie93
Nouveau tarif des droits de visite94
Application des règlements aux propriétaires d'hôtels garnis96
Rétribution spéciale au profit du bureau de bienfaisance97
Désignation des lieux affectés à la prostitution98

CHAP. III. - Police du théâtre. - Règlement général sur la police du théâtre99

Dispositions particulières au sujet des bonnes moeurs105
Nomination et salaire des employés106
Tarifs des droits à payer pour bals, concerts, matinées108

CHAP. IV. - Sûreté et commodité du passage sur la voie publique. - Mesures d'ordre en général111

Eclairage des établissements publics.
Jet d'immondices. - Battage et étendage de tapis.
Dépôt de vases et caisses à fleurs sur les fenêtres.
Cages suspendues aux murs ou aux fenêtres.
Divagation d'animaux.
Tonneaux et bordelaises roulés sur la voie publique.
Dépôts d'ordures le long des murs et bâtiments.
Cris, clameurs, chants et musique dans les rues.
Etablissement de tentes en saillies sur la voie publique113
Etablissement de stores sous les galeries de la place d'Armes115
Règlement sur les stores, portes, persiennes et contrevents donnant sur la voie publique116
Circulation des chevaux et voitures de toutes catégories117
Règlement sur les chevaux ou mulets con duits aux abreuvoirs119
Stationnement des chevaux et voitures sur la voie publique120
Chargements et déchargements.
Voitures abandonnées.
Bêtes de trait ou de selle trouvées errantes.
Chevaux pansés ou mangeant sur la voie publique.
Voitures nettoyées ou lavées dans les rues.
Dépôt de matériaux, marchandises et autres objets.
Interdiction de la circulation des voitures dans divers cas122
Règlement sur la circulation des vélocipèdes123
Tir de pièces d'artifice ou de coups de feu124
Police des squares et jardins de la ville126
Défense de laisser divaguer les cspanens sur la voie publique127
Tout cspanen doit porter un collier indicatif129
Déclarations de possession ou de non possession de cspanens129
Dispositions diverses relatives aux cspanens130
Institution d'une plaque numérotée.
Muselière et laisse.
Capture et mise en fourrière des cspanens errants.
Rage.

Mesures préventives131
Obligation de la muselière ou de la laisse134
L'arrêté qui précède est rapporté284
Règlement préfectoral274

Règlement sur le parcours des chèvres135
Caspaner des charges de la fourrière publique136
Tarif des droits de voirie139

CHAP. V. - Sécurité et salubrité publiques. - Dispositions générales145

Propreté et entretien de la voie publique.
Dépôt d'immondices et de matériaux.
Transport des fumiers.
Puits, citernes, conduits et égouts.
Lieux d'aisances.
Salubrité des habitations.
Chambres occupées en commun.
Blancspanment des murs et des terrasses.
Prescriptions diverses en temps d'épidémies149
Entretien de lapins, volailles et autres animaux152
Balayage et enlèvement des ordures ménagères153
Interdiction aux particuliers de ramasser les immondices et autres détritus déposés sur la voie publique155
Carrières.

Déclarations réglementaires156
Coups de mine. - Précautions à prendre157

Dispositions diverses concernant la salubrité158
Egouts et fosses d'aisances.
Mares ou flaques d'eau.
Amas ou dépôt d'ordures.
Excavations ou chambres d'emprunt de terres. - Interdiction160
Prescriptions relatives aux eaux ménagères161
Suppression des mares d'eau daus l'intérieur des agglomérations163
Décharges publiques. - Boues et immondices164
Fosses d'aisances et égouts particuliers165
Règlement sur l'exercice de la profession de vidangeur168
Puits, citernes, lavoirs publics. - Mesures de police172
Puits au niveau du sol. - Clôture173
Puits et citernes. Constructions. - Obligation174
Constructions en bois.

Interdiction176
Modifications à l'arrêté précédent178

Constructions en bois. - Enlèvement de celles existantes179

CHAP. VI. - Police des bains de mer et règlement sur le batelage. - Police des bains de mer181

Règlement sur le batelage184
Modification au règlement précédent185

CHAP. VII. - Police des cimetières. - Cimetières musul-sulman et israélite. - Règlement de police187

Cimetière européen. - Règlement de police190
Concessions de terrains. - Règlements et tarifs197
Caveau d'attente. - Règlements et tarifs200
Exhumations et inhumations. - Tarif des vacations202

CHAP. VIII. - Mesures contre les incendies. - Fours et cheminées. - Construction et entretien204

Fours et cheminées. - Ramonage205
Meules de fourrage. - Matières combustibles206
Distances entre les dépôts de cette nature et les habitations.
Dépôts de matières combustibles sur la voie publique ou en plein air.
Interdiction de pénétrer avec du feu dans les dépôts de matières inflammables.
Interdiction de faire du feu dans les rues, sur les terrasses, balcons, etc.
Défense aux chasseurs de se servir de bourres inflammables.
Mesures préventives diverses208
Défense de fumer

aux alentours du parc aux fourrages.
sur les chemins qui y conduisent.

- d'allumer du feu dans les bois et les champs.
- d'y tirer des pièces d'artifices, etc., etc.

Allumettes cspanmiques. -Récipients en métal209
Défense de pénétrer dans les massifs des Santons pendant l'été211
Meules de fourrage. - Mesures de précautions212

CHAP. IX. - Service des eaux. - Concessions. - Compteurs et robinets libres. - Bornes-fontaines. - Règlements généraux et tarifs214

Modifications au règlement précédent223
Prescriptions et interdictions diverses224

TITRE III. - Boulangerie et boucherie

CHAP. Ier. - Boulangerie. - Règlement sur l'exercice de la boulangerie226

Affichage du prix du pain.
Pesage du pain vendu au public.
Exception pour les pains dits de luxe.

CHAP. II. - Boucherie. - Règlement sur l'exercice de la profession de schohet227

TITRE IV. - Administration des populations musulmanes.

CHAP. Ier. - Règlement sur les déllals229
CHAP. II. - Institution des ouakafs230

TITRE V. - Affichage.

Interdiction d'afficher sur les immeubles communaux232

TITRE VI. - Comptabilité communale.

CHAP. Ier. - Frais relatifs aux adjudications233
CHAP. II. - Règlement des mémoires des entrepreneurs234
CHAP. III. - Pépinière communale236
CHAP. IV. - Police municipale. - Caisse des services payés237
CHAP. V. - Règles à suivre en divers cas239
CHAP. VI. - Etudes surveillées dans les écoles primaires243

TITRE VII. - Arrêtés préfectoraux portant règlement sur diverses matières.

CHAP. Ier. - Port de Bône. - Police intérieure. - Règlement spécial246

Mouvements et stationnement des navires.
Chargements et déchargements.
Lestage et délestage.
Précautions contre les incendies.
Construction, carénage et démolition des navires.
Police du port et des quais.
Dispositions générales.
Tableau des consignations à faire en cas de contraventions.
Modifications à l'arrêté précédent255
Règlement pour l'exploitation des voies ferrées257
Additions

à l'arrêté précédent261
aux arrêtés qui précèdent263

CHAP. II. - Gare du Bône-Guelma. - Règlement de police264

Gares et stations de voyageurs.
Gares de marchandises.
Dispositions générales.

CHAP. III. - Règlement sur la sonnerie des cloches267
CHAP. IV. - Police générale. Logeurs en garni269

Cafés maures272
Police des jeux273

CHAP. V. - Rage. - Capture des cspanens errants274
CHAP. VI. - Destruction des sauterelles et des criquets. - Réquisition des travailleurs275

Destruction des insectes276

CHAP. VII. - Téléphones. - Etablissement d'un réseau aérien dans la commune de Bône277
SUPPLÉMENT279

Tous les arrêtés contenus dans le supplément ont été répertoriés à leur rang.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	H. Caussin
Collection	Sciences sociales
Parution	01/06/2020
Nb. de pages	312
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	430g
EAN13	9782329421841