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Pratique du service du conducteur des ponts et chaussées, manuel
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Pratique du service du conducteur des ponts et chaussées, manuel

Pratique du service du conducteur des ponts et chaussées, manuel

Connaissances administratives exigées par le dernier programme d'admission, 9 mars 1874

Amédée Léger - Collection Sciences sociales

170 pages, parution le 01/06/2020

Résumé

Pratique du service du conducteur des ponts & chaussées : manuel contenant les connaissances administratives exigées par le dernier programme d'admission... 9 mars 1874 / dressé et annoté par M. Amédée Léger,...
Date de l'édition originale : 1874

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIÈRES

PREMIÈRE PARTIE

RÈGLEMENTS SUR LA COMPTABILITÉ DES CONDUCTEURS
Pages
Dispositions générales7
Comptabilité du Conducteur11
Journal ou Carnet d?attachements15
Livret de caisse20
Feuille d?attachement24
Procès-verbaux de réception de matériaux28
Feuille de repiquages29
Sommier du Conducteur32
État des travaux en régie à la tâche45
Mémoire de fournitures48
Quittance49
Décompte des cantonniers50
Situation des travaux (repiquages)51
Situation des travaux (entretien)57
Situation des travaux (grosses réparations)61
Annexes aux situations69
Bordereau des pièces adressées à l'Ingénieur70
Résumé sur la comptabilité.71

Notes.

Preuve testimoniale74
Pièces à fournir pour le payement du premier à-compte à un entrepreneur74
A-compte subséquent75
Solde75
Mandat à un régisseur comptable75
Justification des droits des héritiers de cantonniers et d'ouvriers76
Comptabilité des retenues pour la Caisse des retraites opérées sur les salaires des cantonniers76. 77

DEUXIÈME PARTIE

CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES IMPOSÉES AUX ENTREPRENEURS.
Exposé81
Adjudications84
Exécution des travaux86
Règlement des dépenses94
Payements97
Contestations98
Résumé99

Notes.

1793 (4 mars). - Décret qui donne à l'Administration le droit de prendre hypothèque sur les biens des entrepreneurs et fournisseurs103
An II (26 pluviôse). - Loi. - Privilége des ouvriers et fournisseurs sur les sommes dues aux entrepreneurs103
An VIII 28 pluviôse. - Loi. - Attributions du Conseil de préfecture104
1807 (16 septembre). - Loi. - Dommages résultant des extractions de matériaux104
Code forestier105
1827 (1er août). - Ordonnance pour l'exécution de ce Code105
1829 (10 mai). - Ordonnance. - Formes à suivre dans l'adjudication des travaux106
1836 (21 mai). - Loi. - Chemins vicinaux108
1836 (4 décembre). - Ordonnance. - Règlement sur les marchés passés avec l'État109
1848 (15 décembre). - Arrêté ministériel. - Secours à accorder aux ouvriers en cas d?accidents112
1851 (23 juillet). - Circulaire ministérielle - Demandes des entrepreneurs tendant à obtenir des indemnités par voie gracieuse114
1852 (28 juillet). - Circulaire ministérielle. - Registre des ordres de service donnés aux entrepreneurs115
1858 (10 juillet). - Circulaire ministérielle. - Nouveau modèle de soumission116
1861 (13 avril). - Décret. - Décentralisation administrative118
1868 (8 février). - Décret - Occupation temporaire de terrains nécessaires à l'exécution des travaux publics119
1869 (30 juin). - Circulaire ministérielle. - Rédaction des devis et caspaner des charges121
1873 (21 août). - Circulaire ministérielle. - Interdiction du travail les dimanches et jours fériés121

TROISIÈME PARTIE

RÈGLEMENT POUR LE SERVICE DES CANTONNIERS125
Résumé135
1852 (31 août). - Circulaire ministérielle. - Feuilles hebdomadaires des tournées des chefs cantonniers137
1854 (1er mai). - Décret. - Attributions de la gendarmerie138
Secours aux cantonniers réformés138
1861 (30 avril). - Arrêté ministériel. - Versements à opérer par les cantonniers aux caisses de retraite et d?épargne138
1861 (27 juillet). - Décret. - Réglementation de la caisse des retraites141
1864 (10 novembre). - Circulaire ministérielle. - Serment des cantonniers143
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Amédée Léger
Collection Sciences sociales
Parution 01/06/2020
Nb. de pages 170
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 246g
EAN13 9782329417035

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